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PLU - Procédure - Procédure
Séance - seance 05 fevrier 2016
Document publié le Vendredi 5 février 2016 par la commune de Trenal.
Lien du pdf (Séance - seance 05 fevrier 2016)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE DE TRENAL
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU VENDREDI 05 FEVRIER 2016
Présents: Jean ROY — Eric NOEL — Isabelle THIBERT - Olivier ROUX-Séverine GIROD -— Claire CIEPLIK — Jean-
François LAMY - Marie-France LUCIUS - Philippe GAUCHET
Absents excusés :-Emmanuel VERRIEN — Eddy SENCEBE
Secrétaire de Séance: Eric NOEL
Réunis à 20H30, sous la présidence de Jean ROY maire, les membres du conseil municipal ont délibéré sur les
questions fixées à l’ordre du jour.
SICOPAL
Le conseil municipal, à l'unanimité des présents (9 voix), ACCEPTE l'adhésion de la commune de SAINT LUPICIN
et la COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE SAINT AMOUR au sein du Syndicat InterCommunal pour
l’'Agglomération Lédonnienne (SICOPAL)
CONTRAT D'ACCOMPAGNEMENT DANS L'EMPLOI :
Le conseil municipal, à l’unanimité des présents (9 voix) DECIDE de recruter une personne, dans le cadre d’un
contrat aidé.
TRAVAUX FORESTIERS OFFICE NATIONAL DES FORETS:
Suite au devis présenté par l'ONF pour le nettoiement manuel en plein de jeune peuplement feuillu, le conseil
municipal, à l'unanimité des présents (9 voix) NE RETIENT PAS le devis proposé
TRAVAUX BATIMENTS COMMUNAUX :
La commission patrimoine et le conseil, municipal étudient divers travaux d'investissement à prévoir sur la
commune, sur le hameau de Beyne et principalement sur le secteur de la place de la Fontaine. Dossier à suivre.
Accessibilité : une commission va se créer et établir un projet de travaux sur la salle du foyer rural.
BILAN : NOUVEAUX TEMPS D’ACTIVITES PERISCOLAIRES
Mmes Séverine GIROD et Marie-France LUCIUS informent le conseil municipal du démarrage de la gène période
des NTAP. Cette période comprend les activités anglais et Art’Récup. Pour la 3°" période, il est projet de
regrouper les séances d'anglais avec le chant. Seront fait des activités ponctuelles, avec des associations,
pétanque, basket. Elles précisent que les activités ponctuelles, bénévoles sont très appréciées. Le conseil
municipal remercie tous les bénévoles qui donnent énormément de leur temps. Une réflexion est en cours pour
les NTAP de 2016/2017.
COMMUNES NOUVELLES
Les maire, fait un compte rendu des réunions du 19 janvier et 02 février 2016, avec les communes de Bonnaud-
Frébuans et Mallerey. Les débats sont ouverts. L'engagement des communes n’est pas figé. D’autres réunions de
travail sont prévues avec les maires et les adjoints.
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Plan Local d'Urbanisme de Trenal: le maire informe le conseil municipal du prochain démarrage de l'enquête
publique. Mr Jean CARRON a été désigné, commissaire-enquêteur par le Tribunal Administratif de Besançon.
L'enquête publique démarrera en mars 2016.
Séance levée à 23h15
Le secrétaire de séance
Eric NOEL