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unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D 25 Creation de 3 emplois permanents a temps complet
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D 25 Creation de 3 emplois permanents a temps complet)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Famille,
4e
le
11/02/2085
41/02/2025
ID
: 062-200062482-20250206-D25_2025-DE
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de lArtois
Séance
du
6 février
2025
L'an
2025
et
le
6
février
à
17h15,
le
Conseil
Communautaire
sous
la
présidence
de
Michel
SEROUX,
s’est
réuni
au
siège
communautaire
à Avesnes
le
Comte
sur
convocation
du
30
janvier
2025.
Date
de
la convocation
: 30 janvier
2025
Date
d'affichage
: 30 janvier
2025
Délibération
N°
06-02-2025
/ N°25
Etaient
présents
les membres
en
exercice
: 84
Messieurs
Jean-Marie
Dufay,
Pascal
Coin,
Pascal
Mestan,
Alain
Rose,
Hubert
Tassencourt,
Jean-Michel
Desailly,
Léon
Bernard,
Sébastien
Bertout,
Alexandre
Hulot,
Jacques
Nick,
Maurice
Soyez,
Harold
Tetu,
André
Michel,
Michel
Petit,
Julien
Bellengier,
Jean-Marc
Cuvillier,
Patrick
Nepveu,
Dominique
Coppin,
Patrick
Zakrent,
Pierre
Cuvillier,
Raymond
Wacheux,
Vincent
Lacroix,
Patrick
Dekeyser,
Hugues
Legoux,
Eric
Poulain,
Arnaud
Ricq,
Jean-Michel
Delannoy,
Guy
Vasseur,
Philippe
Carton,
Philippe
Lefebvre,
Hubert
Dingreville,
Stéphane
Locquet,
Benoit
François,
Nicolas
Capron,
Ernest
Auchart,
Michel
Seroux,
Pierre
Barrois,
Jean-Paul
Hemery,
Michel
Accart,
Ludovic
Degouve,
Jean-Michel
Schulz,
Yannick
Barlet,
Marc
Degrendele,
Pierre
Guillemant,
Raymond
Lavigne,
Philippe
Duez,
Denis
Caïllierez,
Stéphane
Gomès,
Freddy
Balavoine,
Gérard
Nicolle,
Alain
Debureaux,
Arnaud
Douchet,
Christian
Thilliez,
Frédéric
Plaquet,
François
Coquart,
Jean-Louis
Lebas,
Edouard
Hautecoeur,
Alexandre
Decry,
Roland
Descamps,
Joël
Toursel,
Yves
Lieppe,
David
Duchateau,
Jacques
Thellier,
André
Bouchind’homme,
Louis
Lambert,
Emmanuel
[oos,
Guillaume
Lefebvre,
Damien
Bricout.
Mesdames,
Anne-Marie
Dupuis,
Marie-Angèle
Lefetz,
Béatrice
Dausse,
Monique
Debeaumont,
Sabine
Surelle,
Geneviève
Meurice,
Marie
Bernard,
Martine
Gérard,
Sylviane
Evain,
Sidonie
Duriez,
Murielle
Roussel,
Anne-Sophie
Larivière,
Magalie
Jonard,
Françoise
Simon,
Muriel
Sergier,
Catherine
Libessart.
Membres
suppléés
: 4
Membres
ayant
donné
procuration
: 9
Membres
votants
: 97
Absents
: Patrick
Roblot,
Yves
Petit,
Christian
Delambre,
Jean
Bridel,
Romuald
Delattre,
Jean-
Louis
Cauvet,
Dominique
Verdel,
Jean-Claude
Jacquemelle,
Jean-François
Haultcoeur,
Magali
Urbanac,
Eric
Caron,
Henri
Cuvillier.
Absents
suppléés:
Lionel
Cayet
suppléé
par
Philippe
Verret,
Hubert
Morreel
suppléé
par
Martine
Théry,
Sébastien
Henquenet
suppléé
par
Arnaud
Delame,
René
Pruvost
suppléé
par
Chantal
Jacquemelle.
