Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv cm avril 2023
Procès Verbal - pv du cm du 10 avril 2024
Procès Verbal - pv du cm du 10 avril 2024
Procès Verbal - pv du 17 janvier 2024
Procès Verbal - pv du 17 janvier 2024
Procès Verbal - pv 23 avril 2025
Déliberation - liste des deliberations avril 2023
Déliberation - liste des deliberations avril 2023
Procès Verbal - pv 27 avril 2026
Procès Verbal - pv juillet 2023
Procès Verbal - pv cm avril 2023
Document publié le Mercredi 19 avril 2023 par la commune de Tallud-Sainte-Gemme.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm avril 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Humanitaire,
=
47
L
LU
D
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Ci maun£ de
Saul
Camme
SÉANCE
ORDINAIRE
DU
19 AVRIL 2023
ns
—
_
Date
de
convocation
: 12/04/2023
°
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 11
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
dix-neuf
avril,
le
Conseil
municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la loi, à la salle
du
conseil
de
la mairie,
sous
la présidence
de
M.
Lionel
GAZEAU,
maire.
Présents
: Lionel
GAZEAU,
Raphaël
DAGUSÉ,
Élise
DAGUSÉ,
Mickaël
ÉTOURNEAU,
Michel
GABET,
Nadine
PRIEUR,
Stéphane
DEVIENNE,
Catherine
RAUTUREAU,
Edwige
LECLERCQ.
Absents
: Myriam
DEGUIL,
Théo
BLANCHARD
Secrétaire
de
séance
: Raphaël
DAGUSÉ
Le
procès-verbal
de
la dernière
réunion
n’appelant
pas
d'observation,
il est
validé
par
le
Maire
et
le secrétaire
de
Séance.
ORDRE
DU
JOUR :
e
Bibliothèque
départementale
de
la Vendée
: renouvellement
de
la convention
e
Ecopass
: évolution
du
dispositif
pour
les
bénéficiaires
e
Ukraine
: proposition
de
dons
pour
les
collectivités
e
Vote
des
subventions
2023
e
Informations
diverses
2023-04-21
RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
TRIPARTITE
ENTRE
LE
CONSEIL
DEPARTEMENTAL,
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
PAYS
DE
POUZAUGES
ET
LA
COMMUNE
DU
TALLUD-SAINTE-GEMME
Monsieur
le
Maire
informe
le conseil
municipal
que
lors
du
conseil
communautaire
du
15
février
dernier,
la
communauté
de
commune
du
pays
de
Pouzauges
a
voté
le
renouvellement
de
la
convention
liant
le
Conseil
Départemental,
la
Communauté
de
Communes
et
la
commune
du
Tallud-Sainte-Gemme.
Cette
convention
a pour
but
de
permettre
aux
bibliothèques
d'accéder
aux
services
de
la
Bibliothèque
Départementale
de
la
Vendée.
Les
évolutions
de
ces
nouvelles
conventions
visent
à
définir
un
projet
de
développement
de
la
lecture
sur
5
ans
à
l'échelle
de
chaque
commune
ou
communauté
de
communes
(la convention
en
annexe
de
cette
délibération
a été
adaptée
à
la situation
de
chaque
commune
où
Communauté
de
Communes).
A
réception
de
toutes
les
conventions,
le
Département
organisera
une
signature
officielle
lors
du
bureau
communautaire
du
04
juillet
prochain.
Monsieur
le
Maire
propose
aux
conseillers
municipaux
de
signer
cette
convention.
A
l'unanimité,
le
conseil
municipal
:
- _
Accepte
de
signer
cette
convention
tripartite
-
Autorise
Monsieur
le
Maire,
ou
à
défaut
son
représentant,
à
signer
tout
document
nécessaire
à
la
réalisation
de
ce
dossier.
Commune
de
TALLUD-SAINTE-GEMME
- Conseil
municipal
: Séance
du
19
avril
2023-
Page
1 sur
4 2023-04-22
ECOPASS
: EVOLUTION
DU
DISPOSITIF
POUR
LES
BENEFICIAIRES
La
commune
s’est
engagée
au
côté
du
Conseil
Départemental,
dans
le
programme
départemental
«
Ecopass
— propriétaire
en
Vendée
». Afin
d’optimiser
le déploiement
du
programme,
il a
été
décidé
de
remanier
les
critères
afin
de
permettre
à
un
plus
grand
nombre
de
ménages
d’être
éligibles
à
l’aide
départementale.
