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Compte-Rendu - liste votes 27 mai 2025
Document publié le Mardi 27 mai 2025 par la commune d'Auneau-Bleury-Saint-Symphorien.
Lien du pdf (Compte-Rendu - liste votes 27 mai 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Jeunesse,
Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2025 1 / 3
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 MAI 2025 - 20 h 06
Date de
convocation :
21/05/2025
L’an deux mille vingt-cinq,
le mardi vingt-sept mai à vingt heures six minutes
Date d’affichage :
30/05/2025
Le Conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à l’Espace Dagron, en séance publique, sous la présidence de Jean-Luc DUCERF, Maire.
NOMBRE DE
CONSEILLERS
En
exercice Présents Pouvoirs Votants Absents
33 25 6 31 2
ETAIENT PRESENTS : (25)
Charles ABALLEA Yoann DEBOUCHAUD Frédéric GRIZARD Stéphane LEMOINE
Youssef AFOUADAS Amandine DUBAND Fabienne HARDY Dominique LETOUZE
Catherine AUBIJOUX Jean-Luc DUCERF Stéphane HOUDAS Steeve LOCHET
Gilberte BLUM Benjamin DUROSAU Claudine JIMENEZ Rodolphe PERROQUIN
Chrystiane CHEVALLIER Bruno EQUILLE Renée LEFEEZ Frédéric ROBIN
Cécile DAUZATS Joël GEOFFROY Anaïs LEGRAND Sylvie ROLAND
Robert TROUILLET
ABSENTS AYANT DONNE UN POUVOIR : (6)
Sylviane BOENS a donné pouvoir à Cécile DAUZATS Grazziella DELALANDE a donné pouvoir à Amandine DUBAND Joseph DIAZ a donné pouvoir à Benjamin DUROSAU Nathalie FAIPEUR a donné pouvoir à Youssef AFOUADAS Mathilde GUYON a donné pouvoir à Claudine JIMENEZ Florence LE HYARIC a donné pouvoir à Robert TROUILLLET
ABSENTS N’AYANT PAS DONNE DE POUVOIR : (2)
Olivier MARTINEZ
Karine LE MANCHET
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Sylvie ROLAND est désignée secrétaire de séance à l’unanimité.
ORDRE DU JOUR
1 Approbation du procès-verbal du 22 avril 2025
AFFAIRES GÉNÉRALES
2 Liste du jury d’assises pour l’année 2026
3 Contribution financière au Fonds d’aide départemental aux jeunes (FAJ), pour l’année 2025
URBANISME, DOMAINE PUBLIC ET TRAVAUX
4 Cession de la parcelle ZO 530, 3 Rue Hélène-Boucher, à la société « McDonald’s France »
FINANCES
5 Subvention exceptionnelle — association « Comité de jumelage du canton de Maintenon »
SCOLAIRE
6 Restauration scolaire : révision de l’aide aux familles de la commune de Oinville-sous- Auneau, pour l’année scolaire 2025-2026
RESSOURCES HUMAINES
7 Création d’un emploi non permanent au grade d’adjoint technique, à temps complet, pour répondre à un accroissement temporaire d’activité
8 Création d’un emploi permanent au grade d’adjoint administratif, à temps complet Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2025 2 / 3
9 Création de deux emplois d’adjoint technique, non permanents et à temps non complet, pour répondre à un accroissement temporaire d’activité
DIVERS
10 Arrêtés et décisions pris dans le cadre des délégations de Monsieur le Maire
11 Questions diverses
VOTES
N°
DÉLIB. THÈMES VOTES
1 Procès-verbal du 22 avril 2025 Le procès-verbal du 22 avril 2025 est adopté à l’unanimité.
AFFAIRES GÉNÉRALES
2 25/068 Liste du jury d’assises pour l’année 2026 Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
3 25/069
Contribution financière au Fonds
d’aide départemental aux jeunes (FAJ),
pour l’année 2025
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
URBANISME, DOMAINE PUBLIC ET TRAVAUX
4 25/070
Cession de la parcelle ZO 530,
3 Rue Hélène-Boucher, à la
société « McDonald’s
France »
Mme BOENS et MM. AFOUADAS, DUCERF et
LEMOINE étant administrateurs de la SAEM
de la ville d’Auneau se retirent du vote,
portant le nombre de votants à 27.
