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Document publié le Mercredi 6 mai 2015 par la commune de Saint-Jeannet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 6 MAI 2015)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
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Saint-Jeannet, le 27 avril 2015
MAIRIE DE SAINT JEANNET
Objet : Réunion du conseil municipal
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous convier à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Mercredi 6 mai 2015 à 19 heures
Salle Saint Jean-Baptiste
Approbation du procès-verbal du 15 avril 2015
Le Conseil Municipal est invité à se prononcer sur le procès-verbal de la séance du 15 avril
2015, joint à la présente note explicative de synthèse.
Ordre du Jour: :
1. Personnel Communal - Approbation du document unique d’évaluation des risques
professionnels (DUERP)
(Rapporteur : Madame Muriel CHRISTOPHE)
2. Personnel communal — Approbation du plan de formation 2015
(Rapporteur : Madame Muriel CHRISTOPHE)
3. Personnel communal — Adhésion au contrat d’assurance groupe
(Rapporteur : Madame Muriel CHRISTOPHE)
4. Archives communales — Convention relative à la mission de conservation des archives
territoriales
(Rapporteur : Madame Marcelyne MICHON)
5. Etablissement Public Foncier Provence - Alpes- Côte d'Azur (EPF PACA) -—
Délibération annuelle relative au stock foncier détenu par l'EPF PACA
(Rapporteur : Monsieur Christian SEGURET)
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MAIRIE - RUE DU CHÂTEAU - 06640 SAINT JEANNET - TÉL. O4 93 59 49 45 - FAX O4 93 59 490 4I SITE INTERNET : wwWw.saintjeannet.com Vous trouverez, ci-joint, conformément aux dispositions de l’article L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, une note explicative de synthèse présentant les affaires, qui seront soumises à délibération lors de cette réunion.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sincères salutations.
M. Jean-Michel SEMPÉRÉ,
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