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unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - 1 Convocation Conseil Communautaire 8 juin 2026
Document publié le Lundi 8 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - 1 Convocation Conseil Communautaire 8 juin 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Loisirs,
pm
CK A À
Mesdames, Messieurs
Les conseillers communautaires
N/REF: 2026_ 289/329 /JPC mercredi 3 juin 2026
CONVOCATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Madame, Messieurs, les Maires,
Mesdames, Messieurs les Délégués,
Je vous prie de bien vouloir assister à une séance du Conseil Communautaire de la
Communauté de Communes d’Aire sur l’Adour qui se tiendra le :
Mardi 9 juin 2026 à 20h30
A la salle des fêtes de Barcelonne du Gers
l- INTERVENTIONS et COMMUNICATIONS
1- Présentation du projet de transfert du poste source d’Aire sur l’Adour par ENEDIS ;
2- Présentation des actions du pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) Adour Chalosse
Tursan ;
3- Présentation du Service public de la petite enfance (SPPE) ;
4- Compte rendu de la délégation de signature de marchés publics ;
5- Procès-verbal du conseil communautaire du 22 avril 2026 ;
6- Détermination du lieu de la prochaine séance. PS Ci CCAA
=) CCA À
II-ORDRE DU JOUR
Administration générale
POINT 01 : Mise en place des commissions consultatives ;
POINT 02 : Election des membres siégeant au sein des commissions consultatives ;
POINT 03 : Renouvellement de la commission intercommunale des impôts directs
(cliD) ;
POINT 04 : Désignation de délégués auprès du Comité Territorial maîtrise énergie
du SYDEC ;
POINT 05 : Désignation d’un délégué au Syndicat Territoire d’Energie du Gers ;
POINT 06: Désignation de représentants siégeant à l’Assemblée Générale de
Landes attractivité ;
POINT 07 : Désignation de représentants au sein de la Commission Agriculture-
Alimentation du PETR ;
Culture
POINT 08 : Signature d’une convention de partenariat avec la SAS Pass Culture ;
POINT 09 : Demande de financements pour l’aide à la programmation culturelle ;
POINT 10 : Demande de Dotation Générale de Décentralisation pour l'extension des
horaires d'ouverture médiathèques ;
POINT 11 : Demande de financement pour l’achat d'instruments de musique ; pd
Ci CCAA
Tourisme
POINT 12 : Modification des tarifs de la taxe de séjour ;
POINT 13 : Modification de la convention d'objectifs et de moyens signée avec
l'Office de Tourisme ;
Economie
POINT 14 : Avis avant Commission Départementale d'Aménagement Commercial
(CDAC) : demande d'extension d’un ensemble commercial par création de magasins
INTERSPORT et BLACKSTORE ;
POINT 15 : Attribution d’une aide économique ;
Ressources Humaines
POINT 16 : Composition du Comité Social Territorial ;
POINT 17 : Autorisation à ester en justice ;
POINT 18 : Création d’un poste à temps complet pour la direction de l’école de
musique au 1er juillet 2026 ;
POINT 19 : Création de postes pour avancements de grade ;
POINT 20 : Emplois saisonniers Centres de loisirs en Contrat Educatif
d'Engagement ;
POINT 21 : Recrutements dans le cadre d’un contrat d'apprentissage ;
POINT 22 : Demande de subvention auprès du fonds de prévention au Centre de
Gestion des Landes.
Le Président,
Philippe BRETHES