Absents
excusés:
Christian
Boucly,
Alain
Traisnel,
Serge
Leu,
Xavier
Normand,
Philippe
Vanderbeken Envoyé
en
pr
are
le
11/02/2085
re
le
11/02/2025
ID
: 062-200062482-20250206-D25_2025-DE
Absents
ayant
donné
procuration:
Fabienne
Kwiatkowski
ayant
donné
procuration
à
Léon
Bernard,
Sylvie
Gabez
ayant
donné
procuration
à
Sébastien
Bertout,
Florence
Dambreville
ayant
donné
procuration
à
Alexandre
Hulot,
Thomas
Bonnelle
ayant
donné
procuration
à
Michel
Seroux,
Luc
Delaporte
ayant
donné
procuration
à Jean-Louis
Lebas,
Olivier
Gallet
ayant
donné
procuration
à Nicolas
Capron,
Jean-Pierre
Marocchini
ayant
donné
procuration
à Harold
Tétu,
Jean-François
Varoqui
ayant
donné
procuration
à Joël
Toursel,
Chantal
Dufresne
ayant
donné
procuration
à Alain
Debureaux
Secrétaire
de
séance
: Benoït
François
Titre
de
la
délibération:
Création
de
trois
emplois
permanents
à
temps
complet
(AUXPCINS,
ATA9,
ATT30)
Vu
le code
général
de
la fonction
publique,
notamment
son
article
L.332-8-2°
;
Suite
à
l’avis
favorable
du
bureau
du
29
janvier
2025,
le
Conseil
Communautaire
décide
à
l'unanimité
:
-
De
créer
à compter
du
15
février
2025
trois
emplois
:
-
un
emploi
d’auxiliaire
de
Puériculture
dans
le
grade
d’auxiliaire
de
puériculture
de
classe
normale
(AUXPCLNS)
relevant
de
la catégorie
hiérarchique
B
à temps
complet
pour
exercer
les missions
suivantes
:
°
prendre
en
charge
l’enfant
individuellement
et
en
groupe
au
sein
d’une
structure
petite
enfance,
créer
et mettre
en
œuvre
les
conditions
nécessaires
au
bien-être
de
l’enfant,
accueillir
et accompagner
les parents,
participer
aux
activités
d’éveil
en
relation
avec
les
différents
projets,
assurer
les
soins
d’hygiène
et de
confort,
assurer
l’entretien
du
linge,
travailler
en
équipe
dans
le respect
du
cadre
hiérarchique,
assurer
le
service
de
restauration,
assurer
la
continuité
de
la
direction
lors
de
l’absence
de
celle-ci,
+. + + + + + + ee
-
un
emploi
d’assistant(e)
informatique
et
communication
dans
le
grade
d’adjoint
technique
(ATT30)
relevant de la catégorie
hiérarchique
C
à temps
complet
pour
exercer
les missions
suivantes :
e
assurer
les
fonctions
de
premier
interlocuteur
pour
les
assistances
informatique
de
niveaux
0,
1 et 2, escalade
auprès
des
collègues
pour
les niveaux
supérieurs,
°
accompagnement
des
agents,
des
élus
et
des
partenaires
pour
les
problématiques
informatiques,
°
réalisation
de
la maintenance
et du
paramétrage
sur
le parc
de
matériel
agent,
e
assurer
le
bon
fonctionnement
des
équipements
des
salles
de
réunion
et
accompagner
les
agents
à l’utilisation
du
matériel,
e
intervenir
sur
sites
et à distance
(assistance
et dépannage),
e
rédaction
de
supports,
procédures
et tutoriels,
e
former
les
agents
au
premier
niveau
d’autonomie
sur
le
domaine
informatique
et
logiciels, Envoyé
en
pr
are
le
11/02/2085
re
le
11/02/2025
ID
: 062-200062482-20250206-D25_2025-DE
e
produire
des
contenus
numériques
et
multimédia
:
rédaction,
photos,
visuels,
vidéos,
e
ajouter,
modifier
et
suivre
le
contenu
sur
les
portails
intercommunaux
et
réseaux
sociaux,
publier
la Newsletter,
e
assurer
une
veille
permanente
sur
les
événements
et
actualités
locales
pour
les
valoriser
et mise
à jour
de
l’agenda
des
manifestations
communautaires,
e
gérer
le parc
de
matériel
informatique
en
prêt,
°
assurer
le suivi
comptable
et administratif des
commandes
du
pôle
numérique,
-
un
emploi
d’éducateur
sportif polyvalent
dans
le
grade
d’adjoint
d'animation
(ATA9)
relevant
de
la catégorie
C
à temps
complet
pour
exercer
les missions
suivantes
:
e
assurer
la
préparation,
l’organisation
matérielle
et
l’encadrement
des
séances
d’animation
sportives,
assurer
les
remplacements
dans
le cadre
du
service,
encadrer
les
activités
Savoir
Rouler
A
Vélo,
assurer
des
animations
sportives
pour
les
activités
extra-scolaires,
interventions
spécifiques
auprès
du
service
enfance,
participer
aux
manifestations
exceptionnelles
du
service,
renfort
exceptionnel
à des
manifestations
organisées
par
d’autres
services,
-
ces
emplois
seront
occupés
par
des
fonctionnaires.
