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Compte-Rendu - 02cr03 03 2017compressed 15134
Procès Verbal - pv 2023 03 23 567453
Compte-Rendu - crcm20181130 16390
Compte-Rendu - crcm21062019 16866
Compte-Rendu - cr11 12 2013 110
Compte-Rendu - crcm20210413 19756
Compte-Rendu - crcm08 03 2019 16567
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Réallon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm08 03 2019 16567)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT
DES
HAUTES-ALPES
MAIRIE
DE
REALLON
05160
REALLON
8
04.92.44.23.93
reallon.mairie@wanadoo.fr
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
ORDINAIRE
DU
8
MARS
2019
Étaient
présents
: MM.
DONEUX
Alexandre,
ELIE
Patrick,
GLEIZE
Jean-Louis,
GRANGE
Pierrick,
OLLIEU
Catherine,
PEYRON
Guy
et PEYRON
Léa.
Etaient
excusés
: M.
CORNELOUP
Christian
qui
a
donné
pouvoir
à M.
ELIE
Patrick,
Mme
MARSEILLE
Julie
qui
a donné
pouvoir
à Mme
OLLIEU
Catherine,
Mme
MOUSSA
Sylvie
qui
a
donné
pouvoir
à
M.
GLEIZE
Jean-Louis,
M.
MAHOUY
Franck.
Assistaient
à
la
réunion
:
Jean-Michel
OLLIEU,
Secrétaire
de
Mairie
et
Robin
DEYMIER,
Directeur
des
Remontées
Mécaniques.
Secrétaire
de
séance
: Mme
OLLIEU
Catherine.
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
le
vendredi
8
mars
2019
à
20
h
30
en
séance
ordinaire,
à
la
Mairie
de
REALLON,
sous
la
présidence
de
Jean-Louis
GLEIZE,
Maire.
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
et donne
lecture
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
15
février
2019. Le
compte-rendu
est
approuvé
par
l’ensemble
des
membres
présents.
L'ordre
du jour
est ensuite
abordé.
I
COMPTES
ADMINISTRATIFS
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
les
comptes
administratifs
2018
du
service
des
Remontées
Mécaniques,
du
service
de
l’Eau
et
du
Budget
Principal
(Commune)
qui
s’établissent
comme
suit
:
1.
Service
des
Remontées
Mécaniques.
a)
Fonctionnement :
- _
Résultats
reportés
:
-
672
379,64
€
-_
Résultats
de
clôture
:
-
261
230,90
€
b)
Investissement
:
-
Résultats
reportés
:
-
193.377,14
€
-__
Résultats
de
clôture
:
-
172.515,28
€
-__
Restes
à réaliser
:
+165.145,00
€
Résultats
de
clôture
(Fonctionnement
+
Investissement)
: - 268.601,18
€
Commentaires : a)
Concernant
la
section
de
fonctionnement,
les
résultats
de
l’exercice
(+
411.148,74
€)
sont
ainsi
obtenus
:
DÉPENSES o
Charges
de
l’exercice
: 1.538.760,35
€
RECETTES o
Produits
de
l’exercice
: 1.949,909,09
€
b)
Concernant
la
section
d’investissement,
les
résultats
de
l’exercice
(+
20.861,86
€)
sont
ainsi
obtenus
:
DEPENSES
: 544.491,55
€
RECETTES
: 565.353,41
€
et
correspondent
principalement
à
l’acquisition
de
matériel
de
neige
de
culture,
à
la
réalisation
d’une
première
tranche
de
travaux
de
pistes
VTT,
aux
travaux
de
grande
visite
des
téléskis
d’Aigue
Noire
et
de
Font
Garnière,
au
remboursement
du
capital
des
différents
emprunts
ainsi
qu'aux
amortissements
réalisés.
