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Procès Verbal - 6 liste votes 27 aout
Conseil Municipal - 08 liste votes 25 novembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Auneau-Bleury-Saint-Symphorien.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 08 liste votes 25 novembre 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2025 1 / 4
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 25 NOVEMBRE 2025 — 20 h 04
Date de convocation :
01/10/2025
L’an deux mille vingt-cinq
Le mardi vingt-cinq novembre à vingt heures et quatre minutes,
Date d’affichage :
10/10/2025
Le Conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à l’Espace Dagron, en séance publique, sous la présidence de Jean-Luc DUCERF, Maire.
NOMBRE DE CONSEILLERS En exercice Présents Pouvoirs Votants Absents
33 20 7 27 6
ÉTAIENT PRÉSENTS : (20)
Charles ABALLEA ; Youssef AFOUADAS ; Sylviane BOENS ; Cécile DAUZATS ; Yoann DEBOUCHAUD ; Joseph DIAZ ; Jean-Luc DUCERF ; Benjamin DUROSAU ; Bruno EQUILLE ; Joël GEOFFROY ; Frédéric GRIZARD ; Mathilde GUYON ; Fabienne HARDY ; Anaïs LEGRAND ; Dominique LETOUZE ; Steeve LOCHET ; Frédéric ROBIN ; Sylvie ROLAND ; Amandine ROUGEOT ; Robert TROUILLET
ABSENTS AYANT DONNÉ UN POUVOIR : (7)
Gilberte BLUM a donné pouvoir à Dominique LETOUZE
Graziella DELALANDE a donné pouvoir à Amandine ROUGEOT Nathalie FAIPEUR a donné pouvoir à Youssef AFOUADAS
Claudine JIMENEZ a donné pouvoir à Mathilde GUYON
Renée LEFEEZ a donné pouvoir à Fabienne HARDY
Florence LE HYARIC a donné pouvoir à Robert TROUILLET Rodolphe PERROQUIN a donné pouvoir à Sylvie ROLAND
ABSENTS N’AYANT PAS DONNÉ DE POUVOIR : (6) Catherine AUBIJOUX ; Chrystiane CHEVALLIER ; Stéphane HOUDAS ; Karine LE MANCHET ; Stéphane LEMOINE ; Olivier MARTINEZ ;
SECRETAIRE DE SEANCE : Sylvie ROLAND est désignée secrétaire de séance à l’unanimité. Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2025 2 / 4
ORDRE DU JOUR
1 — Approbation du procès-verbal du 7 octobre 2025
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2 — Enfouissement des réseaux pour 2026 (Rue des Carrières) : convention avec Territoire
d’Énergie Eure-et-Loir
3 — Dérogation au repos hebdomadaire pour 2026
4 — Mise à disposition d’un pont communal au syndicat SMDVA, pour l’installation d’une station
de mesure des hauteurs d’eau
FINANCES
5 — Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du
quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent (et dans la limite du tiers, pour les
autorisations de programmes)
URBANISME ET PATRIMOINE COMMUNAL
6 — Convention avec « Eure-et-Loir Nature », pour la réalisation d’un Inventaire de la Biodiversité
Communale (IBC)
7 — Convention de mise à disposition gracieuse d’un local appartenant à la commune, et situé
chemin de Cadix, à l’association « La Boule alneloise »
RESSOURCES HUMAINES
8 — Création d’un emploi permanent de catégorie C, au grade d’adjoint technique, à temps
complet
9 — Création d’un emploi non permanent de catégorie C, au grade d’adjoint technique, à temps
complet, pour faire face à un accroissement temporaire d’activité
10 — Création d’un emploi permanent de catégorie C, au grade de gardien brigadier, à temps
complet
DIVERS
11 — Arrêtés et décisions pris dans le cadre des délégations de Monsieur le Maire
12 — Questions diverses Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2025 3 / 4
VOTES
N° DÉLIBÉRATIONS THÈMES VOTES
1 — Procès-verbal du 7 octobre 2025
Le nombre de votants est de 27.
Le procès-verbal du 7 octobre 2025 est
adopté à l’unanimité.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2 — 25/133
Enfouissement des réseaux pour 2026 (Rue des Carrières) : convention avec Territoire d’Énergie Eure-et-Loir
Le nombre de votants est de 27.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
3 — 25/134 Dérogation au repos hebdomadaire pour 2026 Le nombre de votants est de 27.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
4 — 25/135 Mise à disposition d’un pont communal au syndicat SMDVA, pour l’installation d’une station de mesure des hauteurs d’eau
Le nombre de votants est de 27.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
FINANCES
5 — 25/136 Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts
Le nombre de votants est de 27. Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2025 4 / 4
au budget de l’exercice précédent (et dans la limite du tiers, pour les autorisations de programmes)
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
URBANISME ET PATRIMOINE COMMUNAL
6 — 25/137 Convention avec « Eure-et-Loir Nature », pour la réalisation d’un Inventaire de la Biodiversité Communale (IBC)
Le nombre de votants est de 27.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
7 — 25/138
Convention de mise à disposition gracieuse d’un local appartenant à la commune, et situé chemin de Cadix, à l’association « La Boule alneloise »
Le nombre de votants est de 27.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
RESSOURCES HUMAINES
8 — 25/139 Création d’un emploi permanent de catégorie C, au grade d’adjoint technique, à temps complet
Le nombre de votants est de 27.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
9 — 25/140
Création d’un emploi non permanent de catégorie C, au grade d’adjoint technique, à temps complet, pour faire face à un accroissement temporaire d’activité
Le nombre de votants est de 27.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
10 — 25/141 Création d’un emploi permanent de catégorie C, au grade de gardien brigadier, à temps complet
Le nombre de votants est de 27.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
M. Jean-Luc DUCERF, Maire d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien Mme Sylvie ROLAND, secrétaire de séance