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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Olwisheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - Procès verbal)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Aménagement du territoire,
2018/185
PROCÈS
VERBAL
DE
LA RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D’OLWISHEIM
Ayant
eu
lieu
le mardi
13
février
2018
à 20
heures
35
Salle
de
réunion
du
Conseil
Municipal
Date
de
la convocation
: 7 février
2018
Ouverture
de
la séance
: à 20
heures
35
par
le Maire
Alain
RHEIN
Membres
en
exercice
:15
Pierre
ALEXANDRE,
Martine
GITZ,
Sylvie
GOETZ
SPECHIT,
Frédérique
GRANDJEAN,
Patrick
GRETZER,
Muriel
HUBER,
Laurent
HUSSER,
Caroline
LITT,
Jean-Michel
MATTERN,
Jean-Claude
MICHEL,
Alain
RHEIN,
Hubert
SCHNELLER,
Bertrand
SITTER,
Pierre
VOGT,
Jacques
WAHL.
Présents
: 13
Pierre
ALEXANDRE,
Sylvie
GOETZ
SPECHIT,
Frédérique
GRANDJEAN,
Laurent
HUSSER,
Caroline
LITT,
Jean-Michel
MATTERN,
Jean-Claude
MICHEL,
Alain
RHEIN,
Hubert
SCHNELLER,
Pierre
VOGT,
Jacques
WAHL.
©
Mesdames
Martine
GITZ
et Muriel
HUBER
entrent
en
séance
à 20
h 45
après
le vote
du
point
2.
Absents,
excusés
: 2
Monsieur
Patrick
GRETZER
a donné
procuration
à Monsieur
Jacques
WAHL
Monsieur
Bertrand
SITTER
Nombre
de
votants
: 14
dont
1 procuration
ORDRE
DU
JOUR :
%
1. Désignation
du
(de
la)
secrétaire
de
séance
%
2. Procès-verbal
de
la séance
du
lundi
15 janvier
2018
&
3. Restructuration
en
mairie
du
bâtiment
de
l’ancienne
mairie-école
avec
création
d’une
petite
salle
polyvalente
: Validation
du
projet
<
4.
Restructuration
en
mairie
du
bâtiment
de
l’ancienne
mairie-école
avec
création
d’une
petite
salle
polyvalente
: Validation
du
choix
du
maître
d’œuvre
%
5. Restructuration
en mairie
du
bâtiment
de
l’ancienne
mairie-école
avec
création
d’une
petite
salle
polyvalente
: Diagnostic
de
l’amiante
et du
plomb
%
6. Aménagement
rue
de
Berstett
: Présentation
et approbation
du
budget
modifié
des
travaux
%
7. Participation
de
la commune
à la manifestation
Broc’music
%
8. Demandes
de
subvention
%
9.
Divers
Procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
mardi
13
février 2018
1 2018/186
%
1.
DÉSIGNATION
DU
(DE
LA)
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
Monsieur
Jacques
WAHL
est nommé
secrétaire
de
séance.
%
2.
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
LUNDI
15
JANVIER
2018
Le
procès-verbal
de
la séance
du
lundi
15 janvier
2018
est adopté
par :
POUR
: 12
dont
1 procuration
Pierre
ALEXANDRE,
Sylvie
GOETZ
SPECHT,
Frédérique
GRANDJEAN,
Patrick
GRETZER,
Laurent
HUSSER,
Caroline
LITT,
Jean-Michel
MATTERN,
Jean-Claude
MICHEL,
Alain
RHEIN,
Hubert
SCHNELLER,
Pierre
VOGT,
Jacques
WAHL.
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 0
e®
Mesdames
Martine
GITZ
et
Muriel
HUBER
entrent
en
séance.
+
3.
RESTRUCTURATION
EN
MAIRIE
DU
BÂTIMENT
DE
L’ANCIENNE
MAIRIE-
ÉCOLE
AVEC
CREATION
D’UNE
PETITE
SALLE
POLYVALENTE
:
VALIDATION
DU
PROJET
Afin
de
poursuivre
les
démarches
nécessaires
à
la
restructuration
en
mairie
du
bâtiment
de
l’ancienne
mairie-école
avec
création
d’une
petite
salle
polyvalente,
le Maire
propose
au
Conseil
d’entériner
ce
projet.
