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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 100 2023 Approbation du PV du COPIL assainissement du 9 11 23 min
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 100 2023 Approbation du PV du COPIL assainissement du 9 11 23 min)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Eau et assainissement,
Accusé de réception en préfecture 087-248719353-20231207-DEL-100-2023-DE Date de télétransmisslon
: 12/12/2023
Date de réception préfeclure: 12/12/2023
Ua V7. e*
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
07
DECEMBRE
2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
07
DECEMBRE
2023
L'an
deux
mille
vingt
et
trois,
le
07
Décembre
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
Eymoutiers,
sous
la
Présidence
de
Madame
Mélanie
PLAZANET,
Présidente.
Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
:30
novembre
2023
Membres
en
|
Présents
Pouvoirs
Votants
Exprimés
Poste
vacant
exercice 35
22
7
29
29
%
Pour
Contre
Abstention
29
0
0
Membres
présents
:
BAUDEMONT
Dominique,
BESNIER
Michelle,
BIDAUD
Jean-Michel,
BOUR
Coline,
BRUN
Patrick,
CHABANAT
Christine,
CHADELAUD
Michel,
DUMONT
ST
PRIEST
Hubert,
ECHASSERIAU
Vincent,
GRANDAUD
Gilbert,
LEBLANC
Christian,
LENOBLE
Monique,
LEVET
Elise,
LOURADOUR
Patricia,
MARQUES
Evelyne,
MUZETTE
Thierry,
PAQUET
Laurent,
PLAZANET
Mélanie,
SALAGNAT
Michèle,
SIMON
Isabel,
SIMON
Philippe,
THEYS
Michel
Membres
suppléants
ayant
voix
délibérative
:GORGE
Christine
Membres
ayant
donné
pouvoir
:BERTRAND
Sylvaine
à BAUDEMONT
Dominique,
BODIN
Pascal
à THEYS
Michel,
BOSDEVIGIE
Jean
Pierre
à
PAQUET
Laurent,
COLIN
Juliana
à
SIMON
Philippe,
GASCHET
Gérald
à MARQUES
Evelyne,
GORA
Richard
à PLAZANET
Mélanie,
MALET
Patrick
à MUZETTE
Thierry,
Membres
excusés
:
BERTRAND
Sylvaine,
BODIN
Pascal,
BOSDEVIGIE
Jean
Pierre,
CHAMPAUD
Marc,
COLIN
Juliana,
GASCHET
Gérald,
GORA
Richard,
MALET
Patrick,
Membres
absents
:ANOMAN
Matthieu,
COUPET
Georges,
DELEFOSSE
Laurent,
SUDRON
Frédéric,
Secrétaire
de
séance
:DUMONT
ST
PRIEST
Hubert
TRANSFERT
COMPETENCE
ASSAINISSEMENT
Délibération
n°100-2023
:Approbation
du
procès-verbal
du
COPIL
assainissement
du
9
novembre
2023 Accusé de réception en préfecture 087-248719363-20231207-DEL-100-2023-DE Date de télétransmission : 12/12/2023
.
’
Dale de éceplon
prélecture:
22023
Le procès-verbal
du
COPIL
du
9 novembre
a été
envoyé
avec
la conlocation”""
"#1
Monsieur
BIDAUD
demande
s’il
y a
des
corrections
à apporter.
A
l'unanimité,
les
élus
communautaires
décident,
après
en
avoir
délibéré,
de
:
ADOPTER
le
procès-verbal
du
COPIL
assainissement
du
9
novembre
2023
Fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
A
Eymoutiers
le 11
décembre
2023
La
Présidente
Mélanie
PLAZANET 20
EYMOUTLERS La
Présidente,
Mélanie
PLAZANET
Acte
rendu
exécutoire
le
:
}
2
DEC.
Publléle:
4 2
DEC,
2093
”