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Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 16 DECEMBRE 2024
Déliberation - liste des deliberations CM 16 12 2024
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Malzéville.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations CM 16 12 2024)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Justice et droit,
Adresse Postale : Mairie – BP 20016 – 54220 Malzéville 11 rue du Général de Gaulle – Tél. 03 83 29 43 78 – Fax 03 83 21 29 49 – www.malzeville.fr Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 16 décembre 2024 Article L2121.25 du code général des collectivités territoriales 1 2024_078 Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal Approuvée 2 2024_079 Débat sur les orientations budgétaires 2025 Approuvée 3 2024_080 Plan pluriannuel d’investissement 2025 – 2027 Approuvée 4 2024_081 Aménagement participatif du terrain de l’avenir – autorisation donnée au maire de déposer une demande de financement au titre de la DETR 2025 Approuvée 5 2024_082 Attribution de subventions aux écoles pour les classes de découvertes – année 2024-2025 Approuvée 6 2024_083 Attribution de subventions pour les projets pédagogiques des écoles maternelles et de la classe ULIS – année scolaire 2024/2025 Approuvée 7 2024_084 Adhésion de la commune au Relais petite enfance d’Essey-lès-Nancy dans le cadre d’un projet de mutualisation inscrit dans la dynamique de la Convention territoriale globale avec la caisse d’allocations familiales de Meurthe-et-Moselle Approuvée 8 2024_085 Charte des agentes territoriales spécialisées des écoles maternelles - révision Approuvée 9 2024_086 Détermination du montant de la participation individuelle des seniors aux frais de transport séjour ANCV Approuvée 10 2024_087 Participation financière 2024 de la commune au SIVU Saint Michel Jéricho – Revalorisation Approuvée 11 2024_088 Conventions d’utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties au sein des quartiers politique de la ville par les bailleurs sociaux Approuvée 12 2024_089 Acompte de participation 2025 au SIVU Saint Michel Jéricho Approuvée 13 2024_090 Acompte de participation 2025 au CCAS Approuvée 14 2024_091 Mise à disposition de personnel communal au CCAS Approuvée 15 2024_092 Le forfait mobilité durable (FMD) Approuvée 16 2024_093 Travail à distance – L’indemnité de télétravail Approuvée 17 2024_094 Régime indemnitaire de la police municipale – Indemnité spéciale de fonction et d’engagement Approuvée 18 2024_095 Actualisation du RIFSEEP Approuvée 19 2024_096 Mutualisation de la fonction de délégué-e à la protection des données - convention Approuvée 20 2024_097 Modification de l’AP/CP Maison commune (AP/CP La Maisonnée) Approuvée 21 2024_098 Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans le cadre de l’AP/CP maison commune (La Maisonnée) Approuvée Adresse Postale : Mairie – BP 20016 – 54220 Malzéville 11 rue du Général de Gaulle – Tél. 03 83 29 43 78 – Fax 03 83 21 29 49 – www.malzeville.fr 22 2024_099 Budget 2024 décision modificative n°4 Approuvée 23 2024_100 Aide aux populations victimes du cyclone Chido à Mayotte Approuvée INFO_1 Communication des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT Approuvée Malzéville, le 17 décembre 2024 Le Maire, Bertrand KLING