Après en avoir délibéré, adopté à la
majorité,
Voix Contre : 10 > Mme Catherine AUBIJOUX,
Mme Gilberte BLUM, M. Yoann DEBOUCHAUD,
M. Joël GEOFFROY, M. Stéphane HOUDAS, Mme
Claudine JIMENEZ et son pouvoir Mme Mathilde
GUYON, M. Dominique LETOUZE, M. Steeve
LOCHET, M. Rodolphe PERROQUIN
Absentions : 2 > M. Charles ABALLEA et Mme
Renée LEFEEZ
Voix Pour : 15
FINANCES
5 25/071
Subvention exceptionnelle —
association « Comité de jumelage du
canton de Maintenon »
Deux délibérés ont été votés :
1 - Autorisation d’attribution d’une subvention
2 – Montant attribué
1- Après en avoir délibéré, à la majorité,
Voix Contre : 13 > M. Charles ABALLEA, M.
Youssef AFOUADAS et son pouvoir Nathalie
FAIPEUR, Cécile DAUZATS et son pouvoir Mme
Sylviane BOENS, Amandine DUBAND et son
pouvoir Mme Graziella DELALANDE, M.
Benjamin DUROSAU et son pouvoir M. Joseph
DIAZ, M. Frédéric GRIZARD, Mme Fabienne
HARDY, M. Rodolphe PERROQUIN et M. Frédéric
ROBIN
Absentions : 2 > M. Jean-Luc DUCERF et Mme
Florence LE HYARIC
Voix Pour : 16 > Mme Catherine AUBIJOUX,
Mme Gilberte BLUM, Mme Chrystiane
CHEVALLIER, M. Yoann DEBOUCHAUD, M. Bruno
EQUILLE, M. Joël GEOFFROY, M. Stéphane
HOUDAS, Mme Claudine JIMENEZ et son pouvoir
Mme Mathilde GUYON, Mme Renée LEFEEZ,
Mme Anaïs LEGRAND, M. Stéphane LEMOINE,
M. Dominique LETOUZE, M. Steeve LOCHET,
Mme Sylvie ROLAND et M. Robert TROUILLET Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2025 3 / 3
25/071
Subvention exceptionnelle —
association « Comité de jumelage du
canton de Maintenon »
2 - Après en avoir délibéré, à la majorité,
Voix Contre : 12 > M. Charles ABALLEA,
M. Youssef AFOUADAS et son pouvoir Mme
Nathalie FAIPEUR, Mme Cécile DAUZATS et son
pouvoir Mme Sylviane BOENS, Mme Amandine
DUBAND et son pouvoir Mme Graziella
DELALANDE, M. Benjamin DUROSAU et son
pouvoir M. Joseph DIAZ, M. Frédéric GRIZARD,
Mme Fabienne HARDY et M. Frédéric ROBIN
Absentions : 2 > M. Jean-Luc DUCERF et Mme
Florence LE HYARIC
Voix Pour : 17 > Mme Catherine AUBIJOUX,
Mme Gilberte BLUM, Mme Chrystiane
CHEVALLIER, M. Yoann DEBOUCHAUD,
M. Bruno EQUILLE, M. Joël GEOFFROY,
M. Stéphane HOUDAS, Mme Claudine JIMENEZ
et son pouvoir Mme Mathilde GUYON,
Mme Renée LEFEEZ, Mme Anaïs LEGRAND,
M. Stéphane LEMOINE, M. Dominique LETOUZE,
M. Steeve LOCHET, M. Rodolphe PERROQUIN et
Mme Sylvie ROLAND, M. Robert TROUILLET
SCOLAIRE
6 25/072
Restauration scolaire : révision de l’aide
aux familles de la commune de Oinville-
sous- Auneau, pour l’année scolaire 2025-
2026
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
RESSOURCES HUMAINES
7 25/073
Création d’un emploi non permanent au
grade d’adjoint technique, à temps
complet pour répondre à un accroissement
temporaire d’activité
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
8 25/074 Création d’un emploi permanent au grade d’adjoint administratif, à temps complet Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
9 25/075
Création de deux emplois d’adjoint
technique, non permanents et à
temps non complet, pour répondre à un
accroissement temporaire d’activité
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
Mme Amandine DUBAND M. Jean-Luc DUCERF,
Secrétaire de séance Maire d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien