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Déliberation - 2022 09 006 DM N°3
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Callian.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 09 006 DM N°3)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Budget,
Envoyé en préfecture le 07/10/2022
Reçu en préfecture le 07/10/2022
Affiché le 07/10/2022
N° 2022-09/006 ID : 083-218300291-20220929-2022 09 006-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE CALLIAN
L’an deux mille vingt-deux, le vingt-neuf septembre,
Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur CAVALLIER, Maire.
Membres _ présents: François CAVALLIER, Jean-Luc ANTONINI Corine GUIGNON, Jacques BERENGER, Christiane TANZI, Jean-Christophe BERTIN, Pascale AUGUET OTTAVY, Philippe VERCHER, Michel REZK, Karine CACHELEUX, Céline PELLISSIER, Sandrine BUIRON, Aurélie COURANT, Nicolas BAGNIS, Cécile AUTRAN, Pascal MONTLAHUC
Membres absents excusés : Denis LAURENT (donne pouvoir à Jean-Christophe BERTIN), Jean-Christophe CHAUTARD (donne pouvoir à François CAVALLIER), Isabelle DERBES (donne pouvoir à Christiane TANZI), Sara SUSINI (donne pouvoir à Jacques BERENGER), Timothée KOENIG (donne pouvoir à Karine CACHELEUX), Marie MEYER (donne pouvoir à Jean-Luc ANTONINI)
Membres absents : néant
Secrétaire de séance : Pascale AUGUET OTTAVY
DÉCISION MODIFICATIVE N° 3 - BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2022
Mr le Maire précise qu'il y a lieu de procéder à des modifications de crédits budgétaires du budget principal 2022. Il est proposé d'approuver la décision modificative, comme détaillée ci-après :
Dépenses Recettes
Désignation Diminution | Augmentation |Diminution | Augmentation de crédits de crédits de crédits de crédits
FONCTIONNEMENT
D-6413: Personnel non titulaire € 30 000,00 € € €
D-6415 : Indemnité inflation € 3 700,00€ € €
D-6451 : Cotisations à l'U.R S.S.A.F. € 26 200,00 € € €
D-6454: Cotisations aux A.S.SE.D.I.C € 4 000,00 € € €
D-6455 : Cotisations pour assurance du personnel € 10 000,00 £ € €
D-6458 : Cotisations aux autres organismes sociaux € 5 750,00 € € €
D-6475 : Médecine du travail, pharmacie € 250,00 € € €
TOTAL D 012: Charges de personnel et frais € 80 000,00 € € €
a | emwel) * < TOTAL D 014: Atténuations de produits - € 2 204,00 € € € D-022 : Dépenses imprévues {fonctionnement } 86 204,00 € - € - € € TOTAL D 022 : Dépenses imprévues {fonctionnement | 86 204,00 € - € € € DIT. Dotations aux prov. pour dépréciation des actifs € 4 000.00 € € €
ro SE e : Dotations aux amortissements et aux € A 000,00 € € €
TOTAL FONCTIONNEMENT 86 204,00 € 86 204.00 € - € - <€ Envoyé en préfecture le 07/10/2022
Reçu en préfecture le 07/10/2022
Affiché le 07/10/2022
ID : 083-218300291-20220929-2022 09 006-DE
Dépenses Recettes
Désignation Diminution | Augmentation | Diminution | Augmentation de crédits de crédits de crédits de crédits
INVESTISSEMENT
D-020: Dépenses imprévues { investissement) 65 632,00 € - € - € - €
TOTAL D 020: Dépenses imprévues (investissement} 65 632,00 € - € € - €
D-2315-122: Voirie - € 10 000,00 € - € - €
D-2315-161 : Chemin des Maures - € 13 000,00 € - € - €
D-2315-199 : Cherrin des Touars - € 15 000,00 € - € - €
D-2315-203 : Chemin des Vilards - € 3632,00€ - € - €
D-2315-206 : Aménagement ancien jeu de boules - - € 24 000,00 € € - €
Centre Village
TOTAL D 23 : Immobilisations en cours - € 65 632.00 € - € - €
TOTAL INVESTISSEMENT 65 632.00 € 65 632.00 € - <€ =
[TOTAL GÉNÉRAL | - €| - €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
e Approuve la décision modificative n° 3 du budget principal 2022, comme détaillée ci- dessus.
Délibéré à Callian, les jours, mois et an susdits,
Pour extrait conforme,
Le Maire, La Secrétaire de séance, COMMUNE DE CALLIAN - BUDGET PRINCIPAL - DM (projet de bud
IV — ANNEXES
Envoyé en préfecture le 07/10/2022
Reçu en préfecture le 07/10/2022
Affiché le 07/10/2022
ID : 083-218300291-20220929-2022 09 006-DE
IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : 22
Nombre de membres présents : 46
Nombre de suffrages exprimés : 4%
VOTES :
Pour : 29,
Contre : O
Abstentions : 0
Date de convocation : 23/09/2022
Présenté par Le Maire (1),
A Callian, le 29/09/2022
Le Maire,
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session Ordinaire
À Callian, le 29/09/2022
Les membres de l'assemblée délibérante (2),
Aurélie COURANT
Christiane TANZI
Corine GUIGNON
Cécile AUTRAN
Céline PELLISSIER
François CAVALLIER
Isabelle DERBES
Jacques BERENGER
Jean-Christophe BERTIN
Jean-Christophe CHAUTARD
Jean-Luc ANTONINI
Karine CACHELEUX
Laurent DENIS
Marie MEYER
Michel REZK
Nicolas BAGNIS
Pascal MONTLAHUC
Pascale AUGUET-OTTAVY
Philippe VERCHER
Sandrine BUIRON
Sara SUSINI
Page 1 Envoyé en préfecture le 07/10/2022
Reçu en préfecture le 07/10/2022 Berger
Affiché le 07/10/2022 COMMUNE DE CALLIAN - BUDGET PRINCIPAL - DM (projet de bud
ID : 083-218300291-20220929-2022 09 006-DE
IV - ANNEXES 7
ARRETE ET SIGNATURES | __D2 |
{
Timothée KOENIG ER er\
Certifié exécutoire par Le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le 03/10/2022, et de la publication le 03/10/2022
A Callian, le 03/10/2022
{1) Indiquer le maire ou le président de l'organisme
{2) L'assemblée délibérante étant: le Conseil Municipal.
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