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Procès Verbal - proces verbal du 20 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Quemper-Guézennec.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE QUEMPER-GUEZENNEC
EN DATE DU 20 mars 2026
L’an deux mille vingt-six, le vingt-mars, à dix-huit heures trente minutes, le conseil municipal,
légalement convoqué, s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de
Gilbert LE VAILLANT, Maire.
Membres en exercice : 15
Etaient Présents : Gilbert LE VAILLANT, Serge LE GOFF, Marie Yvonne GELARD, Jean-Paul LE
CALVEZ, Carole LAURENT, Alain BOIN, Thierry ROGER, Christelle JOLY, Séverine JEANDEL,
Hélène PLASSART, Florence GOD, Thomas BOUSSOUGANT, Mélanie LANGELLA,
Absents excusés : Damien LÉVÊQUE donne procuration à Jean-Paul LE CALVEZ,
Florian ROUAULT donne procuration à Mélanie LANGELLA,
Monsieur le Maire ouvre la séance, désigne Alain BOIN, secrétaire de séance.
1 – ELECTION DU MAIRE
La séance est ouverte sous la présidence de Gilbert LE VAILLANT, Maire,
Monsieur le Maire donne la présidence de l’assemblée à Monsieur Jean-Paul LE CALVEZ, qui est le
membre le plus âgé du conseil. Il procède à l’appel nominal des membres du Conseil, et dénombre
13 conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L.2121-17 du CGCT
était remplie.
Il a ensuite invité chaque membre à procéder à l’élection du Maire. Gilbert LE VAILLANT est candidat
à l’élection du Maire.
Il a rappelé qu’en application des articles L.2122-4 et L.2122-7 du CGCT, le Maire est élu au scrutin
secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si après deux tours de
scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin
et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité des suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Le Conseil Municipal a désigné deux assesseurs : Carole LAURENT et Mélanie LANGELLA.
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il est passé par
l’isoloir et a déposé son enveloppe dans l’urne puis a émargé.
Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins
de vote.
Le résultat du premier tour du scrutin :
Nombre de votants : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art L.66 du code électoral) 0
Nombre de suffrages déclarés :
Gilbert LE VAILLANT 15
Nombre de suffrages exprimés : 15 Monsieur Gilbert LE VAILLANT a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
2 – DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS ET DES CONSEILLERS DELEGUES
Monsieur le Maire propose de nommer 3 adjoints.
3 – ELECTION DES ADJOINTS
Sous la présidence de Monsieur Gilbert LE VAILLANT, élu Maire, le conseil municipal a été invité à
procéder à l’élection des adjoints.
Le Président a indiqué qu’en application des articles L.2122-1 et L.2122-2 du CGCT, la commune doit
disposer au minimum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30% de l’effectif légal du conseil
municipal, soit 4 adjoints au maire maximum. Il a rappelé qu’en application des délibérations
antérieures, la commune disposait, à ce jour, de 3 adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil
municipal a fixé à 3 le nombre des adjoints au maire de la commune.
Monsieur le maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue,
sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Sur chacune des listes,
l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un sans qu’il y ait
obligation d’alternance d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste
n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la
majorité relative. En cas d’égalité des suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la
plus élevée sont élus (articles L.2122-4 et 2122-7-2 du CGCT).
Monsieur le Maire constate qu’une liste de candidats aux fonctions d’adjoint au Maire a été déposée.
La liste des candidats : Serge LE GOFF, Marie Yvonne GELARD, Jean-Paul LE CALVEZ
La liste a été jointe au procès-verbal.
Il a été ensuite procédé à l’élection des adjoints au Maire, sous le contrôle du bureau désigné et dans
les conditions rappelées ci-dessus (Idem élection du Maire).
Le résultat du premier tour de scrutin :
Nombre de votants : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art L.66 du code électoral) 0
Liste : Serge LE GOFF, Marie Yvonne GELARD, Jean-Paul LE CALVEZ 15
Bulletins blancs 0
Nombre de suffrages exprimés : 15
Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par
Serge LE GOFF, Marie Yvonne GELARD et Jean-Paul LE CALVEZ.
Charte de l’élu local
Monsieur le Maire donne lecture de la charte de l’élu local. Il invite chaque membre du conseil à la
signer.
3 – DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
Monsieur le Maire expose que les articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales donnent au conseil municipal la possibilité de déléguer au maire pour la durée de son mandat certaines délégations. Dans un souci de favoriser une bonne administration communale et après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité des membres présents, pour la durée du présent mandat, de confier à Monsieur le Maire toutes les délégations auxquelles il a le droit.
Accord unanime des membres du Conseil municipal.
La séance est close à 19h30.