Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 99 de 2024 08 40 designation de 3 representants au
Déliberation - 99 de 2024 08 39 designation de 3 representants au
Déliberation - 2024 07 18 convention pluriannuelle dobjectifs a i
Déliberation - 2026 04 17 designation du representant au sein du
unknown - Communauté de communes - Rumilly Terre de Savoie -
unknown - Communauté de communes - Rumilly Terre de Savoie -
Déliberation - 2024 07 16 convention pluriannuelle dobjectifs a i
Déliberation - 2024 04 12 convention de mise a disposition du sta
Déliberation - 99 de 2024 08 23 regime indemnitaire attribuable a
Convocation - 78 Comite des festivites designation de representa
Déliberation - 99 de 2024 08 41 designation de 3 representants au sein du comite de suivi du basket club rumilly
Document publié le Vendredi 6 décembre 2024 par la commune de Rumilly.
Lien du pdf (Déliberation - 99 de 2024 08 41 designation de 3 representants au sein du comite de suivi du basket club rumilly)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
| Ÿ Extrait du registre des
de ts Haute Savor délibérations du Conseil Municipal Arrondissement d'Annecy
L'an deux mil vingt-quatre, le 12 décembre à 19 heures 00
Le Conseil Municipal de la Ville de RUMILLY, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie de Rumilly, sous la présidence de Monsieur Christian DULAC, Maire.
Nombre des membres en exercice : 33
Date de convocation du Conseil Municipal : 6 décembre 2024
Présents : M. DULAC - Mme LABORIER — M. BERNARD-GRANGER — Mme CHAUVETET — M. TRUFFET — Mme BOICHET-PASSICOS — M. CLÉVY — Mme CROENNE — M. VIOLLET — Mme CHARVIER — M. COLLOMB — Mme STABLEAUX-VILLERET — M. DEPLANTE — Mme GROS — MM. PERRUISSET - ABRY — PEIGNON -— MENELOT — Mmes MARTINA — PINSON — M. PRICAZ — Mmes GALMICHE — DESBIOLLES — M. PETIT — Mme BONANSEA — MM. MONTEIRO-BRAZ — TURK-SAVIGNY — Mme CHAL.
Absents excusés : Mme OLIVER qui a donné pouvoir à Mme BOICHET-PASSICOS — M. GERBIER qui a donné son pouvoir à Mme GALMICHE — Mme TERRIER qui a donné son pouvoir à S. BERNARD-GRANGER — M. TAMRI qui a donné son pouvoir à Mme CHARVIER — Mme AUGUSTIN qui a donné son pouvoir à Mme CROENNE.
M. Claude PERRUISSET a été désignée Secrétaire de séance.
N Délibération n° 2024-08-41
Nature : 5. Institutions et vie politique — 5.3. Désignation de représentants Objet : Convention pluriannuelle d'objectifs à intervenir avec le Rumilly Basket Club et la Commune de Rumilly
Désignation de trois représentants de la Commune de Rumilly au sein du Comité de suivi
Rapporteur : M. Michaël VIOLLET, Adjoint au Maire
Par délibération n°2024-07-17 en date du 7 novembre 2024, le Conseil municipal a approuvé la signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs à intervenir avec le Rumilly basket club.
Afin d'assurer dans les meilleures conditions le respect des orientations de la Commune en contrepartie de l'octroi de moyens publics, il est institué un Comité de suivi qui émettra un avis sur les propositions d'activités définies par l'Association, veillera à une parfaite coordination avec la Commune et à l'exécution du budget.
Ce Comité est composé paritairement de six membres : trois représentants de la Commune désignés par le Conseil Municipal et trois représentants de l'Association. Des représentants des services de la Commune et de l'Association pourront, à titre consultatif, prendre part aux réunions du Comité de Suivi. Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
074-217402254-20241212-2024-08-41-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 23/12/2024
Publication : 23/12/2024
Le Maire, Christian DULAC
La commission « Sport et Jeunesse » a débattu de ce dossier lors de sa réunion en date du 28 novembre 2024.
Le Conseil municipal,
Après en avoir délibéré,
A l’unanimité,
DÉSIGNE au sein de ce comité de suivi, trois membres issus de la liste « Unis pour Rumilly »,
à savoir :
- Mme Edwige LABORIER
- Mme Florence CHARVIER
- Mme Maude GALMICHE
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Claude PERRUISSET