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Déliberation - 14 DELIBERATION
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Délibération
n°
14
Conseil
Municipal
du
22
mai
2017
Service
MAREIS
BOUTIQUE
Domaine
de
compétence :
7.1
-
Décisions
Budgétaires
Le
Lundi
22
Mai
deux
mille
dix-sept
à
19
h
30,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
réunion
publique,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
du
Maire,
Monsieur
Philippe
Fait.
Présents:
Monsieur
Philippe
FAIT,
Madame
Christelle
BEAURAIN,
Monsieur
Sébastien
BAILLET,
Monsieur
Frédéric
CADET,
Monsieur
Lucien
PTE
ENT
ns
BONVOISIN,
Monsieur
Bagdad
GHEZAL,
Madame
Dominique
DELSAUX,
Madame
Kathy
HANQUEZ,
Adjoints,
Monsieur
Gérard
ANDRE,
Madame
Membres présents
: 25
Maryse
MAIÏILLART,
Madame
Martine
GHEZAL,
Monsieur
Joël
DACHICOURT,
Madame
Charlotte
PERRAULT,
Monsieur
Jean-Michel
Membres
ayant
donné
pouvoir:
8
GOSSELIN,
Monsieur
Christian
RAMET,
Madame
Josiane
BOUTOILLE,
Membre(s)
excusé(s):
Monsieur
Pascal
THIEBAUX,
Monsieur
Stéphane
SAGNIER,
Madame
Stéphanie
CODRON,
Monsieur
Francis
GRAVET,
Madame
Monique
Membre(s)
non
excusé(s)
:
È
:
<
VAMBRE,
Monsieur
Jean-Paul
HAGNERE,
Monsieur
Francis
LEROY,
Nombre
de
votants:
32
puis
33
-Pi
Ï
ici
(Mme
BEADRAIN
et
anNés
à
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR,
conseillers
municipaux.
19h53) me
ie
OST
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Monsieur
Bernard
GHESELLE,,
Monsieur
Richard
KASPZAK,
Monsieur
Yvon
BRIHIER,
Madame
Martina
DESCHARLES,
Mme
Laurie
CAFFIER,
Madame
Angélique
COUSIN,
Madame
Stéphanie
DANNE,.Monsieur
Edouard
YDEE, Absent
(s)
excusé
(s)
:
8
Absent
(s)
non
excusé
(s)
:
Votants
:
32
puis
33
(Madame
BEAURAIN
Christelle
est
arrivée
à
19h53) Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Sébastien
BAILLET
Objet
: Tarifs
des
articles
de
la
boutique
à
compter
du
20
mars
2017
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
Synthèse
de
la
délibération
:
Tarifs
des
articles
de
la
boutique
à
compter
du
20
mars
2017
Après
en
avoir
délibéré;
le
Conseil
municipal
décide
de
voter
la
grille
des
tarifs
des
articles
de
la
boutique
MAREIS
(ci
jointe),
commandés
à
partir
du
20
mars
2017
et
des
modifications
des
prix
de
certains
articles.
L'argent
est
encaissé
via
la régie
« Boutique
MAREIS
».
La
délibération
est
adoptée
par
33
voix
pour.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance
les
jour,
mois
et
an
que
dessus
Délibération
rendue
exécutoire
en
vertu
de
sa
publication
et
de
sa
transmission
au
Contrôle
de
légalité
le
(voir
visa)
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
dans
les
deux
mois
suivant
leur
publication
.
d'un
recours
gracieux
auprès
de
Monsieur
le
Maire
.
d'un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Lille
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
062-216203182-20170522-DEL14-220517-DE
Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 29/05/2017