Toutefois,
en
cas
de
recherche
infructueuse
de
candidats
statutaires,
ils
pourront
être
pourvus
par
des
agents
contractuels
sur
la base
de
l’article
L.332-8-2°
du
code
général
de
la fonction
publique.
Ces
agents
contractuels
seront
recrutés
à durée
déterminée
pour
une
durée
de
deux
ans
compte
tenu
des
caractéristiques
des
postes,
des
connaissances
nécessaires,
des
spécificités
des
missions
et
des
besoins
de
la
Communauté
de
communes,
des
profils
recherchés
et des
difficultés
de
recrutement,
+ + ee
Le
contrat
des
agents
sera
renouvelable
par
reconduction
expresse
sous
réserve
que
le
recrutement
d’un
fonctionnaire
n’ait pu
aboutir.
La
durée
totale
des
contrats
ne
pourra
excéder
6
ans.
A
l’issue
de
cette
période
maximale
de
6
ans,
le
contrat
sera
reconduit
pour
une
durée
indéterminée. - les
agents
devront justifier
:
"
pour
le
poste
d’auxiliaire
de
puériculture
(AUXPCLNS)
:
d’un
diplôme
d’état
d’auxiliaire
de
puériculture
ou
d’un
diplôme
de
la
filière
médicale,
d’une
expérience
professionnelle
sur
ce
type
de
poste,
sa
rémunération
sera
calculée
par
référence
à
La
grille
indiciaire
du
grade
de
recrutement
;
“pour
le poste
d’assistant(e)
informatique
et
communication
(ATT
30)
: un
diplôme
de
niveau
3,
filière
technique,
d’une
expérience
professionnelle
sur
ce
type
de
poste,
sa
rémunération
sera
calculée
par
référence
à la grille
indiciaire
du
grade
de
recrutement
;
“pour
le poste
d’éducateur
sportif polyvalent
(ATA9):
un
diplôme
de
la
filière
STAPS,
d’une
expérience
professionnelle
sur ce type
de poste,
sa rémunération
sera calculée
par
référence à
la grille
indiciaire
du
grade
de
recrutement
;
M
Les
recrutements
des
agents
contractuels
seront prononcés
à l’issue
d’une
procédure
prévue
par
les
décrets
n°2019-1414
du
19
décembre
2019
et
n°88-145
du
15
février
1988,
ceci
afin
de
garantir
l’égal
accès
aux
emplois
publics.
-
de
modifier
le tableau
des
effectifs
en
conséquence ; Envoyé
en
préfecture
le
11/02/2025
Reçu
en
préfecture
le
11/02/2025
Pubiéte
ET
ID
: 062-200069482-20250206-D25_2025-DE
-
d’autoriser
Monsieur
le
Président
à
mettre
en
œuvre
l’ensemble
des
démarches
nécessaires
et à signer
tout
document
nécessaire.
Les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
aux
charges
de
l’agent
nommé
sont
inscrits
au
budget
aux
chapitres
et articles
prévus
à cet
effet.
Le
Présiglent |
Michel
Seroux
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en préfecture
du Pas-de-Calais
le
/07/2025
et publication
ou
notification
du
AA
/02/2025