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unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - CONVOC SEANCE 27 JUIN 2024
Document publié le Jeudi 27 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - CONVOC SEANCE 27 JUIN 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Famille, Culture et patrimoine,
PN
CC à
Mesdames, Messieurs
Les conseillers communautaires
N/REF: 2024/619-665-SB vendredi 21 juin 2024
CONVOCATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Madame, Messieurs, les Maires,
Mesdames, Messieurs les Délégués,
Je vous prie de bien vouloir assister à une séance du Conseil Communautaire de la
Communauté de Communes d’Aire sur l’Adour qui se tiendra le :
Jeudi 27 juin 2024 à 20h30
A la salle des fêtes de VIELLE TURSAN
I-COMMUNICATIONS
Compte-rendu de délégations de signature de marchés et des emprunts,
PV de la séance du 9 avril 2024,
PV de la séance du 14 juin 2024,
Détermination du lieu de la prochaine séance,
LR
EK
AR
Débat pour la CDAC future pour l’implantation de 2 enseignes commerciales à Aire sir l’Adour. IT-ORDRE DU JOUR
FISCALITE
POINT 1 : Cotisation foncière des entreprises ; détermination des bases minimum
xx) Voir le document joint en annexe -POINT 1_ PRESENTATION CFE
POINT 2 : Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM); augmentation du coefficient
multiplicateur
ACTION ECONOMIQUE
POINT 3 : Vente de l'immeuble de bureaux G situé à l’écloserie d'entreprises de la ZAC
Peyres à TEC.GE.FI
URBANISME
POINT 4 : Avis sur les modifications envisagées du SRADDET Nouvelle-Aquitaine
ED Voir le document joint en annexe -POINT 4_ MODIFICATION SRADDET
EAU ASSAINISSEMENT
POINT 5 : Révision des statuts du Syndicat des Eaux du Marseillon et du Tursan (SEMT)
“Voir le document joint en annexe -POINT 5_STATUTS SEMT
MARCHES PUBLICS
POINT 6 : Demande d'autorisation de signature d’un marché de travaux de plus de
500 000 £HT — réfection pluviale et aménagement de la voirie du quartier Biroy CONVENTIONS
Y”_ EDUCATION — PETITE ENFANCE
POINT 7 : Convention de mise à disposition des locaux à l’association ALALE
POINT 8 : Convention de mise à disposition des locaux à l'association ALLA
POINT 9 : Convention d'objectifs et de moyens avec l'association ALLA
POINT 10 : Convention d'objectifs et de moyens avec l'association ALALE
x Voir les documents joints en annexe -POINTS 7 À 10 CONVENTION MAD LOCAUX ET
CONVENTION OBJECTIFS AVEC ALALE ET ALLA
POINT 11 : Convention de mise à disposition des locaux du centre de loisirs d’Aire sur l’Adour
à l'ADAPEI 40 (complexe Habitat le Marcadé)
EE Voir le document joint en annexe -POINT 11_CONVENTION MAD LOCAUX_ADAPEI40
Y”_ ACTION SOCIALE
POINT 12 : Convention de mise à disposition des locaux administratifs au CIAS à titre
gracieux
x Voir les documents joints en annexe -POINT 12_ CONVENTION MAD LOCAUX. CIAS
POINT 13 : Convention de mise à disposition des anciens locaux par le CIAS à la Communauté
de Communes à titre gracieux
ED Voir les documents joints en annexe -POINT 13_ CONVENTION MAD LOCAUX
Ÿ”_ ACTION CULTURELLE
POINT 14 : Convention avec l'association DIAPASON
En Voir les documents joints en annexe -POINT 14 CONVENTION DIAPASON ACTION CULTURELLE
POINT 15 : Médiathèques: Plan de financement d’aide à la programmation annuelle des
animations des bibliothèques
POINT 16 : Médiathèques : Plan de financement pour la transformation de la médiathèque
de Barcelonne en ludo-médiathèque
POINT 17 : Demande de subvention auprès du Département des Landes pour l’acquisition
d'instruments de musique pour l’école de musique communautaire
RESSOURCES HUMAINES
POINT 18 : Adhésion à la convention Prévention des Risques Professionnels, Santé,
Sécurité au Travail du Centre de Gestion des Landes
= Voir les documents joints en annexe -POINT 18 CONVENTION ADHESION SERV PREVENTION
POINT 19 : Création de postes pour l’évolution de missions (avancements de grade 2024)
POINT 20 : Création d’un poste d'ATSEM principal de 1ème classe (Petite Enfance)
% Questions diverses
Le Président
Philippe BRETHES
d'Aire sur l'AGOUT