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Déliberation - AR DEL 260625 006 Subvention exceptionnelle ASHBB
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
DEL_260625 006 SubventionExceptionnelleASHBB
MAIRIE
44330 LA CHAPELLE-
HEULIN
Tél. 02.40.06.74.05
Fax 02.40.06.72.01
L’an deux mille vingt-cinq, le 26 juin,
Le Conseil municipal de la Commune de LA CHAPELLE-HEULIN dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la
MAIRIE, sous la présidence du Maire, M. Jean Teurnier.
EXTRAIT DU
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
NOM PRENOM Présent | Excusé | Absent Pouvoir
TEURNIER Jean X
KEFIFA Alain x
BONNET Morgane X
LAMBERT Bernard X
MARTINEAU Karine X
BONNET Geneviève X
KERMARREC | Cécilia X
BAZIN Léonie X
PADIOLEAU Anne X Morgane Bonnet
BARJOLLE André X
BLAIS Ophélie X Cécilia Kermarrec
BULTEAU Wilfried X
LEFEBVRE Florine x
KERVICHE Julien X
SOURISSEAU | Bernadette x ne
CHALLE Laurent x
BABONNEAU | Pierrick x Wilfried Bulteau
MASSE Sylvain X
GUILLERMO Michèle x Jean Teurnier
DUPRE Michel X
Nombre de conseillers en exercice : 20
Président de séance Jean Teurnier
Secrétaire de séance Wilfried Bulteau
Date de convocation 12-juin-25
Début de séance 19h00
Fin de séance 21h30
Accusé de réception en préfecture
044-214400327-20250626-DEL-260625-006-DE
Date de réception préfecture : 01/07/2025 DEL_260625_006_SubventionExceptionnelleASHBB
Numéro DEL_260625 006 SubventionExceptionnelleASHBB
Subvention exceptionnelle - ASHBB Nomenclature |7.5.2
Suite à la monté de l’équipe féminine de l’ASHBB en 3°" division nationale, l'association a sollicité la commune pour
l'attribution d’une subvention exceptionnelle. Cette subvention sera utilisée notamment pour financer les frais de
déplacements et d'arbitrage conformément au règlement établi par la fédération française de basketball.
l'est proposé d’octroyer 3 000 € en 2025 et 2 000 € en 2026.
Après en avoir délibéré,
A l’unanimité
Le Conseil Municipal décide :
- D’attribuer une subvention exceptionnelle à l’ASHBB dans les conditions susmentionnées
- D’autoriser M. le Maire à signer tous les documents nécessaires à la bonne exécution de la présente
Accusé de réception en préfecture
044-214400327-20250626-DEL-260625-006-DE
Date de réception préfecture : 01/07/2025