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Compte-Rendu - Compte rendu du 15 janvier
Document publié le Lundi 15 janvier 2018 par la commune de Quintal.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 15 janvier)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Handicap et inclusivité,
COMPTE-RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 janvier 2018
___________
Date de convocation : 09/01/2018
L’an deux mille dix-huit, le quinze du mois de janvier, à 20 heures 30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Patrick BOSSON, Maire.
Présents : Mmes CHASSON Patricia, FROMAGET Armelle, HEZARD-BUISSON Michelle, ROUGE- PULLON Fabienne, THIERY-AUDUBERT Brigitte
MM. FAURE Lionel, JACOBÉE Alain, REVIL Dominique
Excusés : Mmes CATHELIN Arlette, WILK Annie, M. GILET Nicolas
Secrétaire : M. JACOBÉE Alain
____
Mme CATHELIN Arlette a donné pouvoir à Mme THIERY-AUDUBERT Brigitte Mme WILK Annie a donné pouvoir à M. REVIL Dominique
ORDRE DU JOUR :
• Budget principal 2017 : décision modificative n°6
**********
• BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N°6
Suite à l’envoi, par le Grand Annecy, du montant définitif de l’attribution de compensation pour l’année 2017, Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’il y a lieu de modifier certaines lignes budgétaires afin de reverser un trop perçu de janvier à novembre 2017.
Section Fonctionnement DEPENSES RECETTES
739211 – Attribution de compensation + 1.300,00
6419 – Remboursement rémunération personnels + 1.300,00 TOTAL + 1.300,00 + 1.300,00
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, ACCEPTE, à l’unanimité, les modifications ci-dessus dans le budget principal.
Le Maire,
P. BOSSON