Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Note daffichage CM du 05.06.25
Conseil Municipal - note daffichage CM 8 juillet 2026
Conseil Municipal - note daffichage CM 28 Mai 2026
Conseil Municipal - note daffichage CM 22 avril 2026
Conseil Municipal - Note daffichage CM 5.06.2026
Déliberation - Liste des deliberations CM 17 06 2026
Procès Verbal - PV CM 17 06 2026
Déliberation - PJ DCM2023 17
Procès Verbal - PV CM 28 05 2026
Déliberation - DCM N°2026 59MISE EN PLACE DUNE TAXE DHABITATION M
Conseil Municipal - note daffichage CM 17 Juin 2026
Document publié le Samedi 13 juin 2026 à 07h14 par la commune de Saint-Pierre-en-Faucigny.
Lien du pdf (Conseil Municipal - note daffichage CM 17 Juin 2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Jeunesse, Logement,
Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire en mairie, salle consulaire, le :
Mercredi 17 juin 2026 à 19h00
ORDRE DU JOUR
-Approbation du P.V. de la précédente séance (28/05/2026)
-Adoption de l’ordre du jour
-Choix du secrétaire de Séance
-Communications et informations
-Finances :
. Budget Supplémentaire
. Mise en place d’une taxe de séjour communale au réel
. Instauration de la Taxe sur les enseignes commerciales
. Majoration de la Taxe d’habitation sur les résidences secondaires au titre des logements meublés
-Groupe scolaire de Toisinges : convention de répartition des charges entre la Commune et la CCPR -Convention d’utilisation temporaire d’un terrain privé avec M. Dominici Serge, Eco Stade des Cannelles -Périmètre d’études : modification de l’emprise de l’étude
-Questions diverses
-Questions orales
Le Maire,
Valérie BOUVIER
Affiché le 10 Juin 2026
REPUBLIQUE FRANCAISE
_____________
REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL (Article L 2121-10 du C.G.C.T.)
____________________________