Madame
Valérie
LAFORGUE,
chargée
de
mission
en
architecture
&
urbanisme
auprès
du
Conseil
d’Architecture,
d'Urbanisme
et
de
l’Environnement
du
Bas-Rhin
estime
le
coût
prévisionnel
des
travaux
à 570
000
€ HT. Après
en
avoir
délibéré
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
e
APPROUVE
la globalité
de
ces
travaux
et leur
estimation
financière
e
AUTORISE
le Maire
à signer
l’ensemble
des
documents
nécessaires
à la réalisation
de
l'opération
POUR
:13
dont
1 procuration
Pierre
ALEXANDRE,
Sylvie
GOETZ
SPECHIT,
Frédérique
GRANDJEAN,
Patrick
GRETZER,
Muriel
HUBER,
Laurent
HUSSER,
Caroline
LITT,
Jean-Michel
MATTERN,
Jean-Claude
MICHEL,
Alain
RHEIN,
Hubert
SCHNELLER,
Pierre
VOGT,
Jacques
WAHL.
CONTRE
:
0
ABSTENTION
|
Martine
GITZ
#4.
RESTRUCTURATION
EN
MAIRIE
DU
BÂTIMENT
DE
L’ANCIENNE
MAIRIE-
ÉCOLE
AVEC
CREATION
D’UNE
PETITE
SALLE
POLYVALENTE
:
VALIDATION
DU
CHOIX
DU
MAÎTRE
D’'ŒUVRE
Le
Maire
informe
le
Conseil
des
suites
de
l’appel
d’offres
enregistré
au
Bulletin
Officiel
des
Annonces
des
Marchés
Publics
pour
la
maîtrise
d’œuvre
de
la
restructuration
en
mairie
du
bâtiment
de
l’ancienne
mairie-école
avec
création
d’une
petite
salle
polyvalente.
Procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
mardi
13
février
2018
2 2018/187
Dans
sa réunion
du
5
février
2018,
la commission
d’appel
d’offres
a décidé
d’attribuer
le marché
de
maîtrise
d'œuvre
au
bureau
d’architectes
Michel
CHEVALLIER-8
rue
de
la
Rivière-67200
STRASBOURG
aux
conditions
suivantes:
.
Mission
de
BASE
.
TOTAL
Missions
+EXE
Mission
OPC
NBssion
Taux
de
rémunération
13,30
%
1,30
%
14,60
%
Montants
HT.
TVA
20%
|Montant
T.T.C.
Enveloppe
prévisionnelle
de
travaux
570
000,00!
114
000,00
684
000,00
Forfait
provisoire
de
rémunération,
mission
base
+
EXE
75
810,00
15
162,00
90
972,00
Forfait
provisoire
de
rémunération,
7 410.00
1 482,00
8 892.00
mission
OPC
TOTAL
FORFAIT
PROVISOIRE
DE
RÉMUNÉRATION
83
220,00
16
644,00
99
864,00
Soit
un
montant
de
83
220
,00
€ H.T.
et de
99
864,00
€ T.T.C.
Après
en
avoir
délibéré
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
e
APPROUVE
la
conclusion
du
marché
de
maîtrise
d’œuvre
pour
la restructuration
en
mairie
du
bâtiment
de
l’ancienne
mairie-école
avec
création
d’une
petite
salle
polyvalente
avec
le
bureau
d’architectes
Michel
CHEVALLIER
- 8
rue
de
la
Rivière
-
67200
STRASBOURG
pour
un
montant
H.T.
de
83
220
,00
€ soit
99
864,00
€ T.T.C.
e
AUTORISE
le
Maire
à
signer
l’acte
d’engagement
avec
le
bureau
d’architectes
Michel
CHEVALLIER
- 8 rue
de
la Rivière
- 67200
STRASBOURG
e
CHARGE
le
Maire
de
faire
procéder
à
l’appel
d’offres
selon
la
« procédure
adaptée
»
pour
les
travaux.
e
SOLLICITE
les
subventions
auprès
de
L'État,
du
Conseil
Départemental,
de
la
Région,
du
Député
pour
le
financement
de
ces
travaux
imposés
dans
le
cadre
de
l’échéancier
de
la mise
aux
normes
de
l’accessibilité.
e
IMPUTE
la dépense
en
investissement,
article
2313
du
Budget
Primitif 2018.
POUR
: 13
dont
1 procuration
Pierre
ALEXANDRE,
Sylvie
GOETZ
SPECHIT,
Frédérique
GRANDJEAN,
Patrick
GRETZER,
Muriel
HUBER,
Laurent
HUSSER,
Caroline
LITT,
Jean-Michel
MATTERN,
Jean-Claude
MICHEL,
Alain
RHEIN,
Hubert
SCHNELLER,
Pierre
VOGT,
Jacques
WAHL.
