Compte-Rendu - 2 conseil 26 05 20 1

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Compte-Rendu - 2 conseil 26 05 20 1 Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune de Trenal. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2 conseil 26 05 20 1)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, COMMUNE DE TRENAL

COMPTE RENDU SOMMAIRE

DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU MARDI 26 MAI 2020

Présents : Claire CIEPLIK – Marylène CIEPLIK – Cédric CONTRANT – Céline COUTOT – Thierry DUPUY – Emilie FARGETTE – Quentin GUILLOT – Charlotte LAURENT – Marie-France LUCIUS – Fabrice MARTINOD – Isabelle MARTINOD – Anthony MICHAUD – Franck PERNAUDET – Fabien RAPALLINI – Michelle VERNIER – Jean ROY

Absents excusés

Secrétaire de Séance : Charlotte LAURENT

ELECTION DU MAIRE

Jean ROY, maire sortant accueille les nouveaux conseillers municipaux élus le 15 mars 2020. Il les félicite et procède à l’installation de Mme Claire CIEPLIK – Mme Marylène CIEPLIK – Mr Cédric CONTRANT – Mme Céline COUTOT – Mr Thierry DUPUY – Mme Emilie FARGETTE – Mr Quentin GUILLOT – Mme Charlotte LAURENT – Mme Marie-France LUCIUS – Mr Fabrice MARTINOD – Mme Isabelle MARTINOD – Mr Anthony MICHAUD – Mr Franck PERNAUDET – Mr Fabien RAPALLINI – Mme Michelle VERNIER –

Il laisse la présidence à Mme Marie-France LUCIUS doyenne de l’assemblée. Mme Marie-France LUCIUS dénombre 15 conseillers municipaux. Le conseil procède à l’élection du maire à bulletin secret. Mme Marie-France LUCIUS est élue maire avec 14 voix pour et 1 abstention. Mme Marie-France LUCIUS est proclamée maire et immédiatement installée. Mme le maire remercie Mr Jean ROY pour la confiance qu’il lui a accordé. Elle s’engage à accompagner son équipe tout au long du mandat et que chacun y trouve sa place. « tout seul je vais vite, ensemble on va plus loin ». Elle souhaite qu’un franc dialogue et une confiance réciproque s’instaurent avec l’équipe.

NOMBRES D’ADJOINTS

Le conseil municipal, à l’unanimité des présents (15 voix) DECIDE un nombre de 3 ADJOINTS.

ELECTION DES ADJOINTS

Après vote à bulletin secret, sont élus adjoints et immédiatement installés : Mr Fabrice MARTINOD, 1er adjoint, ELU à l’unanimité des présents avec 14 voix pour et 1 abstention, Mme Céline COUTOT , 2ème adjointe, ELUE à l’unanimité des présents avec 13 voix pour et 2 abstentions,

Mr Quentin GUILLOT, 3ème adjoint, ELU à l’unanimité des présents avec 14 voix pour et 1 abstention.

CHARTE DE L’ELU LOCAL

Le maire fait lecture de la charte de l’élu local. Le conseil municipal, en prend acte.

DELEGATIONS CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

VU les articles L.2122-22 et L.2122-23, le conseil municipal, à l’unanimité des présents, AUTORISE le maire, pour la durée de son mandat à : signer les contrats de maintenance et d’entretien des installations, signer les contrats d’assurance, prononcer la délivrance des concessions, accepter les dons et legs, régler les honoraires d’avocats de notaires avoués huissiers en justice et experts, fixer les reprises d’alignement, exercer les droits de préemption, intenter les actions en justice ou défendre la commune dans les actions intentées contre elle, DECIDE en cas d’absence du maire la subdélégation de signature aux adjoints.

INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

VU la loi du 27 décembre 2019 revalorisant les indemnités du maire et des adjoints, APRES présentation par Mme le maire des dépenses imprévues suite à la crise sanitaire, Le conseil municipal, à l’unanimité des présents (15 voix), DECIDE de ne pas tenir compte de la proposition de revalorisation des indemnités, DECIDE de garder les taux précédents. Indemnité du maire : 17 % de l’indice de base brut 1027. Indemnité pour chacun des adjoints : 4 % de l’indice de base brut 1027. DIT que cette indemnité débute le 26 mai 2020 pour l’année 2020 et ce, jusqu’au vote du prochain budget. Versement mensuel pour le maire et trimestriel pour les adjoints. DITqu’en l’absence du maire pour une durée égale ou supérieure à deux mois, ces indemnités seront reversées sous forme de dons à la commune, DIT que ce don sera redistribué aux adjoints en fonction de leur contribution au remplacement du maire, DIT que les crédits sont prévus au BP 2020.

DESIGNATION DELEGUE DU SIDEC

Le conseil municipal, à l’unanimité des présents, DESIGNE Mr Anthony MICHAUD délégué de la commune au sein du SIDEC.

DESIGNATION DELEGUES DU SICTOM

Le conseil municipal, à l’unanimité des présents, DESIGNE Mr Fabrice MARTINOD, délégué titulaire au sien du SICTOM et Mr Fabien RAPALLINI, délégué suppléant au sein du SICTOM

DECISION MODIFICATIVE

Le conseil municipal, à l’unanimité des présents, DECIDE le mouvement de crédits suivant : FD compte 6188 – 10 €, FD compte 673 + 10 € pour encaissement d’un titre de recettes sur exercice antérieur.

CONCERTATION SUR LES DIVERSES COMMISSIONS

Mme le maire, présente aux élus les diverses commissions communales consultatives, commissions ECLA et commissions intercommunales. Elle donne des précisions quant à leur rôle, leurs objectifs, etc… les délégués à ces commissions seront désignés lors du prochain conseil.

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

Distribution de masques : Mme le maire informe le conseil de la fabrication de 668 masques par une quinzaine de personnes de la commune. Une distribution aux habitants a eu lieu lundi 18 et mardi 19 mai. 2 masques ont été donnés au personnel communal, à l’instituteur, aux enfants si besoin et aux élus. Distribution également de 2 masques ECLA.

Visières : l’association FABlaB a fabriqué des visières pour le personnel communal. Protèges poignées : le maire remercie Mr Jouvet pour la fabrication de protèges poignées qui seront installés aux portes du secrétariat de mairie, de la salle de conseil, de l’école, accueil périscolaire, salle des fêtes.

Ecole : Mme le maire informe le conseil des effectifs de l’école de Frébuans et l’école de Trenal. Ecole et crise sanitaire : Mme le maire fait un compte rendu de la reprise de l’école suite au déconfinement. Un protocole sanitaire est imposé par l’inspection académique et suivi par l’ensemble des acteurs.

Claustras : le maire informe lés élus de l’achat de 15 claustras en plexiglas qui peuvent être utilisés à la cantine en cas d’augmentation des effectifs.

Personnel communal : le maire informe le conseil municipal de l’absence de Mr Marc HUGONNAUX jusqu’au 31 juillet 2020. Il est proposé de réaliser les travaux d’urgence (tonte d’été) entre les élus. Le maire et son équipe feront le tour des hameaux pour répertorier les endroits à tondre et autres travaux nécessaires.

Fin de séance : 22h15

Le secrétaire de séance Le maire

Charlotte LAURENT Marie-France LUCIUS