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unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Liste deliberations CC 26 09 24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Liste deliberations CC 26 09 24)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Culture et patrimoine,
Département de la Nièvre
Cœur Communauté de Communes
de Loire Cœur de Loire
Extrait du Registre des Délibérations |
Séance plénière du 26 septembre 2024,
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-six du mois de septembre à dix-neuf heures,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le 20
septembre 2024 par M. le Président, s’est assemblé à la salle polyvalente de Neuvy sur Loire, sous la Présidence de M. Sylvain COINTAT.
Présents titulaires : M. Sylvain COINTAT - M. Patrick BONDEUX - Mme Pauline PABIOT - Mme Marie-France
LURIER - M. Yves RAVET- Mme Danielle ROY - M. Pascal KNOPP - M. Gilbert LIENHARD - M. Michel VENEAU -
M. Pascal FASSIER - M. Philippe BOURGEOIS - Mme Geneviève PARIS - M. François DENIZOT - M. André
BUISSON - M. Yannis BONNET - M. Alexandre BOUCHER-BAUDARD - Mme Corinne COLONEL - Mme Martine
LEROY - Mme Stéphanie OUVRY — M. Patrick PONSONNAILLE - Mme Pascale QUILLIER - Mme Sylvie
REBOULLEAU - Mme Carole TABBAGH GRUAU - M. Michel BARRIERE - Mme Sonia MILLANT - M. Bernard
GILOT- Mme Françoise PILLARD - Mme Corinne SERRE - M. Thierry BEAUVAIS - Mme Nathalie LIEBARD - M.
Robert CHOLLET - M. Jacky SCHOLLER - Mme Jocelyne VERNAUX
Membres absents excusés: Mme Véronique ITTAH - M. Alexandre BLANDIN - Mme Martine BOREL - M.
Hicham BOUIJLILAT - Mme Mauricette JOSEPH - M. Jean-Claude GILLONNIER - M. Bertrand FLANDIN - M.
Benjamin MASI - M. Jean-Jacques BERTIN - Mme Nadège COQUILLAT- Mme Stéphanie CHAPUIS - M. Frédéric
AUCOUTURIER - M. Jean-Marc BAUCINO
Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :
Mme Sandra TIXIER MAUDRY remplacée par M. Raymond LE VAN
Membres ayant donné pouvoir : M. Daniel GILLONNIER à M. Gilbert LIENHARD
Mme Annie MILLIARD à Mme Martine LEROY
Mme Béatrice BOULOGNE à Mme Corinne COLONEL
M. Michel RENAUD à Mme Pauline PABIOT
Mme Françoise CROTTET-FIGEAT à M. Pascal KNOPP
M. Denis HOUCHOT à Mme Geneviève PARIS
M. Patrick RAPEAU à M. Yves RAVET
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 54.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la
nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : Mme Geneviève PARIS ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions. Cœur
de Loire
>. _ |
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 26 SEPTEMBRE 2024
NUMEROS
DELIBERATIONS
_ INTITULE DES
DELIBERATIONS
RESULTAT DU
VOTE
2024/26-09/01 Rapport d’activités 2023 - Approbation Unanimité
2024/26-09/02 Frais de déplacements des élus —
Mandats spéciaux
Unanimité
| 2024/26-09/03 Taxe d’Enlèvement des Ordures
Ménagères - Refus d'exonération pour
2025
Unanimité
2024/26-09/04 Adhésion à la convention de
participation du Centre de Gestion de la
Nièvre pour la Protection Sociale
Complémentaire (PSC) au titre de
l’année 2025
Unanimité
2024/26-09/05 Festival de Lecture Jeunesse 2025 -
Demandes de subventions
Unanimité
2024/26-09/06 Projets inscrits au PCSES et au CTL -—
Demande de subventions 2024- DGD
Unanimité
2024/26-09/07 Réseau des médiathèques — Demande
d'adhésion à l’ABF et l'Agence Livre et
Lecture BFC
Unanimité
2024/26-09/08 Demandes de subventions pour les
travaux de mises en défens auprès du
FEADER et de la Région Bourgogne-
Franche-Comté
Unanimité
2024/26-09/09 Demandes de subventions pour l’étude
de nouvelle structure porteuse du
Contrat Territorial Vrille Nohain et
Mazou auprès de la Région Bourgogne
Franche Comté
Unanimité
2024/26-09/10 Demandes de subvention au titre du
fond de Prévention des risques naturels
majeurs pour des animations scolaires
de sensibilisation au risque inondation
Unanimité
2024/26-09/11 Avenant n°1 de prolongation de la
convention de partenariat avec l’Alliance |
pour le Recyclage des Capsules en
Aluminium
Unanimité
2024/26-09/12 Modalités de financement du service
| Prévention, Collecte et Traitement des
déchets
|
Unanimité 2024/26-09/13 | Renouvellement de la convention de
collaboration en matière de
développement économique entre la
Communauté d'agglomération de
Nevers, la Communauté de communes
Cœur de Loire et là Communauté de
communes Les Bertranges
Unanimité
2024/26-09/14 Cotisation Foncière des Entreprises —
Exonération en faveur des
établissements appartenant aux
entreprises qui bénéficient de
l'exonération prévue à l’article 44
quindecies À dans une zone France
Ruralités Revitalisation
Unanimité
2024/26-09/15 Taxe foncière sur les propriétés bâties —
Exonération en faveur des immeubles
situés en zone France Ruralités
Revitalisation rattachés à un
établissement remplissant les
conditions requises pour bénéficier de
l'exonération de Cotisation Foncière des
Entreprises prévue à l’article 1466 G du
Code Général des Impôts
Unanimité
Geneviève PARIS
Secrétaire de séance