Procès Verbal - 6 CONSEIL 11 05 2026

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Procès Verbal - 6 CONSEIL 11 05 2026 Document publié le Lundi 11 mai 2026 par la commune de Trenal. Lien du pdf (Procès Verbal - 6 CONSEIL 11 05 2026)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, Institutions publiques, COMMUNE DE TRENAL

PROCES-VERBAL

DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU LUNDI 11 MAI 2026

Présents : Christian VALLOT – Céline COUTOT – Quentin GUILLOT – Axelle DUFLOT – Alexandre BEJEAN – Didier FRANQUIN – Véronique FRANQUIN – Emmanuel GEOFFROY – Pierre LACROIX – Elise NARJOZ-DELATOUR – Benjamin PRUDENT – Clara THENOZ – Julien VALLOT

Absents excusés : Belma COMTET (pouvoir à Céline COUTOT) – Laura BOURGEOIS (pouvoir à Axelle DUFLOT)

Secrétaire de Séance : Axelle DUFLOT

ORDRE DU JOUR : membres de la Commission Communale des Impôts Directs – indemnités de fonctions aux élus, délégation de signatures et de fonctions aux adjoints, subventions aux associations, cartes jeunes 2026/2027, bilan réunion publique, délégué défense, coordonnateur incendie et sécurité, délégués à la Commission de Contrôle de la Liste Electorale, divers points et questions diverses

Le procès-verbal de la séance du 13 avril 2026 est APPROUVE

MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS Le conseil municipal, à l’unanimité des présents, DESIGNE les Commissaires titulaires pour la commission communale des impôts directs suivants :

Céline COUTOT, Belma COMTET, Véronique FRANQUIN, Pierre LACROIX, Julien VALLOT, Elise NARJOZ-DELATOUR, Benjamin PRUDENT, Alexandre BEJEAN, Sylvain JUTHIER, Damien FUMEY, Philippe GAUCHET, Eric NOEL,

DESIGNE les Commissaires Suppléants suivants :

Marc DAVID, Catherine ADELLON, Marylène CIEPLIK, Matthieu BONNIER, Séverine GIROD, Bernard PAVEE, Chantal DARPHIN, Florence BLANCHARD, Isabelle THIBERT, Emmanuelle VA, Isabelle MENOZZI, Olivier ROUX.

Le maire est membre de droit

INDEMNITES DE FONCTIONS DE ELUS

Axelle Duflot, adjointe au maire présente aux élus une projection des indemnités pour le maire et les adjoints. Il est proposé une réduction de 21.10 % sur l’indemnité brute maximale du Maire et une réduction de 13.98% sur l’indemnité brute maximale des 3 adjoints. Le conseil municipal avec 11 voix POUR et 4 abstentions DECIDE une indemnité pour le maire correspondant à 22.17 % de l’indice 1027 et à 9.37 % de l’indice 1027 pour chacun des adjoints.

DELEGATIONS DE FONCTIONS AUX ADJOINTS

Il est donné délégation de signatures aux adjoints pour toutes les pièces ou actes administratifs, comptables ou notariés, Mme Céline Coutot est déléguée pour intervenir dans le domaine social, Mr Quentin Guillot est délégué pour intervenir dans le domaine urbanisme et Mme Axelle Duflot est déléguée pour intervenir dans le domaine finances.

SUBVENTIONS 2026

Le conseil municipal, à l’unanimité, DECIDE de verser les subventions communales suivantes pour 2026 : Acca 100 €, Amicale Des Anciens Pompiers 400 €, Coopérative Scolaire Trenal 450 €, Coopérative Scolaire Frébuans 1 020 €, Souvenir Français 50 €, FETE 700 €, ARC EN CIEL 300 €, DEMANDE que chaque association PRESENTE annuellement un bilan moral et financier, DIT que les crédits sont inscrits au budget primitif de 2025.CARTES JEUNES 2026/2027

Le conseil municipal, à l’unanimité des présents, DECIDE la GRATUITE de la carte avantages jeunes 2026/2027 jusqu’à 20 ans uniquement sur inscription préalable, DIT que la carte sera vendue à 5 € pour les jeunes de 21 à 30 ans.

BILAN REUNION PUBLIQUE DU 30 avril 2026

L’équipe municipale se réjouie de la réunion publique du jeudi 30 avril, soirée conviviale et intéressante.

DELEGUES

Coordonnateur Incendie et Sécurité : Mr Quentin Guillot,

Délégués pour la Commission de Contrôle de la Liste Electorale : Mme Clara Thenoz, Mr Noël Darphin, Mr Eric Noël

DIVERS POINTS ET INFORMATIONS

Location parcelle B357 : cette parcelle se libérera fin 2026 et sera proposée aux agriculteurs locaux.

Commissions communales : il est fait un ajustement des commissions communales, Commission communale PLUi : sont désignés membres de la commission communale pour le PLUi : Quentin Guillot, Christian Vallot, Céline Coutot, Alexandre Bejean, Pierre Lacroix, Emmanuel Geoffroy, Elise Narjoz-Delatour, Benjamin Prudent. Emploi adjoints techniques : la commission du personnel communal étudie les diverses pistes

Conseil municipal : retenu le lundi 22 juin 2026.

Fin de séance : 23h00

La secrétaire de séance Le maire

Axelle DUFLOT Christian VALLOT