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unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20210923 06 attribution aides culturelles
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20210923 06 attribution aides culturelles)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
République
Française
Département
de
la
Charente
Crourde
Chère
Séance
du
Jeudi
23
Septembre
2021
Communauté
de
Communes
Délibération
n°20210923
_06
Nombre
de
conseillers
communautaires:
En
exercice
: 70
Présents
: 41
Pouvoirs:
8
Suppléants
: 8 = VOTANTS:
57
- dont
«
pour
»
: 57
- dont
« contre
»
: O0
- dont
« abstention
»
: 0 Objet
:ATTRIBUTION
D'AIDES
CULTURELLES
Le
jeudi
23
septembre
2021,
le
conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Charente,
convoqué
le
17
septembre
2021,
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Christian
CROIZARD
à
la
Salle
Socioculturelle
de
TOURRIERS.
Présents
:COMBAUD
Renaud
- CAILLAUD
Nadia
—
GIRAUD-BERNARD
Eric
—
CHAMPALOUX
Didier
—
LIOT
Gérard
BOIZUMAULT
Sylvie
—
BORNE
Bernard
—
MAINGUET
Martine
—
BLANCHON
Alain
—
BOIREAUD
Philippe
—
COYAUD
Pierrick
—
KAUD
Pascal
-
GAGNAIRE
Marie-Claire
-
LAMAZIERE
Véronique
—
PAPILLAUD
Sonia
—
CROIZARD
Christian
—
LEMAIRE
Marie-Claude
—
ROULAUD
Jean-Jacques
- LAVERGNE
Didier
—
GIROUX-MALLOT
Françoise
—
BORDES
Jean-Jacques
—
VIGNET
Aurélie
- CLAVAUD
Gérard
—
BONNET
Franck
—
FAURE
Sigrid
—
DANEDE
Laurent
-
VERGNAUD
David
—
BOUCHET
Eric
—
LACROIX
Aurélie
-
BOURABIER
Jacques
—
ETIENNE
Murielle
-
SOURY
Christine
-
POTEL
Maryse
-
DE
LUSTRAC
Jean-Marc
- CAMY
Bruno
-
BRAUNBARTH
Jean-
Philippe
—
CHAVOUET
DOS-SANTOS
Manuella
—-
MAGNANT
Jocelyne
—
GOYAUD
Philippe
—-
MAGNANT
Jacques
—
JÉROME
Géraldine.
Absents
excusés :
COMBAUD
Alain
représenté
par
SOURISSEAU
Damien
-
suppléant
LIZOT
Jackie
représenté
par
GAUTHIER
Yolande
-
suppléante
AGUESSEAU
Norbert
représenté
par
PERRON
Caroline
-
suppléante
GUYON
Jean-Guy
représenté
par
BELLAUD
Maryline
-
suppléante
TEXIER
Didier
représenté
par
RADOUX
Loïc -
suppléant
CRINE
Jean-Jacques
représenté
par
COUSSY
Gilbert
-
suppléant
PINEAU
Francine
représentée
par
RAMEZI
Christelle
-
suppléante
JEUNE
Karine
représentée
par
RAMOS
Sylvie
-
suppléante
FOURÉ
Brigitte
pouvoir
à COMBAUD
Renaud
GEOFFRION
Olivier
pouvoir
à
COMBAUD
Renaud
DUGOIS
Dominique
pouvoir
à
LAMAZIERE
Véronique
THURU
Marie-Danièle
pouvoir
à CROIZARD
Christian
HENTRY
Jimmy
pouvoir
à
DANEDE
Laurent
CHABAUTY
James
pouvoir
à
ROULAUD
Jean-Jacques
BERTRAND
Didier
- pouvoir
à
PAPILLAUD
Sonia
CHARRIAUD
Sébastien
pouvoir
à
BRAUNBARTH
Jean-Philippe
Absents
excusés
: PERRON
Michelle
- TEILLET
Anne
Absents
non
excusés:
PERCHE
Marie-Annick
-
FLAUD
Yves
—
CECCHIN
Catherine
—
CHAUSSEPIED
Pierre
—
DURAND
Jean-Louis
—
BEAU
Jean-Yves
—
MUGNIER
Pierre-Hermann
-
LASBUGUES
Elisabeth
—
ROUMAGNE
Magalie
- MAHÉ
Jacques
- SEVRIT
Raymond.
Secrétaire
de
séance
: Renaud
COMBAUD.
