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Déliberation - Liste délibérations 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Saint-Cézert.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Migrations,
Mairie, 54 place du village 31330 SAINT-CEZERT – 05 61 82 67 05 – mairie-saintcezert.fr
Liste des délibérations
Conseil municipal du 07 novembre 2024
Séance 2024-VIII
L’an deux mille vingt-quatre, le 07 novembre à 20h30, le Conseil Municipal s’est réuni, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Henri OLIVEIRA SOARES maire.
Présents : Henri OLIVEIRA SOARES ; Jean Pierre COSTES ; Martine PRENIERE ; Gwenn GUYADER ; Lorena BUTTO
Absents : René JACOB ; Fabien SOURIAC ; Lucien INFANTI ; Christophe APAT ; Karine BERNARD Procurations : René JACOB BUTTO à Henri OLIVEIRA SOARES ; Fabien SOURIAC à Jean Pierre COSTES Secrétaire de séance : Lorena BUTTO
Date de convocation et d’affichage : 01 novembre 2024.
Numéro Objet Vote
VIII_1 RPI REGULARISATION ACHAT REPAS
7 pour
0 contre
0 abstention
VIII_2 RPI REGULARISATION FONCTIONNEMENT
7 pour
0 contre
0 abstention
VIII_3 AFL GARANTIE PREMIERE DEMANDE
7 pour
0 contre
0 abstention