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unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20250123 07 a aide culturelle Vars Humour
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20250123 07 a aide culturelle Vars Humour)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Économie et finances,
République Française Département de la Charente
Séance du Jeudi 23 Janvier 2025
Délibération n°20250123 07 a
Nombre de conseillers communautaires :
En exercice : 70
Présents : 48
Suppléant : 1
Pouvoirs : 11
= VOTANTS: 60
- dont « pour » : 60
- dont « contre » : O0
- dont « abstention » : O0
Objet : CULTURE : attribution d’aide culturelle — Festival Vars
Le jeudi 23 janvier 2025, le conseil communautaire de la Communauté de Communes Cœur de Charente,
convoqué le 17 janvier 2025, s’est réuni sous la présidence de Christian CROIZARD à la Salle Socioculturelle de
TOURRIERS.
Présents : COMBAUD Renaud — FOURÉ Brigitte — GEOFFRION Olivier - CAILLAUD Nadia - COMBAUD Alain —
GIRAUD-BERNARD Éric — CHAMPALOUX Didier — LIOT Gérard — LIZOT Jackie — PERCHE Marie-Annick -
AGUESSEAU Norbert —- MAINGUET Martine — BLANCHON Alain — GUYON Jean-Guy — COYAUD Pierrick — KAUD
Pascal - POTEL Maryse - CAMY Bruno - LASBUGUES Elisabeth — ROULAUD Jean-Jacques - CECCHIN Catherine —
TEXIER Didier — CRINE Jean-Jacques — GAGNAIRE Marie-Claire - CHAUSSEPIED Pierre — LAMAZIERE Véronique —
PAPILLAUD Sonia — CROIZARD Christian - BOIREAUD Philippe - HENTRY Jimmy - PINEAU Francine — MUGNIER
Pierre-Hermann - LAVERGNE Didier - BERTRAND Didier - PINGANAUD Paul - CLAVAUD Gérard - MARCELIN
Céline - CHARRIAUD Sébastien — FAURE Sigrid — DANEDE Laurent - BOUCHET Éric - LACROIX Aurélie - ETIENNE
Murielle - SOURY Christine - PINTUREAU Romain - MAGNANT Jocelyne — GOYAUD Philippe — JÉROME
Géraldine.
Suppléant remplaçant un titulaire :
1-RAMOS Sylvie suppléante de JEUNE Karine
Pouvoirs :
1-BORNE Bernard pouvoir à KAUD Pascal
2-DE LUSTRAC Jean-Marc pouvoir à LASBUGUES Elisabeth
3-ROUMAGNE Magalie pouvoir à POTEL Maryse
4-CHABAUTY James pouvoir à ROULAUD Jean-Jacques
5-TYSSANDIER Maguy pouvoir à LAMAZIERE Véronique
6-THURU Marie-Danièle pouvoir à CROIZARD Christian
7-TURLOT Françoise pouvoir à PINGANAUD Paul
8-SEMON Laura pouvoir à CLAVAUD Gérard
9-VERGNAUD David pouvoir à DANEDE Laurent
10-SEVRIT Raymond pouvoir à BOIREAUD Philippe
11-MICHONNEAU Patrick pouvoir à COMBAUD Alain
Absents/excusés : BOUYSSET Céline — BOIZUMAULT Sylvie — FLAUD Yves - MAHÉ jacques — PERRON Michelle -
DURAND Jean-Louis - LEMAIRE Marie-Claude — TEILLET Anne - BOURABIER Jacques — CHAVOUET DOS-SANTOS
Manuella.
Secrétaire de séance : Renaud COMBAUD.
Délibération n°20250123 07_a
AR Prefecture
016-200072023-20250123-20250123_07_A-DE
Reçu le 29/01/2025 Objet : CULTURE : attribution d’aide culturelle — Festival Vars
Vu la délibération n°20190404 03 en date 04 avril 2019 approuvant les modalités d'attribution des
aides culturelles communautaires,
Vu l'avis du bureau communautaire en date du 13/01/2025,
Vu l’enveloppe budgétaire dédiée chaque année au titre des aides culturelles communautaires,
Monsieur le Vice-Président en charge de la communication, de la culture et du patrimoine rappelle
que la communauté de communes dispose d’un règlement pour l'attribution de subvention dans le
cadre de la programmation d'évènements culturels par des associations ou des collectivités.
ll rappelle les principaux critères d'attribution des aides communautaires :
— Montant maximum de la subvention « événement culturel isolé » : 20 % des dépenses
éligibles plafonné à une aide maximum de 500 € pour un événement « isolé ».
— Montant maximum de la subvention « festival » : 20 % des dépenses éligibles et aide
maximum de 2000 € pour un « festival ».
Monsieur le Vice-Président en charge de la communication, de la culture et du patrimoine expose les
demandes de subventions culturelles reçues et propose d’attribuer l’aide culturelle suivante :
Association Festival de l’humour Vars
Intitulé du projet : Festival de l'humour
Lieu : Vars
Date : 21 et 22 mars 2025
Montant total de l’opération : 14 350 €
Montant éligible : 8 450 €
Montant maximum de l’aide pour le dispositif « Festival » : 1 690 €
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire, à l’unanimité, décide :
e D’ATTRIBUER le montant de l’aide précitée ;
e D’INSCRIRE les crédits précités au titre du Budget primitif 2025 ;
e D’AUTORISER Monsieur le Président ou son représentant, à signer tout document
en découlant.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Pour extrait conforme,
Le Président,
Délibération n°20250123 07_a
AR Prefecture
016-200072023-20250123-20250123_07_A-DE
Reçu le 29/01/2025