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Déliberation - Liste délibérations CM 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Cézert.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations CM 2025)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
Mairie, 54 place du village 31330 SAINT-CEZERT – 05 61 82 67 05 – mairie-saintcezert.fr
Liste des délibérations
Conseil municipal du 10 décembre 2025
Séance 2025-VIII
L’an deux mille vingt-cinq, le 10 décembre à 19h00, le Conseil Municipal s’est réuni, en séance
ordinaire, sous la présidence de Monsieur Henri OLIVEIRA SOARES maire.
Présents : Henri OLIVEIRA SOARES ; Martine PRENIERE ; GUYADER Gwenn ; René JACOB ; Fabien
SOURIAC ; Christophe APAT
Procuration : Lucien INFANTI à Martine PRENIERE ; Jean Pierre COSTES à Henri OLIVEIRA SOARES
Absents excusés : Lorena BUTTO ; Karine Bernard ;
Secrétaire de séance : René JACOB
Date de convocation et d’affichage : 04 décembre 2025.
Ajout point à l’ordre du jour :
Autorisation de dépenses avant le vote du budget
Aucune remarque n’étant formulée ajout accepté à l’unanimité
Approbation du compte-rendu de la réunion du 14 novembre 2025 :
Aucune remarque n’étant formulée le compte-rendu est approuvée à l’unanimité
Numéro Objet Vote
VIII-1 RPI - Régularisation frais de scolarité 2024/2025 Unanimité
VIII-2
Café communal : délibération relative à la mise en
place de l’indemnité de maniement de fonds suite à
l’avis favorable du CST
Unanimité
VIII-3 Autorisation de dépenses avant le vote du budget Unanimité