CONTRE
:
0
ABSTENTION
:
1
Martine
GITZ
#
5.
RESTRUCTURATION
EN
MAIRIE
DU
BÂTIMENT
DE
L’ANCIENNE
MAIRIE-
ECOLE
AVEC
CREATION
D’UNE
PETITE
SALLE
POLYVALENTE
:
DIAGNOSTIC
DE
L’AMIANTE
ET
DU
PLOMB
Monsieur
Jacques
WAHL
présente
au
Conseil
un
devis
de
la
société
SOCOTEC
30
rue
du
Faubourg
de
Saverne
67000
STRASBOURG
pour
un
montant
de
580,00
€ H.T.
soit
696,00
€
Procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
mardi
13
février
2018
3 2018/188
T.T.C.
+
50,00
€ H.T.
par
échantillon
MET
(Microscopie
Électronique
à Transmission)
et 40,00
€
HT.
par
échantillon
MOLP
(Microscopie
Optique
à Lumière
Polarisée)
Après
en
avoir
délibéré
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
e
DÉCIDE
de
retenir
la
société
SOCOTEC
30
rue
du
Faubourg
de
Saverne
67000
STRASBOURG
pour
un
montant
de
580,00
€
HT.
soit
696,00
€
T.T.C.
+
50,00
€
HT.
par
échantillon
MET
(Microscopie Électronique
àà Transmission)
et 40,00
€
H.T.
par
échantillon
MOLP
(Microscopie
Optiqueà Lumière
Polarisée)
e
IMPUTE
la dépense
en
investissement,
article
2313
du
Budget
Primitif 2018.
POUR
: 13
dont
1 procuration
Pierre
ALEXANDRE,
Sylvie
GOETZ
SPECHIT,
Frédérique
GRANDIJEAN,
Patrick
GRETZER,
Muriel
HUBER,
Laurent
HUSSER,
Caroline
LITT,
Jean-Michel
MATTERN,
Jean-Claude
MICHEL,
Alain
RHEIN,
Hubert
SCHNELLER,
Pierre
VOGT,
Jacques
WAHL.
CONTRE
:
0
ABSTENTION
|
Martine
GITZ
&
6.
AMÉNAGEMENT
RUE
DE
BERSTETT
:
PRÉSENTATION
ET
APPROBATION
DU
BUDGET
MODIFIE
DES
TRAVAUX
Pour
une
présentation
du
dernier
projet,
étaient
invités
en mairie
le 26 janvier
2018
Messieurs
Francis
WOLEF,
Étienne
WOLE,
Farid
KADDOUR,
Sébastien
SCHIRMANN
et
Madame
Valérie
CLAVEL.
Des
modifications
ont
été proposées
et prises
en
compte.
De
ce
fait,
Monsieur
le Maire
présente
au
Conseil
le budget
modifié
des
travaux.
Montant
des
travaux
T.T.C.
180
896,88
€
Études
T.T.C.
1 416,00 €
Maîtrise
d’œuvre
T.T.C.
2 640,00
€
Acquisitions
parcelles
500,00
€
TOTALT.T.C.
185
452,88
€
TOTAL
H.T
154
627,40
€
SUBVENTIONS Réserve
parlementaire
- 10
000,00
€
DETR
- 14
300,00
€
PRISE
EN
CHARGE
Conseil
Départemental
- 20
968,50
€
Communauté
d’Agglomération
de
Haguenau
- 10
255,50
€
TOTAL
- 55
524,00
€
TOTAL
T.T.C.
À
CHARGE
DE
LA
COMMUNE
129
928,88
€
TOTAL
H.T.
À
CHARGE
DE
LA
COMMUNE
99
103,40
€
Procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
mardi
13
février
2018
4 2018/189
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
e
APPROUVE
le budget
des
travaux.
POUR
: 14
dont
1 procuration
Pierre
ALEXANDRE,
Martine
GITZ,
Sylvie
GOETZ
SPECHT,
Frédérique
GRANDJEAN,
Patrick
GRETZER,
Muriel
HUBER,
Laurent
HUSSER,
Caroline
LITT,
Jean-Michel
MATTERN,
Jean-Claude
MICHEL,
Alain
RHEIN,
Hubert
SCHNELLER,
Pierre
VOGT,
Jacques
WAHIL. CONTRE
:
0
ABSTENTION
: 0
&
7.
