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Déliberation - 2023 02 02
Document publié le Lundi 13 mars 2023 par la commune de Boisseuil.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 02 02)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Sport,
Affi ché le'.'l S I 03 12023
2023_02_02
DELIBERATION
OU CONSEIL IIUNICIPAL (Haute-Vienne)
L'àn deux mille vingt-trois, le 17 mars, le conseil municipal,
dûment convoqué, s'est réuni en sesslon ordinaire
à la mairie, soui la présidence de À1. Philippe JANICOT.
Date de convo<àtion du Conseil Municipôl : '13 mars 2023
PRESENTS: ltme BEAUGERIE Delphine, M. BIAD Brâhim, l me BOUCHON Véronique, , me BOt RGEOIS Annick, Mme BRAILLON Eliane, Àtme COqUEL Laure,
^,1.
DOUDARD Christian, Àlmê HAY Salomé, Lt. JANICOT Philippe, M, LARROQUE Joël, ,{me IIOREAU Aurore, M. NAR IN Gino, M. SAUVAGNAC
Bêrnârd, ll. TOURNIEROUX Vincent, ,,1. VALADON Thierry, M. VILLAUTREIX Joël, l,t. BOUROOLLE Phllippe, l,ime DEBAYLE Michèle, M. ZBORALA Bernard.
COM},IUNE DE BOISSEUIL
Nombre de Conseillêrs
en exercice: 2X
Présents: 19
Votônts: 22
ÀBSENTS: litme MOUÀtlN Àtânon (Pouvoir à l,tme MOREAU Aurore), Mme WSSOCQ Ltathilde, litme ASTIERÀtàrtine, (Pouvoi. à I'tme DEBAYLE Michèlê), ,rt. EJNER Pascal (Pouvoir à lrt. ZBORALA Bernard).
Secrétaire de 5éance : M. Bernard ZBORALA
2. Subventions 2023 aux associations.
La commission sports, associations et gestion des salles communales a travaillé sur I'attribution des subventions aux associations pour I'année 2023 telles que présentées dans le tableau annexé à la présente délibération.
D'une manière générale, les subventions accordées ne sont versées que : . si le dossier de demande est adressé à la commune dans les délais impartis,
. si le dossier est complet.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide :
d'accorder pour I'année 2023 les subventions telles qu'elles apparaissent sur le document ânn€xé,
d'autoriser le Maire à signer les conventions afférentes le cas échéant ainsi que tout document deyânt intervenir dans ce cadre,
de donner au Mâire toutes autorisations nécessaires aux fins envisagées,
d'imputer les dépenses sur les ârticles prévus au budget principal de la commune de Boisseuil.
voTE 22 POUR 22 CONTRE O
» 4
ABSTENTION O
Fait et délibére en Mairie
Les jour, mois et an que dessus,
Au registrc sont les signafures
Le Moiæ,
Phiüppe JANICOT