Ainsi
la
condition
d'ancienneté
du
bâti
a
été
supprimée
et
pour
les
logements
collectifs
l'atteinte
de
l'étiquette
D
après
travaux
est
demandée.
Le
règlement
du
programme
«
Écopass
—
propriétaire
en
Vendée
»,
annexe
n°
2
à
la
délibération
du
Conseil
Départemental
du
15
décembre
2022,
se
trouve
en
annexe
de
la
présente
délibération.
Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité
:
-
accepte
l’évolution
du
dispositif
de
l’Écopass.
-
autorise
Monsieur
le
Maire,
où
à
défaut
son
représentant,
à
signer
tout
document
relatif à ce
dossier.
2023-04-23
VOTE
DES
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
2023
A
l’unanimité,
le
conseil
municipal
a
décidé
d’attribuer
une
subvention
aux
associations
suivantes
pour
l’année
2023 :
UNC
— Tallud-Sainte-Gemme
100,00
€
CAUE
—
La
Roche-sur-Yon
40,00
€
CMS
Basket
Les
Collines
—
Cheffois
80,00
€
Association
Avenir
Basket
les
3 Co
500.00
€
MER
—
Mareuil-sur-Lay
40,00
€
MFR
CFA
—
Mouilleron-en-Pareds
40,00
€
MER
— Vouvant
80.00
€
Avenir
Gymnique
—
La
Châtaigneraie
40,00
€
Club
Nautique
— La
Châtaigneraie
40,00
€
PBFC
Vendée
- Pouzauges
500,00
€
Twirling
Pouzauges
Bocage
40.00
€
BTP
CFA
Vendée
-— La
Roche-sur-Yon
40.00
€
Comité
des
fêtes
- Tallud-Sainte-Gemme
510.00
€
Monsieur
Mickaël
ÉTOURNEAU,
Président
de
l’'UNC
ne
prend
pas
part
au
vote
concernant
le
montant
de
la subvention
de
l'UNC.
2023-04-24
UKRAINE
: PROPOSITION
DE
DON
POUR
LES
COLLECTIVITES
De
nombreuse
communes
en
France
se
sont
mobilisées
depuis
le
début
du
conflit
en
Ukraine
pour
apporter
de
l’aide
sous
différentes
formes
: matériel,
accueil
de
réfugiés
…
Il est
à
présent
possible
pour
les
communes
de
faire
des
dons
qui
serviront
notamment
pour
l’achat
et
la
livraison
de
groupes
électrogènes
ou
à
un
projet
d’une
commune
en
Ukraine. Deux
propositions
sont
faites
pour
effectuer
les
dons :
- Aide
directe
de
chaque
commune
sur
le site
de
la
Protection
Civile
- Choix
d’une
ville
à
qui
seraient
destinés
nos
dons
avec
un
courrier
d'accompagnement
du
territoire
du
Pays
de
Pouzauges
et
des
communes,
toujours
par
l'intermédiaire
de
la
Protection
Civile.
Commune
de
TALLUD-SAINTE-GEMME
- Conseil
municipal
: Séance
du
19
avril
2023-
Page
2 sur
4 La
deuxième
proposition
est
retenue
et
il
est
proposé,
pour
les
communes
qui
le
souhaitent,
de
faire
un
don
de
0,50€
par
habitant.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité :
- Accepte
de
verser
un
don
de
240,00
€ pour
l'Ukraine
- Autorise
Monsieur
le
Maire,
ou
à
défaut
son
représentant,
de
signer
tout
document
nécessaire
au
versement
de
ce
don.
2023-04-25
SUBVENTION
POUR
L'ASSOCIATION
FAMILLES
RURALES
AU
TITRE
DE
L'ACCUEIL
PERISCOLAIRE
DE
LA
COMMUNE
Le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
l’accueil
périscolaire
de
la
commune
est
rattaché
au
centre
de
loisir de
Mouilleron-Saint-Germain,
géré
par
l’association
locale
de
Familles
Rurales.