Page
1 sur
4 5
Service
de
l’Eau.
a)
Fonctionnement :
Résultats
reportés
:
Résultats
de
clôture
:
+
93:925,75
€
+
108.994,15
€
b)
Investissement
:
Résultats
reportés
:
+
20.045,26
€
Résultats
de
clôture
:
-
56.619,55
€
Restes
à réaliser
:
+
50.000,00
€
Résultats
de
clôture
(Fonctionnement
+
Investissement)
: +
102.374,60
€
Commentaires
:
a)
Concernant
la
section
de
fonctionnement,
les
résultats
de
l'exercice
(+
15.041,40
€)
sont
ainsi
obtenus
:
DÉPENSES o
Charges
de
l’exercice
: 29.941,50
€
o
Opération
d’ordre
(dotation
aux
amortissements)
: 29.250,23
€
RECETTES ©
Produits
de
l’exercice
: 62.888,20
€
o
Opération
d’ordre
(quote-part
dotation
aux
amortissements)
: 11.344,93
€
b)
Concernant
la
section
d’investissement,
les
résultats
de
l’exercice
(-
76.664,81
€)
sont
ainsi
obtenus
: DEPENSES
: 348.435,52
€
RECETTES
: 271.770,71
€
et
correspondent
principalement
au
solde
de
la
création
de
réseaux
d’assainissement
entre
les
hameaux
des
Gourniers
et
du
Villard
et
de
la
réalisation
d’une
station
d’épuration
à
l’aval
du
hameau
du
Villard
(remboursement
du
prêt
relais
d’un
montant
de
280.000
€ réalisé
en
2016),
et
à la
réalisation
des
périmètres
de
protection
des
captages
d’alimentation
en
eau
potable
3.
Budget
principal
(Commune)
a)
Fonctionnement :
-
Résultats
reportés
:
-__
Résultats
de
clôture
:
+
1.167.510,91
€
+
1.070.488,46
€
b)
Investissement
:
- _
Résultats
reportés
:
-
Résultats
de
clôture
:
+
- _
Restes
à réaliser :
-
135.259,90
€
68.133,96
€
16.000,00
€
Résultats
de
clôture
(Fonctionnement
+
Investissement)
: +
1.122.622,42
€.
Commentaires
:
a)
Concernant
la
section
de
fonctionnement,
les
résultats
de
l’exercice
(+
10.087,45
€)
sont
ainsi
obtenus
:
DÉPENSES
:
o
Charges
de
l’exercice
: 606.929,04
€
RECETTES
:
o
Produits
de
l’exercice
: 617.016,49
€
b)
Concernant
la
section
d’investissement,
les
résultats
de
l’exercice
(+
203.393,86
€)
sont
ainsi
obtenus
:
DEPENSES
: 108.870,14
€
RECETTES
: 312.264,00
€
et
correspondent
principalement
au
solde
de
la
construction
d’une
salle
multi-activités
à
l’école
des
Rousses,
au
solde
des
travaux
de
confortement
de
la
tour
carrée
(Donjon)
du
Fort
de
Réallon
et
à
la
création
d’un
accès
P.M.R.
à la Mairie .
Le
résultat
de
clôture,
tous
budgets
confondus,
est
de
+956.395,84
€.
Après
avoir
présenté
l’ensemble
des
comptes
administratifs
tels
que
définis
ci-dessus,
Monsieur
le
Maire
quitte
la
salle
de
réunion
afin
de
ne
pas
païticiper
au
vote.
M.
Patrick
ELIE
porte
au
vote
les
différents
comptes
administratifs
ainsi
que
les
comptes
de
gestion
dressés
par
le Receveur
Municipal
pour
l'exercice
2018
:
a)
Compte
administratif
du
service
des
Remontées
Mécaniques
:
approuvé
à l’unanimité
des
membres
présents.
b)
Compte
administratif
du
service
de
l’Eau
approuvé
à l’unanimité
des
membres
présents.
c)
Compte
administratif
du
Budget
principal
(Commune)
:
approuvé
à l’unanimité
des
membres
présents.
Page
2
sur
4 II
REMONTEES
MECANIQUES
1)
Attribution
d’une
prime
au
personnel
permanent
et saisonnier
pour
l’année
2019.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d’attribuer
une
prime
au
personnel
permanent
et
saisonnier,
pour
l’année
2010.
Le
Conseil
Municipal
décide
d’attribuer
au
personnel
permanent
et
saisonnier
des
Remontées
Mécaniques
une
prime
d’un
montant
maximum
de
14
000
euros
pour
l’année
2019
et
donne
tous
pouvoirs
à Monsieur
le Maire
pour
effectuer
la
répartition
du
montant
de
la
prime
en
fonction
de
la
qualité
des
services
effectués
par
le personnel
concerné.
2)
Camping
—
(Caravaning
—
Municipal
— Eté
2019.
Caravaneige
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
procéder
à
l’élaboration
des
tarifs
fixant
les
prix
du
Camping
—
Caravaning
—
Caravaneige
pour
l’été
2019.