PARTICIPATION
DE
LA
COMMUNE
A
LA
MANIFESTATION
BROC’MUSIC
Le
Maire
explique
au
Conseil
que
lors
du
vide
greniers
organisé
le
20
mai
2018,
il est
envisagé
d’y
intégrer
une
organisation
musicale
composée
de
4 groupes
de
musiciens
locaux
répartis
sur
2
sites
différents.
Afin
de
palier
le
mauvais
temps
si
besoin
est,
il
est
nécessaire
d’envisager
la
location
d’un
chapiteau
de
8 x
12
m.
Le
Maire
propose
au
Conseil
que
la commune
prenne
en
charge
ces
frais
et présente
au
Conseil
2
devis.
Prix
HT.
8X12m
8X16m
8X17m
Quantité
Quantité
Quantité
1
2
1
2
1
2
BRELET
|
8 rue de Rochefort
1 104,37 €|2 090,00 €
1 513,57 €
|2 905,00 €
67100 STRASBOURG ESPACE
COUVERT
Lo
de
PEmbranche-
|:
6 00 e|2 200,00 €|1 570,00 €|2 826,00 €
67116 REICHSTETT
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
e
DÉCIDE
de
retenir
l’entreprise
BRELET
- 8 rue
de
Rochefort
- 67100
STRASBOURG
pour
un
montant
de
1
104,37
€ HT.
e
IMPUTE
la dépense
à l’article
6232
du
Budget
Primitif 2018.
POUR
: 14
dont
1 procuration
Pierre
ALEXANDRE,
Martine
GITZ,
Sylvie
GOETZ
SPECHT,
Frédérique
GRANDJEAN,
Patrick
GRETZER,
Muriel
HUBER,
Laurent
HUSSER,
Caroline
LITT,
Jean-Michel
MATTERN,
Jean-Claude
MICHEL,
Alain
RHEIN,
Hubert
SCHNELLER,
Pierre
VOGT,
Jacques
WAHL.
Procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
mardi
13
février
2018
5 2018/190
CONTRE
:
0
ABSTENTION
: 0
<
8. DEMANDES
DE
SUBVENTION
.
Le
15
décembre
2017,
Madame
Jocelyne
NOUVET-GIRE
Présidente
de
l’Association
Française
des
Sclérosés
En
Plaques
nous
a adressé
une
demande
de
subvention.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
ne
pas
accorder
de
subvention
à
l'Association
Française
des
Sclérosés
En
Plaques.
POUR
: 10
dont
1 procuration
Pierre
ALEXANDRE,
Martine
GITZ,
Patrick
GRETZER,
Laurent
HUSSER,
Jean-Michel
MATTERN,
Jean-Claude
MICHEL,
Alain
RHEIN,
Hubert
SCHNELLER,
Pierre
VOGT,
Jacques
WAHL. CONTRE
: 0
ABSTENTIONS
: 4
Sylvie
GOETZ
SPECHT,
Frédérique
GRANDJEAN,
Muriel
HUBER,
Caroline
LITT.
°
Le
2
février
2018,
Monsieur
Michel
RICH
Directeur
de
l’Association
Prévention
Routière,
Comité
Départemental
du
Bas-Rhin
nous
a adressé
une
demande
de
subvention.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
ne
pas
accorder
de
subvention
à
l’Association
Prévention
Routière.
POUR
: 10
dont
1 procuration
Pierre
ALEXANDRE,
Martine
GITZ,
Patrick
GRETZER,
Laurent
HUSSER,
Jean-Michel
MATTERN,
Jean-Claude
MICHEL,
Alain
RHEIN,
Hubert
SCHNELLER,
Pierre
VOGT,
Jacques
WAHL. CONTRE
: 0
ABSTENTIONS
: 4
Sylvie
GOETZ
SPECHT,
Frédérique
GRANDJEAN,
Muriel
HUBER,
Caroline
LITT.
&
9. DIVERS
- Ramassage
du
verre
à Olwisheim
Sur
demande
de
la
Communauté
d’ Agglomération
de
Haguenau,
il est
opté
pour
Olwisheim
le
procédé
de
collecte
de
Ramassage
en
Porte
A
Porte
(PAP).
- Urbanisme Demande
de
déclaration
préalable
de
Monsieur
Nicolas
LE
ROLLAND
Demande
de
déclaration
préalable
de
Monsieur
Michel
LAPP
- Le
nettoyage
de
printemps
aura
lieu
le
samedi
7
avril
2018
de8hà
12h.
Le
Maire
lève
la
séance
à 22
heures
25.
Procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
mardi
13
février 2018
6