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Procès Verbal - Proces verbal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Olwisheim.
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Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
BD 2023/24
PROCÈS
VERBAL
DE
LA RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D’OLWISHEIM
Ayant
eu
lieu
le
mercredi
10
mai
2023
à
19
heures
Salle
de
réunion
du
Conseil
Municipal
Date
de
la convocation
: 2 mai
2023
Ouverture
de
la séance
: à
19
heures
par
le Maire
Alain
RHEIN
Membres
en
exercice
:11
Pierre
ALEXANDRE,
Evelyne
DA
SILVA,
Martine
GITZ,
Frédérique
GRANDIJEAN,
Patrick
GRETZER,
Laurent
HUSSER,
Jean-Marie
JACOB,
Jean-Claude
MICHEL,
Alain
RHEIN,
Hubert
SCHNELLER,
Jacques
WAHL.
Présents
:10
Evelyne
DA
SILVA,
Martine
GITZ,
Frédérique
GRANDIJEAN,
Patrick
GRETZER,
Laurent
HUSSER,
Jean-Marie
JACOB,
Jean-Claude
MICHEL,
Alain
RHEIN,
Hubert
SCHNELLER,
Jacques
WAHL.
Absent.
excusé
:1
Pierre
ALEXANDRE
qui
a donné
procuration
à Jean-Marie
JACOB.
Nombre
de
votants
: 11
dont
1 procuration
ORDRE
DU
JOUR :
%
1. Désignation
du
(de
la)
secrétaire
de
séance
%
2.
Procès-verbal
de
la séance
du jeudi
20
avril
2023
%
3.
Travaux
rue
des
Jardins
:
À.
Avenant
tranche
B
B.
Avenant
tranche
C
%
4.
Divers
$%
1. DÉSIGNATION
DU
(DE
LA)
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
Conformément
à
l’article
L.
2541-6
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Conseil
Municipal
désigne
son
secrétaire
lors
de
chacune
de
ses
séances.
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
©
Désigne
Monsieur
Jacques
WAHL
secrétaire
de
séance.
Nombre
de
votants
: 11
dont
1 procuration
POUR
: 11
dont
1 procuration
Pierre
ALEXANDRE,
Evelyne
DA
SILVA,
Martine
GITZ,
Frédérique
GRANDIJEAN,
Patrick
GRETZER,
Laurent
HUSSER,
Jean-Marie
JACOB,
Jean-Claude
MICHEL,
Alain
RHEIN,
Hubert
SCHNELLER,
Jacques
WAHL.
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 0
Monsieur
Jacques
WAHL
est nommé
secrétaire
de
séance.
Procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
mercredi
10
mai
2023
1 BP 2023/25
$%
2. PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
JEUDI
20 AVRIL
2023
Le
procès-verbal
de
la séance
du jeudi
20
avril
2023
est adopté
par :
Nombre
de
votants
: 11
dont
1 procuration
POUR
: 11
dont
1 procuration
Pierre
ALEXANDRE,
Evelyne
DA
SILVA,
Martine
GITZ,
Frédérique
GRANDJEAN,
Patrick
GRETZER,
Laurent
HUSSER,
Jean-Marie
JACOB,
Jean-Claude
MICHEL,
Alain
RHEIN,
Hubert
SCHNELLER,
Jacques
WAHL.
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 0
$
3.
TRAVAUX
RUE
DES
JARDINS
Monsieur
Jacques
WAHL
prend
la parole.
A.
AVENANT
TRANCHE
B
Le
15
mars
2022
il a été
proposé
à la CAH
en
présence
du
SDEA
et
du
bureau
d’études,
le projet
d’aménagement
de
la rue
des
Jardins,
tranche
B,
avec
une
solution
d’une
chaussée
réservoir
avec
redent.
Sur
la
base
de
cette
solution
et
à défaut
d’observation
des
différents
services
y
compris
la
CAH,
les
appels
d’offres
ont
été
lancé
le
17
mai
2022.
Le
22 juin
2022,
les marchés
ont
été
passés
aux
entreprises
retenues.
Le
25
août
2022,
après
clôture
du
dossier
(études
et appel
d’offres),
les
services
de
la direction
des
Mobilités,
de
la Voirie
et
des
Réseaux
voiries
de
la
Communauté
d’Agglomération
de
Haguenau
ont
imposé
des
modifications
techniques
relatives
à la structure
de
la chaussée
réservoir.
Compte
tenu
de
l’évolution
de
la
technique
d’infiltration,
ces
modifications
imprévues
lors
de
l'étude
technique
initiale,
concernent
essentiellement
la couche
de
forme,
le terrassement
pour
les
tranchées
d’infiltration,
la
nature
du
gravier
du
remblais,
le
géotextile
ainsi
que
les
regards
de
visite. B. AVENANT
TRANCHE
C
Le
15
mars
2022
il a été
proposé
à la
CAH
en
présence
du
SDEA
et
du
bureau
d’études,
le projet
d’aménagement
de
la rue
des
Jardins,
tranche
C,
avec
une
solution
d’une
chaussée
réservoir
avec
redent.
Sur
la base
de
cette
solution
et
à défaut
d’observation
des
différents
services
y
compris
la
CAH,
les
appels
d’offres
ont
été
lancé
le
17
mai
2022.
Le
22 juin
2022,
les
marchés
ont
été
passés
aux
entreprises
retenues.
Le
25
août
2022,
après
clôture
du
dossier
(études
et appel
d’offres),
les
services
de
la direction
des
Mobilités,
de
la Voirie
et
des
Réseaux
voiries
de
la
Communauté
d'Agglomération
de
Haguenau
ont
imposé
des
modifications
techniques
relatives
à la structure
de
la chaussée
réservoir.
Compte
tenu
de
l’évolution
de
la
technique
d’infiltration,
ces
modifications
imprévues
lors
de
l'étude
technique
initiale,
concernent
essentiellement
la couche
de
forme,
le terrassement
pour
les
tranchées
d’infiltration,
la
nature
du
gravier
du
remblais,
le
géotextile
ainsi
que
les
regards
de
visite. L'entreprise
COLAS
attributaire
du
marché
voirie,
a
établi
un
avenant
pour
les
travaux
supplémentaires
des
tranches
B
et
C.
Procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
mercredi
10
mai
2023
2 RD 2023/26
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
©
Approuve
l’exécution
des
travaux
supplémentaires
pour
les tranches
B
et C
de
la
rue
des
Jardins
par
l’entreprise
COLAS
-
47a
rue
de
l’Île
des
Pêcheurs
-
CS
10113
-
67541
OSTWALD
pour
un
montant
de
86
432,30
€ H.T.
soit
103
718,76
€ T.T.C.
©
Impute
la dépense
en
investissement,
article
2151
du
Budget
Primitif 2023.
Nombre
de
votants
: 11
dont
1 procuration
POUR
: 10
Evelyne
DA
SILVA,
Martine
GITZ,
Frédérique
GRANDIJEAN,
Patrick
GRETZER,
Laurent
HUSSER,
Jean-Marie
JACOB,
Jean-Claude
MICHEL,
Alain
RHEIN,
Hubert
SCHNELLER,
Jacques
WAHL.
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 1 dont
1 procuration
Pierre
ALEXANDRE
%
4. DIVERS
- Urbanisme Demande
de
Déclaration
Préalable
de
Monsieur
Stéphane
ARENZ
Demande
de
Déclaration
Préalable
de
Madame
Hélène
MICHEL
Demande
de
Permis
d’ Aménager
de
KS
Construction
Le
Maire
lève
la séance
à
19
heures
30.
Procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
mercredi
10
mai
2023
3