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Conseil Municipal - Note daffichage CM du 05.06.25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Pierre-en-Faucigny.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Note daffichage CM du 05.06.25)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Logement,
REPUBLIQUE FRANCAISE
e
Ça I n F EN FAUCIGNY Au carrefour
PISE Stde la nature REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL (Article L 2121-10 du C.G.C.T.)
Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire à la Mairie (Salle Consulaire) le :
JEUDI 05 JUIN 2025 à 19h00
ORDRE DU JOUR
Approbation du P.V. de la précédente séance (03/04/2025)
Adoption de l'ordre du jour
Choix du secrétaire de Séance
Communications et informations
Finances :
. Approbation du Compte de gestion 2024 —- N°DCM2025-37
. Approbation du compte administratif 2024 — N°DCM2025-38
. Affectation du résultat de la section de fonctionnement 2024 — N°DCM2025-39
. Bilan des acquisitions et cessions immobilières de l'année 2024 — N°DCM2025-40
Associations Culture et Loisirs : attribution des subventions de fonctionnement 2025 — N°DCM2028-41 Projets citoyens : attribution d'une subvention à la ludothèque de Saint Pierre, projet retenu par la commission transversalité, projets citoyen — N°DCM2025-42
Personnel :
. Rapport Social Unique — N°DCM2025-43
. Plan de formation — N°DCM2025-44
Crèche : modification du règlement de fonctionnement — N°DCM2025-45
Médiathèque : approbation de la charte documentaire - N°DCM2025-46
Construction du groupe scolaire de Toisinges: avenant n°2 à la convention de désignation de maitrise d'ouvrage — N°DCM20265-47
Réhabilitation extension de la villa Cohendier: Renonciation aux pénalités de retard dues sur les lots 8 et 9 — N°DCM2025-48
Administration générale : création d'un CLSPD (Contrat Local la Sécurité et de la Prévention de la Délinquance) — N°DCM2025-49
Foncier :
. Garantie d'emprunt Alliade habitat, 604 rue de Blansin — N°DCM2025-50
. Participation de la commune à la construction de 6 logements BRS rue des Canelles — DCM2025-51 SYANE : Approbation du plan de financement des travaux d'électrification chemin des écoliers — N°DCM2025-52
Sport : UCI 2027 — Autorisation et signature de la convention cadre — N°DCM2025-53
Choix du lieu de la prochaine réunion du Conseil Municipal — NDCM2025-54
Questions diverses
Questions orales
Le Maire,
Marin GAILLARD
Affiché le 28 mai 2025