Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 10
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 10
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 28
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 29
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 96
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C0
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 10
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - DE
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 38
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 37
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 91 2023 Approbation du PV du COPIL assainissement du 12 10 23 min
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 91 2023 Approbation du PV du COPIL assainissement du 12 10 23 min)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Eau et assainissement,
‘Accusé de réception en préfecture 087-2487 19363-20231026-DEL-91-2023-DE Date de télétransmission : 31/10/2023 Date de réception préfecture : 31/10/2023
Communauté de Communes: des Portes de Vassivière
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
26
OCTOBRE
2023
L'an
deux
mille
vingt
et
trois,
le
26
octobre
2023
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à Domps,
sous
la
Présidence
de
Madame
Mélanie
PLAZANET,
Présidente.
Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
:20
octobre
2023
Membres
en
Présents
Pouvoirs
Votants
Exprimés
Poste
exercice
vacant
35
21
6
27
27
2
Pour
Contre
Abstention
27
0
0
Membres
présents
:
BAUDEMONT
Dominique,
BESNIER
Michèle,
BIDAUD
Jean-Michel,
BOSDEVIGIE
Jean
Pierre,
BOUR
Coline,
BRUN
Patrick,
CHABANAT
Christine,
CHADELAUD
Michel,
COUPET
Georges,
DUMONT
ST
PRIEST
Hubert,
GASCHET
Gérald,
LEBLANC
Christian,
LENOBLE
Monique,
MALET
Patrick,
MUZETTE
Thierry,
PAQUET
Laurent,
PLAZANET
Mélanie,
SALAGNAT
Michèle,
SIMON
Philippe,
THEYS
Michel.
Membres
suppléants
ayant
voix
délibérative
:GRANDAUD
Gilbert
Membres
ayant
donné
pouvoir:
ANOMAN
Matthieu
a
donné
pouvoir
à
THEYS
Michel,
BERTRAND
Sylvaine
a donné
pouvoir
à BOSDEVIGIE
Jean
Pierre,
BODIN
Pascal
a donné
pouvoir
à
BIDAUD
Jean
Michel,
COLIN
Juliana
a donné
pouvoir
à SIMON
Philippe,
GORA
Richard
donne
pouvoir
à PLAZANET
Mélanie,
MARQUES
Evelyne
a donné
pouvoir
à BAUDEMONT
Dominique.
Membres
excusés
:CHAMPAUD
Marc,
ECHASSERIAU
Vincent,
LOURADOUR
Patricia
Membres
absents
:DELEFOSSE
Laurent,
LEVET
Elise,
Simon
Isabel.
Secrétaire
de
séance
: Michel
Theys
TRANSFERT
COMPETENCE
ASSAINISSEMENT
Délibération
n°91-2023:
Approbation
du
procès-verbal
du
COPIL
assainissement
du
12
octobre
2023 ‘Accusé de réception en préfecture 087-248719353-20231026-DEL-91-2023.DE Date de télétransmission : 31/10/2023 Date de réception préfecture
: 31/10/2023
Le
procès-verbal
du
COPIL
assainissement
du
12
octobre
2023
a
été
envoyé
avec
la
convocation. Monsieur
le
Vice-Président
demande
s'il y
a des
corrections
à apporter
A l'unanimité,
les
élus
communautaires
décident,
après
en
avoir
délibéré,
de
:
“__
ADOPTER
le
procès-verbal
du
COPIL
assainissement
du
12
octobre
2023
Fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
À
Eymoutiers
le 27
octobre 2023
La
Présidente
Mélanie
PLAZANET
Communauté
deCommunes
Acte
rendu exécutoire
le:
3 1
OCT,
202
Publié
le :
31
OCT.
2073