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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 1er JUILLET
Document publié le Mardi 23 juin 2015 par la commune de Saint-Jeannet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 1er JUILLET)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Saint-Jeannet, le 23 juin 2015
MAIRIE DE SAINT JEANNET
Objet : Réunion du conseil municipal
Madame, Monsieur,
J'ai le plaisir de vous convier à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Mercredi 1° juillet 2015 à 19 heures
Salle Saint Jean-Baptiste
Approbation du procès-verbal du 15 juin 2015
Le Conseil Municipal est invité à se prononcer sur le procès-verbal de la séance du 15 juin
2015, joint à la présente note explicative de synthèse.
Ordre du Jour :
1. Personnel communal - Complément au régime indemnitaire de fin d’année (Rapporteur : Madame Muriel CHRISTOPHE)
2. Personnel communal — Instauration des ratios promus-promouvables
(Rapporteur : Madame Muriel CHRISTOPHE)
3. Personnel communal — Création de postes
(Rapporteur : Madame Muriel CHRISTOPHE)
4. Personnel communal — Mise à jour de la tarification des vacations
(Rapporteur : Madame Muriel CHRISTOPHE)
5, Enfance jeunesse éducation -Tarification des accueils collectifs de mineurs et des
services de proximité de la commune de Saint-Jeannet
(Rapporteur : Monsieur Nicolas CASANT)
6. Modification du Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Gaude
(Rapporteur : Madame Georgette MAESTRIPIERI COLOCCI)
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MAIRIE - RUE DU CHÂTEAU - 06640 SAINT JEANNET - TÉL. O4 93 59 49 45 - FAX O4 93 59 49 AI SITE INTERNET : www.saintjeannet.com 7. Suppression de l’Académie de Nice — Adoption d’une motion
(Rapporteur : Monsieur le Maire)
Vous trouverez, ci-joint, conformément aux dispositions de l’article L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, une note explicative de synthèse présentant les affaires, qui seront soumises à délibération lors de cette réunion.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sincères salutations.
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