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Compte-Rendu - CR 04 10 2021
Compte-Rendu - cr 04 10 2021
Document publié le Lundi 4 octobre 2021 par la commune de Bourg-Argental.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 04 10 2021)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation,
Compte rendu affiché et notifié le 6/10/2021
1
CONSEIL MUNICIPAL
Compte rendu de la séance du 4 octobre 2021
Le Conseil Municipal de BOURG‐ARGENTAL s’est réuni, salle du Conseil Municipal, le lundi 4 octobre 2021
à 20h00, sous la présidence de son Maire, Stéphane HEYRAUD.
Etaient présent(e)s :
HEYRAUD Stéphane, DRI Rachel, RAMEAU Didier, PARAT-MANZI Sabine, COILLET Gérard, CHARLEMOINE Annie, PINOT Didier, BERNE Jean-François, NIWINSKI Chantal, SOUTRENON Bernard, TARDY Dominique, FANGET Françoise, MATHEVET Nathalie, BLANC Florence, MURE Nathalie, GACHE Pierre-Henri, MASCUNAN Stéphane, LE DIEN Yoann, GLAS Isabelle, ARNAUD Eloïse
Etaient absent(e)s :
. SEAUVE David qui a donné pouvoir à LE DIEN Yoann
. VARIN Catherine qui a donné pouvoir à NIWINSKI Chantal
. CHARRAT Patrice
Secrétaire de séance : NIWINSKI Chantal a été désignée à l’unanimité
Approbation du compte-rendu de la séance du 27/09/2021 : à l’unanimité
FINANCES
1°) SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS PLURIANNUELLE AVEC L'ESPACE SOCIO-CULTUREL DEOME POUR 2021 ET 2022
- Considérant la convention d’objectifs signée entre la Commune de Bourg-Argental, la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire, la Communauté de Communes des Monts du Pilat et l’espace socio-culturel Déôme pour la période 2021-2022
- Considérant le partenariat entre la Commune de Bourg-Argental et l’Espace Déôme, partenaire de l’action sociale sur le territoire
- Considérant la contribution de la Commune au financement du fonctionnement global de l’association, indépendamment de la mise à disposition des locaux et des services annexes au sein de la Maison des Associations.
- Considérant que la Commune, au titre du Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) signé avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF), encourage l’animation et l’encadrement des jeunes bourguisans âgés de 3 à 16 ans,
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, A L’UNANIMITE :
- APPROUVE la convention pluriannuelle à intervenir avec l’Espace Socio-Culturelle de la Déôme fixant les modalités de participation financière de la Commune de Bourg-Argental aux activités enfance/jeunesse,
- AUTORISE Monsieur le Maire, ou l’Adjoint délégué, à signer ladite convention et tout document y afférent.
2°) ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR 2021
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, A L’UNANIMITE, APPROUVE les subventions suivantes aux
associations suivantes pour l’année 2021 :
Associations sportives :
- FCB : 3 500 € Fonctionnement
- Réveil Bourguisan : 1 000 € Fonctionnement
- Deûme Basket : 2 000 € Fonctionnement
- Judo-Club : 3 200 € Fonctionnement Compte rendu affiché et notifié le 6/10/2021
2
Associations culturelles :
- Chœurs Bourguisans : 1 000 € Fonctionnement
- Ferme à l’ancienne : 300 € Fonctionnement
- Amis de Bourg : 1 000 € Fonctionnement
- Ensemble Harmonique : 2 000 € Fonctionnement
Associations scolaires :
- APEL Ecoles privées : 2 000 € Fonctionnement
- Association sportive Collège Pilat : 350 € Fonctionnement
- APE Collège du Pilat : 2 000 € Fonctionnement
- Sou des écoles publiques : 1 500 € Fonctionnement et 1 500 € carnaval
Autres associations :
- Souvenir Français : 120 € Fonctionnement
AFFAIRES GENERALES
3°) SIGNATURE D'UN AVENANT A LA CONVENTION DE COMMANDE D'UNE ŒUVRE Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, PAR VINGT-ET-UNE VOIX POUR ET UNE VOIX CONTRE autorise le Maire à signer l’avenant au contrat de commande d’œuvre et de réalisation signé le 14/06/2019 avec l’association A DEMEURE, portant sur la réalisation d’une œuvre dans le cadre du programme « Paysage Industriel » afin de valoriser le passé industriel de Bourg-Argental (usine de tissage Jarrosson).
4°) SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES : LOGEMENTS INDECENTS
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, A L’UNANIMITE :
- APPROUVE la convention d'habilitation et de partenariat pour la réalisation de diagnostics vérifiant les critères de décence du logement à intervenir entre la ville de Bourg-Argental et la Caisse d'allocations familiales de la Loire.
- AUTORISE Monsieur le Maire, ou l’Adjoint ayant reçu délégation, à signer ladite convention.
COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal A L’UNANIMITE, prend acte des décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal suivantes :
- Décision n° 16 du 28/09/2021 fixant les tarifs de la saison culturelle 2021-2022 - Décision n° 17 du 28/09/2021 confiant les essais et contrôles Travaux sur réseaux humides à réaliser sur les travaux de réseaux humides Rue Magdeleine, Allée du Pont Rouillard et Rue des Floralies au cabinet RESEAU DIAG 43 pour un coût 6 275.50 € HT.
- Décision n° 18 du 29/09/2021 portant mise à disposition du Conseil Départemental de la Loire d’un bureau de 11 m² situé au rez-de-chaussée de la Maison des Associations à Bourg-Argental, moyennant le versement d’une redevance d’occupation de 140 € par mois couvrant les charges d’occupation
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21.42 heures.
Le secrétaire de séance,
NIWINSKI Chantal