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Document publié le Jeudi 27 mars 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - liste des deliberations CC 27mars2025)
Thèmes du document : Transports, Investissement et développement économique, Économie et finances,
Département de la Nièvre
Cœur Communauté de Communes
de Loire Cœur de Loire
Extrait du Registre des Délibérations |
Séance plénière du 27 mars 2025,
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-sept du mois de mars à dix-neuf heures,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le 21 mars
2025 par M. le Président, s’est assemblé à la salle du Belvédère — Palais de Loire à Cosne sur Loire, sous la
Présidence de M. Sylvain COINTAT.
Présents titulaires : M. Sylvain COINTAT - M. Patrick BONDEUX - Mme Pauline PABIOT - Mme Marie-France
LURIER - M. Yves RAVET - Mme Danielle ROY - M. Michel VENEAU - M. Pascal KNOPP - M. Philippe BOURGEOIS
- Mme Véronique ITTAH - Mme Geneviève PARIS - M. Patrick RAPEAU - M. André BUISSON - M. Alexandre
BLANDIN - M. Yannis BONNET - M. Alexandre BOUCHER-BAUDARD - M. Hicham BOUJLILAT - Mme Béatrice
BOULOGNE - M. Frédéric CASSERA - Mme Corinne COLONEL - Mme Martine LEROY - Mme Annie MILLIARD -
Mme Stéphanie OUVRY - M. Patrick PONSONNAILLE - Mme Pascale QUILLIER - Mme Sylvie REBOULLEAU -
Mme Muriel BUISSON - M. Michel BARRIERE - Mme Sonia MILLANT - M. Denis HOUCHOT - M. Bernard GILOT
- Mme Françoise PILLARD - Mme Corinne SERRE - M. Bertrand FLANDIN - M. Thierry BEAUVAIS -
Mme Françoise CROTTET-FIGEAT - Mme Nathalie LIEBARD - M. Jean-Jacques BERTIN - M. Robert CHOLLET -
Mme Stéphanie CHAPUIS - Mme Jocelyne VERNAUX - M. Frédéric AUCOUTURIER
Membres absents excusés : M. Jean-Marc BAUCINO
Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :
Mme Sandra TIXIER MAUDRY remplacée par M. Raymond LE VAN
Mme Nadège COQUILLAT remplacée par M. Petrus HAZELZET
Membres ayant donné pouvoir: M. Daniel GILLONNIER à M. Sylvain COINTAT M. Gilbert LIENHARD à Mme Martine LEROY
M. Pascal FASSIER à Mme Nathalie LIEBARD
M. François DENIZOT à M. Bertrand FLANDIN
Mme Martine BOREL à M. Hicham BOUJLILAT
M. Jean-Claude GILLONNIER à M. Patrick BONDEUX
M. Jacky SCHOLLER à Mme Jocelyne VERNAUX
M. Michel RENAUD à Mme Béatrice BOULOGNE
Mme Carole TABBAGH-GRUAU à M. Yannis BONNET
M. Benjamin MASI à Mme Françoise CROTTET-FIGEAT
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 55.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la
nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : M. André BUISSON ayant obtenu la majorité des
suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions. Cœur
de Loire
D:
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 27 MARS 2025
NUMEROS INTITULE DES RESULTAT DU
DELIBERATIONS DELIBERATIONS VOTE
2025/27-03/01 Désignation de membres Unanimité
| supplémentaires au Bureau
Communautaire - .
2025/27-03/02 Election d’un membre supplémentaire Unanimité au Bureau Communautaire
2025/27-03/03 Création d’une commission permanente Unanimité : « Attractivité résidentielle »
2025/27-03/04 Convention MESE (Mission d’Expertise Unanimité _ [et de suivi des Epandages)
2025/27-03/05 Tarif Redevance assainissement collectif Unanimité _ - 2025 — Service commun
2025/27-03/06 | Convention relative à l'organisation et Unanimité | au soutien de la collecte séparée des
Articles de Sport et de Loisirs (REP AS)
2025/27-03/07 Participation de Cœur de Loire au capital Unanimité
social de la future SCIC «Cosne
Abattoir »
2025/27-03/08 Adhésion à la Centrale d'Achat du Unanimité Transport Public (CATP) _
2025/27-03/09 Office de Tourisme Bourgogne Cœur Unanimité
| de Loire — Approbation des nouveaux
_ | statuts do _
2025/27-03/10 Convention de Pacte territorial France Unanimité
Rénov’ (PIG de l’ANAH)
| 2025/27-03/11 Retenue IFSE / Présentéisme Unanimité |
2025/27-03/12 Transfert d’une activité publique avec Unanimité transfert de personnel au service
mobilité
2025/27-03/13 Tableau des effectifs Unanimité |
| 2025/27-03/14 Fongibilité des crédits M57 — Année Unanimité _ 2025 _ _ ——
2025/27-03/15 Fixation de la provision pour risques et Unanimité
charges — Année 2025 E
2025/27-03/16 Budget Primitif 2025
- Budget principal
Fonctionnement et investissement Majorité
| - Lotissement du Val de Loire
Fonctionnement et investissement Unanimité | - Lotissement Tertiaire Unanimité | Fonctionnement et investissement
-_ Lotissement des Services Unanimité
Fonctionnement et investissement
- SPANC Unanimité
Fonctionnement et investissement
- Assainissement Unanimité
Fonctionnement et investissement
- GEMAPI
Fonctionnement Majorité
Investissement Unanimité
- RIP
Fonctionnement et investissement Unanimité
- Mobilité
Fonctionnement et investissement Unanimité
- Collecte et Traitement des
déchets
= Fonctionnement et investissement Majorité
2025/27-03/17 Autorisation de Programme /
Autorisation d’'Engagement et de Majorité
Crédits de Paiement (AP-AE/CP) - Année
2025
2025/27-03/18 Fiscalité 2025 - Vote des taux Unanimité
2025/27-03/19 Taxe d’Enlèvement des Ordures Unanimité Ménagères (TEOM) - Vote des taux pour
2025
2025/27-03/20 Fixation du produit attendu de la taxe Majorité GÉMAPI pour 2025
2025/27-03/21 Attribution des subventions pour 2025-
Renouvellement des conventions
d'objectifs ou avenants
- _OT-Office de Tourisme Unanimité
- FRAMAA Majorité
- Moulin de Maupertuis Unanimité
- Centre Social de Pouilly Unanimité
- Centre Social de Donzy Unanimité
- Centre Social de Cosne Unanimité
- Adeb Unanimité
-_ Association Régional des Gens Unanimité
du voyage (GADIÉ)
Sylvain COINTAT André BUISSON
Président Secrétaire de séance