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Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Nozay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 071 Travaux Parquet Dojo la Chesnaie 1.1.9)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
Commune de NOZAY
Séance du Conseil Municipal du 6 juin 2024
2024/071
1.1.9
E X T R A I T D U R E G I S T R E D E S D E L I B E R A T I O N S
D U C O N S E I L M U N I C I P A L
Le Conseil municipal, convoqué le 31 mai 2024, s‘est réuni le 6 juin 2024 en séance ordinaire à dix-neuf heures trente, à la salle du conseil municipal, rez-de-chaussée de la mairie, sous la présidence de M. Jean-Claude PROVOST, Maire.
Présents : M. Jean-Claude PROVOST, Mme Katia de SAINT-JUST, Mme Françoise JORAT, M. Nicolas BESNIER (arrivé à 20h10), M. Olivier GENESTE, Mme Isabelle TESSIER, Mme Catherine FOUGERE, Mme Pascale FRABOUL-RIALLAND, Mme Anne-Sylvie LE RESTE, Mme Céline HAY, Mme Stéphanie GUILLET, M. Yoann CARGOUET, M. Christophe NIVET (arrivé à 20h15), M. Dominique CHARTIER, M. Pierre-Yves HABAY, Mme Cindy
BOUILLARD, M. Ludovic CROCHARD (arrivé à 20h00), M. Nicolas ROBIN, Mme Sonia RICHARD.
Absents excusés : M. Jacques PRIOUX, M. Patrick MORTIER, M. Roland GRANGER, Mme Cécile de LAUNAY, Mme Pauline RAGUET-FERRE, M. Rémy GOURDON.
M. Jacques PRIOUX a donné pouvoir à Mme Françoise JORAT
M. Patrick MORTIER a donné pouvoir à M. Pierre-Yves HABAY
M. Roland GRANGER a donné pouvoir à M. Jean-Claude PROVOST
Mme Cécile de LAUNAY a donné pouvoir à Mme Pascale FRABOUL-RIALLAND
Mme Pauline RAGUET-FERRE a donné pouvoir à Mme Isabelle TESSIER
M. Rémy GOURDON a donné pouvoir à M. Yoann CARGOUET
Mme Catherine FOUGERE a été élue secrétaire de séance.
Isabelle TESSIER, adjointe en charge des sports, des loisirs et de la vie associative, informe les élus qu’il est prévu de remplacer les tatamis de l’ancien dojo par un
parquet afin de créer une salle multi-activités.
Une consultation a été lancée. Deux offres ont été reçues :
Offre SEQUOIA : 25 492,08 € TTC / Offre ATELIER ISAC : 40 023,98 € TTC
La Commission sports propose de retenir l’offre de l’entreprise SEQUOIA, mieux-
disante.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :
➔ DECIDE d’accepter l’offre de la société SEQUOIA pour les travaux de
remplacement des tatamis de l’ancien dojo par un parquet, au prix de 25
492,08 € TTC,
➔ PRECISE que les crédits nécessaires sont prévus au budget primitif 2024,
➔ AUTORISE M. le Maire à signer tout document utile à la mise en œuvre de
cette décision.
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures.
Pour extrait conforme, le 10 juin 2024
LE MAIRE,
JEAN-CLAUDE PROVOST
Conseillers Municipaux
En exercice 25
Présents 19
Pouvoirs 6
Exprimés 25
Le Maire :
- certifie sous sa responsabilité le caractère
exécutoire de cet acte.
- informe que le présent acte peut faire l’objet
d’un recours devant le tribunal administratif
dans un délai de deux mois à compter de la
date soit de sa transmission en Préfecture,
soit de sa publication, soit de sa notification.
Acte publié le
O B J E T
S A L L E D E L A C H E S N A I E
T R A V A U X D E R E F E C T I O N
D U S O L D E L ’ A N C I E N
D O J O
Accusé de réception en préfecture
044-214401135-20240606-2024-071-DE
Date de télétransmission : 21/06/2024
Date de réception préfecture : 21/06/2024