À
ce
titre,
l’association
sollicite
l’aide
de
la
commune
par
une
participation
financière
à
hauteur
de
7
081,
11
€
(correspondant
à
3
063
heures
pour
2023). Le
Maire
informe
également
le conseil
que
le budget
prévisionnel
de
l’année
2023
s'élève
à
19722.92€.
Informations
diverses
&
Marché
de
l’église:
Il
a
été
rappelé
aux
conseillers
que
les
subventions
ont
été
demandées
à la
Région
(en
début
d'année,
le dispositif n’était
pas
sûr
d’être
reconduit
en
2023
pour
les
édifices
religieux
non
protégés)
et
au
Conseil
Départemental.
æ
Lotissement
les
vignes
: Réservation
d’un
terrain.
&
MAM
: une
réunion
était
organisée
la
semaine
dernière
avec
la
représentante
à
la
communauté
de
communes
pour
établir
une
liste
de
critères
pour
l'audition
des
candidats.
Les
présentations
auront
lieu
cette
semaine
puis
la semaine
prochaine
avec
une
présentation
de
10
min
de
chaque
projet,
puis
un
échange
d’environ
30
min.
&
Villes
et
Villages
fleuris: le
9
mai,
une
journée
test
sera
organisée
avec
la
calèche
pour
se
rendre
compte
du
déroulé
de
la
présentation
de
la
commune,
en
prévision
de
l’examen
en juin
prochain
(la date
se
connu
peut-être
2 semaines
avant).
&
Fête
communale
: une
réunion
été
organisée
vendredi
dernier
avec
les
associations
pour
mettre
au
point
l’organisation
de
cet
évènement.
&
Etude
urbaine
de
redynamisation
du
centre
bourg
: La
consultation
des
entreprises
est faite.
4
bureaux
d'étude
ont
été
auditionnés
et
des
devis
sont
à
revoir
pour
être
au
plus juste
avec
le cahier
des
charges.
æ
Carrés
pour
la
biodiversité
: le carré
a
été
délimité
par
Fabrice.
Il s’agit
de faire
une
opération
de
comptage
en juin, juillet et septembre
des
insectes
s’y développant.
Il reste
à
trouver
une
équipe
d'amateurs
pour
observer
les
insectes.
Il y a
une
petite
formation
le
15
mai
prochain
à
ce
sujet.
Commune
de
TALLUD-SAINTE-GEMME
- Conseil
municipal
: Séance
du
19
avril
2023-
Page
3 sur
4 N°
des
Délibérations
Approuvée/rejetée
délibérations
PP
1
2023-04-21
Bibliothèque,
renouvellement
de
la
convention
Approuvée
tripartite
entre
le
Conseil
Département,
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Pouzauges
et
la commune
du
Tallud-Sainte-Gemme
2023-04-22
Ecopass,
évolution
du
dispositif
pour
les
bénéficiaires
Approuvée
2023-04-23
Vote
des
subventions
aux
associations
2023
Approuvée
2023-04-24
Ukraine
proposition
de
don
pour
les collectivités
Approuvée
2023-04-25
|
Subvention
2023
pour
l'association
familles
Approuvée
rurales
au
titre
du
périscolaire
de
la commune
Liste
des
conseillers
présents
au
conseil
municipal :
Membres
du
conseil
Excusé(e)
Excusé(e)
municipal
Présente)
(avec
pouvoirs)
(sans
pouvoirs)
Absent(e)
Lionel
GAZEAU
X
Raphaël
DAGUSÉ
Elise
DAGUSÉ
Mickaël
ÉTOURNEAU
Nadine
PRIEUR
Michel
GABET
X IX IX IX | 2x |
Catherine
RAUTUREAU
Théo
BLANCHARD
X
Edwige
LECLERCQ
x| x
Stéphane
DEVIENNE
Myriam
DEGUIL
X
Fin
de
la
séance
: 22h40.
Procès-verbal
arrêté
au
commencement
de
la
séance
du
: 10
mai
2023
Affiché
le
: 10
mai
2023
Secrétaire
de
séance
_
Le
Maire
Raphaël
DAGUSÉ
TT
Lionel GAZEAU
Commune
de
TALLUD-SAINTE-GEMME
- Conseil
municipal
: Séance
du
19
avril 2023-
Page
4 sur
4