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Déliberation - 2176256
Document publié le Vendredi 27 mars 2026 par la commune de Mégevette.
Lien du pdf (Déliberation - 2176256)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
Date d’affichage 03/04/26
N° d’ordre 14/2026
Date de fin d’affichage 02/06/26
Date de publication 03/0426
L’an deux mille vingt-six, le 02 avril, le conseil municipal de la commune de
Mégevette, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la
présidence de Monsieur Max MEYNET-CORDONNIER, Maire.
Convocation en date du 27 mars 2026.
PRESENTS : BEGAIN Nicolas, BOSSON Catherine, BOSSON Nicolas, CHATELAIN
Magali, DECROUX Rémy, DECROUX Béatrice, DUMAS Maryline, GUEGUEN
Frédéric, MEYNET-CORDONNIER Max, MICHELENA Yves, MOLLIAT Jean-Baptiste,
MOREL-VULLIEZ Marion, PARCHET Géraldine, PERRET Gladys, PESTRE Jérôme.
SECRETAIRE DE SEANCE : Monsieur BEGAIN Nicolas
Numéro ORDRE DU JOUR Décision du Conseil
D08_2026 INDEMNITES DES ELUS Approuvée
D09_2026 ELUS – REMBOURSEMENT DE FRAIS DE MISSION Approuvée
D10_2026 DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE Approuvée
D11_2026 COMPOSITION DES COMMISSIONS, DELEGUES SYNDICATS ET
ASSOCIATIONS COMMUNALES
Approuvée
D12_2026 PROPOSITION DE 2 CONSEILLERS DELEGUES Approuvée
COMPOSITION DE LA CCID Ajournée
Séance levée à 21 heures 45
Prochain conseil le 23 avril 2026
COMMUNE DE MEGEVETTE
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du Jeudi 02 avril 2026
Nombre de
conseillers :
En exercice : 15
Présents : 15
Votants : 15