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Conseil Municipal - 02 16122025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bar-sur-Aube.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 02 16122025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
ou
. AS
| DEUBERANOR
République Française CONSEIL MUNICIPAL
Département de l'Aube Commune de Bar-sur-Aube KKKKE
SEANCE DU 16 DÉCEMBRE 2025
Nombre de Membres L'an deux mille vingt-cinq, le seize décembre à dix-neuf Membres heures trente, le Conseil municipal, régulièrement en Présents | Votants convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en sxercIce Conseil municipal, qui a eu lieu à l'hôtel de Ville, sous la
27 17 17 présidence de Philippe BORDE, Maire.
+2
pouvoirs | Présents : Michel AUBRY, Claudine BAUDIN ERARD, Evelyne BOCQUET, Philippe BORDE, Marie-Agnès
CRESPIN PAIS DE SOUSA, Anita DANGIN, Jean-Luc
Dets:dé cenvéeation DEROZIERES, Simone DEVAUX, Jean-Pierre NANCEY, 10 décembre 2025 Emmanuel PROVIN, Régis RENARD, Marie-José ROY-
Date de publication DECHANET, Jean-Baptiste SCHREINER, Mélanie 17 décembre 2025 SIGNORY, Karine VERVISCH, Serge VOILLEQUIN, Lucienne WOJTYNA.
Absents: Katty CLAYES TAHKBARI, Raphaël DA
CRUZ, Patrick HUGUET, Pierre Frédéric MAÎTRE,
Pierre MARY, Jérémy VASSEUR, Pascale PETIT,
Mickaël VAIRELLES.
Représentés: Bruno LORILLERE pouvoir donné à
Emmanuel PROVIN, Isabelle VAN-RYSEGHEM pouvoir
donné à Philippe BORDE.
Madame Simone DEVAUX a été nommée secrétaire de
séance.
N° de délibération : 02_16122025
N°02: APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 7 OCTOBRE 2025
Rapporteur: Monsieur Philippe BORDE
Monsieur le Maire rappelle que depuis le 1er juillet 2022 est entrée en vigueur la réforme des règles de publicité, et de conservation des actes pris par les communes et les EPCI, introduite par l'ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. Selon l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités territoriales nouvellement modifié, le procès-verbal de chaque séance, rédigé par le ou les secrétaires, est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le maire et le ou les secrétaires.
Après avoir entendu, l'exposé de Monsieur le Maire, le Conseil municipal à la majorité :
Par 17 voix POUR et 2 ABSTENTIONS (M. Provin, et M. Lorillère pouvoir à M. Provin)
e APPROUVE le procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal en date du 7 octobre 2025 Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme au registre des délibérations
Philippe BORDE, le Maire de Bar-sur-Aube