Délibération
n°20210923 06
AR
Prefecture
016-200072023-20210923-20210923_06-DE Reçu le
30/09/2021
Publié le 30/09/2021 Objet
: ATTRIBUTION
D'AIDES
CULTURELLES
Vu
la
délibération
n°20190404
03
en
date
04
avril
2019
approuvant
les
modalités
d'attribution
des
aides
culturelles
communautaires,
Vu
les
propositions
issues
du
bureau
communautaire
du
28
juin
2021
et
de
la
commission
culture
et
patrimoine
en
date
du
14
septembre
2021,
Monsieur
le
Vice-Président
en
charge
de
la
communication,
de
la
culture
et
du
patrimoine
rappelle
que
la
CDC
dispose
d’un
règlement
pour
l'attribution
de
subvention
dans
le
cadre
de
la
programmation
d'évènements
culturels
par
des
associations
ou
des
collectivités.
Pour
mémoire,
voici
les
principaux
critères
d’attribution
des
aides
communautaires
:
.
Montant
de
la
subvention
maximum
« événement
culturel
isolé
»:
20
%
des
dépenses
éligibles
plafonnée
à
une
aide
maximum
de
500
€
pour
un
événement
«
isolé
».
Possibilité
d'en
bénéficier
tous
les
2 ans
pour
un
événement
récurrent.
°
Montant
de
la
subvention
maximum
« festival
»:
20
%
des
dépenses
éligibles
et
aide
maximum
de
2000
€
pour
un
«
festival
».
Possibilité
d’en
bénéficier
tous
les
2
ans
pour
événement
récurrent.
Monsieur
le
Vice-Président
en
charge
de
la
communication,
de
la
culture
et
du
patrimoine
expose
les
demandes
de
subvention
culturelle
et
propose
d'attribuer
les
aides
culturelles
suivantes
:
Festival
Dom
Rémi
Carré :
Portage
de
la manifestation
: Association
«
Dom
Rémi
Carré
»
Lieu
: Saint-Amant-de-Boixe
Date
: 31 juillet
au
08
août
2021
Objet
: festival
autour
de
la musique
et
des
instruments
anciens
Montant
du
budget
total
: 16
585
€
Montant
des
dépenses
subventionnables
: 10
835
€
Montant
de
la subvention
proposée
: 2 000
€
Monpapl’art
:
Portage
de
la manifestation
: Association
«
les Clairifontains
en
herbe
»
Lieu
: Fontclaireau
Date
: 18 juillet
2021
Objet
: exposition
d'artistes
dans
les
rues
de
Monpaple
Montant
du
budget
total
: 2480
€
Montant
des
dépenses
subventionnables
: 1750
€
Montant
de
la subvention
proposée
: 350€
Concert
église
Cellefrouin :
Portage
: Mairie
Lieu
: Cellefrouin
Date
: 29 juillet
2021
Objet
: Concert
« Septet
vocal
féminin
Flos
de
Spira
»
Montant
du
budget
total
: 1900
€
Montant
des
dépenses
subventionnables
: 1850
€
Montant
de
la subvention
proposée
: 370€
Délibération
n°20210923_06
AR
Prefecture
016-200072023-20210923-20210923_06-DE Reçu le
30/09/2021
Publié le 30/09/2021 Fête
de
la
Confiture
à
Saint-Fraigne :
Portage
: Mairie
Lieu
: Jardins
de
l'Isle
Nature
à Saint-Fraigne
Date
: 11
et
12
septembre
2021
Objet
: fête
de
la confiture
Dispositif
: festival
Montant
du
budget
total
: 32
325
€
Montant
des
dépenses
subventionnables
: 12
000
€
Montant
de
la subvention
proposée
: 1 500
€
Après
en
avoir
délibéré,
l’assemblée
plénière,
à
l'unanimité
décide
:
e
D’ATTRIBURR
les
aides
précitées
aux
porteurs
de
projet
;
e
D’AUTORISER
Monsieur
le
Président
ou
son
représentant
à
réaliser
tout
acte
en
découlant.
Fait
et
délibéré
les jour,
mois
et an
susdits.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
Le
Président,
Délibération
n°20210923
06
AR
Prefecture
016-200072023-20210923-20210923_06-DE Reçu le
30/09/2021
Publié le 30/09/2021 AR
Prefecture
016-200072023-20210923-20210923_06-DE Reçu le
30/09/2021
Publié le 30/09/2021