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Ordre du Jour - Ordre du Jour 20170503
Document publié le Lundi 24 avril 2017 par la commune de Saint-Jeannet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 20170503)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
Saint-Jeannet, le 24 avril 2017
Saint-Jeannet Porte des Baous
Objet : Réunion du conseil municipal
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous convier à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Mercredi 3 mai 2017 à 19 heures
Salle Saint Jean-Baptiste
Approbation du procès-verbal du 30 mars 2017
Le conseil municipal est invité à se prononcer sur le procès-verbal de la séance du 30 mars
2017 joint à la présente note explicative de synthèse.
Ordre du Jour :
1. Agenda 21 Métropolitain — Réponse à appel à projets
(Rapporteur : Madame Marcelyne MICHON)
2. Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple du Pays de Vence (SIVOM) - Adhésion de la commune de Saint-Jeannet à la compétence optionnelle « Actions de protection des massifs forestiers contre les incendies »
(Rapporteur : Monsieur le Maire)
3. Plan Local d'Urbanisme Métropolitain (PLUm) - Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) (Rapporteur : Monsieur Christian SEGURET)
4. Occupation du domaine public communal — Complément à la tarification des droits de place
(Rapporteur : Monsieur le Maire)
5. Candidature au programme Leader 2014-2020 porté par le Parc Naturel Régional (PNR) des Préalpes d’Azur et le Pays Vallée d’Azur Mercantour - Projet « Grand Parcours des Baous » - Partenariat avec le SIVOM du Pays de Vence et les communes du Moyen -Pays
(Rapporteur : Monsieur Denis RASSE)
Page 1 sur 2 6. HABITAT 06 - Attribution d'une subvention et engagement de la commune pour une garantie d’emprunt à Habitat 06 pour la construction de 4 logements sociaux, chemin du Parriaou "Pré du Parriaou" à Saint-Jeannet
(Rapporteur : Madame Georgette COLOCCI)
4
7. Synthèse des délégations consenties au Maire en vertu de l’article L. 2122-22 du CGCT
(Rapporteur : Madame Christiane MOCERI)
Vous trouverez, ci-joint, conformément aux dispositions de l’article L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, une note explicative de synthèse présentant les affaires, qui seront soumises à délibération lors de cette réunion.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sincères salutations.
M. Jean-Michel SEMPÉRÉ,
Maire de Salt) eannet
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