Le
Conseil
Municipal
arrête
les tarifs
pour
l’été
2019
tels
que
définis
ci-dessous
:
Emplacement/jour
3,50
€
Véhicule,
camping-car/jour
1,50
€
Adulte/jour
4,00
€
Enfants
(-13
ans) / jour
3,00
€
Enfants
(- 4
ans)
/ jour
Gratuit
Moto/jour
1,00
€
Animal/jour
2,00
€
Electricité/jour
4,00
€
Taxe
de
séjour
(+
de
13
ans) /
nuit
0,20
€
Réduction
de
10%
par
personne
et
par
emplacement,
sur
réservation
préalable,
pour
un
séjour
de
deux
mois
consécutifs.
IX
QUESTIONS
DIVERSES
1) Voirie
communale
2019.
Demande
d’aide
Département.
financière
auprès
du
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
Pétat
dans
lequel
se
trouve
la
voie
communale
n°
8
(Montée
des
Praux)
: chaussée
dégradée,
formation
de
nombreux
« nids
de
poule
».
Il
convient
de
procéder
à sa
remise
en
état,
et ce,
avant
la prochaine
saison
hivernale.
Le
montant
estimatif
des
travaux
à réaliser
s’élève
à la
somme
de
28.465
€
H.T.
comprenant
la
mise
en
œuvre
d’enrobés
spécifiques
de
reprofilage
de
type
Profilovia. Le
Conseil
Municipal
décide
de
procéder
à
la
remise
en
état
de
la voie
communale
n°
8
(Montée
des
Praux)
pour
un
montant
de
28.465
€
HT.
sollicite,
en
vue
de
cette
réalisation,
l’octroi
d’une
aide
financière
auprès
du
Département,
au
titre
de
l’enveloppe
«
Voirie
Communale
2019
»,
vu
le
plan
de
financement
suivant
:
-_
Montant
des
travaux
HT.
:
28.465
€E HT.
-_
Subvention
sollicitée
:
Département
: (55
%)
15.655,75
€
-_
Autofinancement
sur
H.T.
: (45
%)
12.809,25
€
et
approuve
le
lancement
d’une
procédure
adaptée
en
vue
de
la dévolution
des
travaux.
2)
Convention
relative
au
fonctionnement
du
service
mutualisé
pour
l'instruction
des
autorisations
d’urbanisme.
Par
délibération
n°2018/192
du
17
décembre
2018,
le
Conseil
Communautaire
a
défini
les
modalités
de
fonctionnement
du
service
mutualisé
pour
l'instruction
des
autorisations
d'urbanisme.
La
communauté
de
commune
de
Serre-Ponçon
propose
en
effet
une
nouvelle
convention
qui
s’inscrit
dans
le cadre
des
précédentes
et qui
a pour
objectif : Page
3
sur
4 -
l’uniformisation
du
document
sur
l’ensemble
du
territoire
en
annulant
et
remplaçant
les
conventions
préexistantes
;
-
la mise
à jour
document
;
-
l'ajout
d’une
option
de
procédure
de
simplification
de
l'instruction
des
autorisations
d'urbanisme
dans
le
cadre
de
la
mission
obligatoire
du
service.
Monsieur
le
Maire,
après
présentation
de
la
convention,
invite
le
conseil
municipal
à
se
prononcer
sur
l’organisation
du
service
instructeur
mutualisée
des
demandes
d’autorisations
relatives
au
« droit
des
sols
» selon
le dispositif joint
en
annexe.
Le
conseil
municipal
propose
d’adopter
les termes
de
la
convention
jointe,
à
intervenir
avec
la
Communauté
de
Communes
Serre-Ponçon,
visant
à
la
mise
à jour
des
modalités
de
fonctionnement
du
service
mutualisé
pour
l'instruction
des
demandes
d’autorisation
relatives
au
droit
du
sol
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
correspondante. 3)
Divers.
Le
Conseil
Municipal
est
informé
que
les
deux
Télésièges
seront
ouverts
5 jours
par
semaine
au
cours
de
la
prochaine
saison
estivale,
à
savoir
les
mardi,
mercredi,
jeudi,
samedi
et dimanche.
L’ordre
du jour
étant
clos,
la séance
est levée
à 22
h 30.
Fait
à Réallon,
le
15
mars
2019. Le Maire,
Jean-Louis
GLEIZE.
Page
4
sur
4