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Déliberation - 2021 02 03
Document publié le Samedi 2 janvier 2021 par la commune de Boisseuil.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 02 03)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Handicap et inclusivité,
2021 0L03 COMMUNE OE BOISSEUIL DELIBERAT|ON DU CONSEIL À{UNICIPAL (Hâute-Vienne) Affiché le :1310412021 L'an dêux mit vingt et un, le 9 avril, le conseil municipà1, doment convoqué, 3'est réuni en sesrion ordinaire à I'Espacê Culturêl du Crouzy, sous lâ présidence d€ M. Thierry VALADON Date de convocâtion du Conseil Municipâl , 2 aÿril 2021 PRESENTS: M. BlÀD Brâhim, l,tme BOUCHON Véronique, l'{me BOURGEOIS Annick, Mme BRAILLON Elianê, Mme COqUEL Lâure, Mme HAY Salomé, M. LARROQUE J(Ël, M. NARAIN Gino, M. SAUVAGNAC Bernàrd, M. TOURNIEROUX Vincent, M. VALADON Thierry, M. VILLAUTRÊ|X J(Ë1, Mme WSSOCq ,,{athilde, Alme ASTIER flârtine, Lt. BOURDOLLE Philippe, Mme DEBAYLE Michèle, li{. ZBORÂLA Bernard ÀBSENTS : Àtme BEAUGERIE Delphine (Pouvoir à ltme. BOURGEOIS Annick), M. EJNER Paical (Pouvoir à l,ime. ASïER lÂàrtine), M. JANICOT Philippe (Pouvolr à À,1. VALADON Thierry), ,,{me Ii{OREAU Aurore (Pouvoir à l'{me. WSSOCQ Ltathilde). Secrétaire de séance : M. BOURDOLLE Philippe I-a commission sports, associations et gestion des salles communales a travaillé sur I'attribution des subventions aux associations pour I'arnée 2021 . Dans le contexte sanitaire actuel et pour les associations qui n'ont pas eu une reprise complète, il est proposé de diviser par deux le montant des subventions demandées par les associations. A noter que certaines associations n'ont pas demandé de subvention pour 2021 ou ont demandé un montant inférieur à ces 50 7o proposés. D'une manière générale, les subventions accordées ne sont versées que : o si le dossier de dernande est adressé à la commune dans les délais impartis, o si le dossier est complet. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide : d'accorder pour I'année 2021 les subventions telles qu'elles apparâissent sur le document annexé, d'imputer les dépenses sur les ârticles prévus au budget principal de la commune de Boisseuil, de donner au Maire toutes autorisâtions nécessaires aux Iins envisagées. vorE 23 POUR 18 CONTRE O Fait et déliberé en Mairie Lesjour, mois et an que dessus, Au registre sont les signatures Le Maire, Philiwe JANICoT Nombre de Conreillers en exercice: 23 Préiênts: 19 VotanB: 23 3. Subventions 2021 aux associations. ABSTENTION 5 '-\t/