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Compte-Rendu - Compte rendu du 23 juillet 2020
Document publié le Jeudi 23 juillet 2020 par la commune de Quintal.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 23 juillet 2020)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
MAIRIE DE
QUINTAL
4 HAUTE-SAVOIE
Compte-rendu du conseil municipal du 23 juillet 2020
Date de convocation :
17/07/2020
L'an deux mille vingt, le dix du mois de juillet, à 20 heures, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la salle de la mairie, sous la présidence de monsieur Patrick BOSSON, maire de Quintal.
Présents :Mesdames CHASSON Patricia, FATELO Stéphanie, JOANNESSE Anne-Marie, ROUGE-
PULLON Fabienne, VIGNOLLE Aurore
Messieurs BANON Léon, DERONZIER Jean-Louis, ETIENNE Christian, HAUET Michel, LACHENAL Gérard, PLANCQ Thomas
Pouvoirs : Madame Brigitte THIERY-AUDUBERT à madame Fabienne ROUGE-PULLON Madame Sylvette THOME à monsieur Michel HAUET
Monsieur Olivier BOISSIER à monsieur Christian ETIENNE
Secrétaire : Madame Stéphanie FATELO
Ordre du jour :
2020/26 : Travaux de rénovation de la salle de motricité —- demande de subvention
2020/27 : Désignation du correspondant défense
2020/28 : Approbation du règlement intérieur du marché de producteurs
Le conseil municipal, réuni sous la présidence de monsieur Patrick BOSSON, maire, a voté pour les sujets suivants :
2020/26: Travaux de rénovation de la salle de motricité — demande de
subvention
Le maire expose au conseil municipal le projet de travaux de rénovation de la salle de motricité située à l'école. Cette salle, d’une superficie d'environ 110m2 avec un volume important dû à un toit pyramidale de grande hauteur, contribue à une consommation de chauffage élevée ainsi qu'une réelle difficulté à obtenir une chaleur constante pour les activités scolaires. Les travaux prévus ont pour objectifs de :
mise en place d'un faux-plafond afin de réduire le volume de la salle de motricité ; mise en place d'un nouveau système de chauffage (pompe à chaleur) ;
Mairie de Quintal — 120, route du Semnoz, 74600 QUINTAL — 04 58 63 00 05 — mairie@quintal.fr amélioration de la performance énergétique du vitrage (remplacement).
L'opération est d’un montant global de 25 069,54€ HT :
Électricité, devis d’un montant de 2577,21€ HT par l'entreprise Électricité du Lac
Vitrage, devis d'un montant de 1347,33€ HT par l'entreprise VIT
Faux-plafonds, devis d'un montant de 8220€ HT par l'entreprise R.V.
Chauffage, devis d’un montant de 12 925€ HT par l'entreprise TISSOT.
Afin d'obtenir les subventions, il est nécessaire que le conseil municipal délibère et adopte l'opération ainsi que les demandes de subventions.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité.
Article 1: adopte l'opération de travaux de rénovation de la salle de motricité et le plan de financement prévisionnel.
Article 2 : approuve les demandes de subventions auprès de la Préfecture au titre de la DSIL et auprès du Conseil départemental au titre du CDAS.
Article 3 : s'engage à prendre en autofinancement la part qui ne serait pas obtenue au titre des subventions.
Article 4: autorise la maire ou son représentant à signer tous les documents nécessaires à l'exécution du projet (devis, contrat...) et aux demandes de subventions.
2020/27 : Désignation du correspondant défense
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité.
Article 1 : désigne M. Michel HAUET comme correspondant défense.
2020/28 : Approbation du règlement intérieur du marché de producteurs
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité.
Article 1 : : approuve le règlement intérieur du marché de producteurs
7, Lee 1
OSSON Patrick
Mairie de Quintal — 120, route du Semnoz, 74600 QUINTAL — 04 58 63 00 05 — mairie@quintal.fr