Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - note daffichage CM 28 Mai 2026
Conseil Municipal - note daffichage CM 22 avril 2026
Conseil Municipal - Note daffichage CM du 05.06.25
Conseil Municipal - note daffichage CM 17 Juin 2026
Conseil Municipal - Note daffichage CM 5.06.2026
Procès Verbal - PV CM 030222 AFFICHAGE 001
Procès Verbal - Note Affichage dernier PV mandat 2020 2026
Déliberation - DCM N°2026 45Convention dobjectifs INNOVALES
Conseil Municipal - NA CM 07.03.2024
Conseil Municipal - NA CM du 14.09.23
Conseil Municipal - note daffichage CM 8 juillet 2026
Document publié le Mercredi 8 juillet 2026 par la commune de Saint-Pierre-en-Faucigny.
Lien du pdf (Conseil Municipal - note daffichage CM 8 juillet 2026)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Consommateurs,
Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire en mairie, salle consulaire, le :
Mercredi 8 Juillet 2026 à 18h30
ORDRE DU JOUR
- Approbation du P.V. de la précédente séance (17/06/2026)
- Adoption de l’ordre du jour
- Choix du secrétaire de Séance
- Communications et informations
- Education
. Convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de la pause méridienne . Plan Particulier de Mise en Sécurité (PPMS) - Ecoles du Centre et de Georges Lacrose - Social :
. Garanties d’emprunts : programme ALONA Halpades Habitat - rue des Savoie . Garantie d’emprunt : Programme ANELA Halpades Habitat – rue Saint Maurice
- Subvention :
. Subvention exceptionnelle – BY MYXX qualification de deux jeunes danseuses aux championnats d’Europe - Travaux
. Adhésion au dispositif « Achats Publics Mutualisés » en tant qu’Adhérent du Syane . Programmes du SYANE : remplacement de luminaires et de mats dans les lotissements . Programmes du SYANE : remplacement de luminaires dans les lotissements - CLECT : Désignation des représentants de la Commune à la CLECT
- Questions diverses
- Questions orales
Le Maire,
Valérie BOUVIER
Affiché le 1 Juillet 2026
REPUBLIQUE FRANCAISE
_____________
REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL (Article L 2121-10 du C.G.C.T.)
____________________________