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Document publié le Mercredi 6 mars 2019 par la commune de Saint-Jeannet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 6 mars 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Saint-Jeannet, le 27 février 2019
4O0NGO M4
SAINT-JEANNET
Porte des Baous
Objet : Réunion du conseil municipal
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous convier à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Mercredi 6 mars 2019 à 18h30
Salle Saint Jean-Baptiste
Approbation du procès-verbal du 11 février 2019
Le conseil municipal est invité à se prononcer sur le procès-verbal de la séance du 11 février
2019 joint à la présente note explicative de synthèse.
Ordre du Jour :
1. Budget communal -Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) 2019
(Rapporteur : Monsieur Bruno SALMON)
2. Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - Consultation de la commune en
tant que personne publique associée
(Rapporteur : Monsieur Christian SEGURET)
3. Synthèse des délégations consenties au Maire en vertu de l’article L. 2122-
22 du CGCT |
(Rapporteur : Madame Christiane MOCERI)
Vous trouverez, ci-joint, conformément aux dispositions de l’article L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, une note explicative de synthèse présentant les affaires, qui seront soumises à délibération lors de cette réunion.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sincères salutations.
M. Jean-Michel SEMPÉR É Maire de Saint-Jeannef, >
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