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Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations publication site internet 1)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Logement,
1
03/10/2023
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Mardi 26 Septembre 2023
Liste des délibérations
N°Ordre N° Délibération Titre de la délibération Décision de l’Organe délibérant
01 2023-258 Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 Mai 2023 – Approbation Approuvée à l’Unanimité
02 2023-259 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal Prend acte
03 2023-260
Attribution et versement d’une subvention
exceptionnelle aux Pompiers Humanitaires Français –
Séisme au Maroc – Inondations en Lybie
Approuvée à l’Unanimité
04 2023-261 Attribution et versement d’une subvention au Centre Communal d’Action Sociale Approuvée à l’Unanimité
05 2023-262
Attribution et versement de subventions au titre du
Contrat de Ville – Programmation des actions au titre de
l’année 2023
Approuvée à l’Unanimité
06 2023-263 Mise à jour du Tableau des effectifs Approuvée à l’Unanimité
07 2023-264 Mise en place du télétravail au 1er Octobre 2023 Approuvée à l’Unanimité
08 2023-265 Convention portant mise en œuvre d’une période de préparation au reclassement (PPR) Approuvée à l’Unanimité
09 2023-266 Budget Ville – Année 2023 – Admission en non-valeur n°1 Approuvée à l’Unanimité
10 2023-267 Budget Ville – Extinction de créances suite à procédures de rétablissement personnel n°1 Approuvée à l’Unanimité
11 2023-268 Budget Ville – Créances prescrites n°1 Approuvée à l’Unanimité 2
03/10/2023
12 2023-269
Désignation du Référent déontologue des élus et
adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en
place par le Centre de Gestion de la Loire (CDG42)
Approuvée à l’Unanimité
13 2023-270
Protection fonctionnelle des élus – J. LUYA – N.
MAZARI – Outrages, injures et menaces sur les réseaux
sociaux
Approuvée à la majorité
26 voix Pour,
1 Contre
(Liste l’Elan Citoyen)
6 Abstentions
(Liste Ensemble Pour Firminy)
14 2023-271 Convention de collaborateur bénévole
Approuvée à l’Unanimité des
voix des membres prenant part
au vote
26 voix Pour,
7 Abstentions
(Listes Ensemble Pour Firminy
et l’Elan Citoyen)
15 2023-272 Restitution de la Collection Marcel Bruchet
Approuvée à l’Unanimité des
voix des membres prenant part
au vote
27 voix Pour,
6 Abstentions
(Liste Ensemble Pour Firminy)
16 2023-273 Avenant à la Convention de moyens et d’objectifs entre le Comité des Fêtes et la Ville de Firminy
Approuvée à l’Unanimité des
voix des membres prenant part
au vote
27 voix Pour,
6 Abstentions
(Liste Ensemble Pour Firminy)
17 2023-274 Régie agricole municipale – Convention de partenariat avec l’Institut Médico-Educatif (IME) Les Quatre Vents Approuvée à l’Unanimité
18 2023-275
Attribution et versement d’une subvention
exceptionnelle à la copropriété BAMA « Firminy –
Amélioration énergétique de l’Habitat » – Année 2023
Approuvée à l’Unanimité des
voix des membres prenant part
au vote
27 voix Pour,
6 Abstentions
(Liste Ensemble Pour Firminy)
19 2023-276
Association des Sites Le Corbusier – Attribution et
versement d’une contribution financière – Convention
pluriannuelle d’objectifs 2021-2022-2023
Approuvée à l’Unanimité
20 2023-277 Vogue des Noix – Convention de partenariat avec les industriels forains Approuvée à l’Unanimité
21 2023-278 Déclassement d’une partie de la parcelle cadastrée section Al numéro 344 Approuvée à l’Unanimité
22 2023-279 Vente d’une partie de la parcelle cadastrée section Al numéro 344 au profit de Monsieur Abdellah ASRAOUI Approuvée à l’Unanimité
23 2023-280
Vente d’une partie de la parcelle cadastrée section AP
numéro 266 au profit de la société dénommée SAS
POWER PLUS
Approuvée à l’Unanimité 3
03/10/2023
24 2023-281
Vente du tènement immobilier situé 40-42 Tour de
Varan et cadastré section AW numéro 239 pour partie
au profit de l’association dénommée ENSEIS
Approuvée à l’Unanimité
25 2023-282 Rapport de gestion 2022 – SAEM NOVIM Approuvée à l’Unanimité
26 2023-283
Révision du Plan Partenarial de Gestion de la Demande
de Logement Social et d’Information des Demandeurs
(PPGDLSID)
Approuvée à l’Unanimité
27 2023-284 Constitution de servitudes au profit d’ENEDIS – Parcelle section BE numéro 85 Approuvée à l’Unanimité
28 2023-285
Avenant à la convention d’entente entre la Ville de
Firminy et la Ville de Fraisses pour l’entretien, la
maintenance des ouvrages d’éclairage public et les
illuminations de fin d’année
Approuvée à l’Unanimité
29 2023-286 Mise à jour du guide des procédures internes des achats
Approuvée à l’Unanimité des
voix des membres prenant part
au vote
26 voix Pour,
7 Abstentions
(Listes Ensemble Pour Firminy
et l’Elan Citoyen)
30 2023-287
Avenant relatif à la prolongation du contrat de délégation
de service public pour la gestion et l’exploitation de la
fourrière automobile
Approuvée à l’Unanimité
31 2023-288 Délégation de Service Public – Fourrière automobile – Rapport annuel 2022 Prend acte
32 2023-289
Conventions entre la Ville de Firminy et le Badminton
Club de Firminy et entre la Ville de Firminy et
l’Audacieuse du Mas « section Basket » - Année 2023
Approuvée à l’Unanimité
33 2023-290
Attribution et versement d’une subvention de
fonctionnement « Animation » - Année 2023 –
Badminton Club de Firminy
Approuvée à l’Unanimité
34 2023-291
Remboursement des clubs dans le cadre de l’opération
« Tous en Club » - Année 2023 – Attribution et
versement de subventions de fonctionnement (reliquat)
Approuvée à l’Unanimité
35 2023-292
Attribution et versement d’une subvention de
fonctionnement au Centre Social du Soleil Levant –
Journée de sensibilisation
Approuvée à l’Unanimité
36 2023-293 Délégation de Service Public – Cinéma Théâtre Le Majestic -Rapport annuel 2022 Prend acte 4
03/10/2023
37 2023-294 Vœu pour le soutien et l’accompagnement des enfants en situation de handicap – Demande de moyens AESH
à l’Etat
Approuvée à l’Unanimité