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Document publié le Lundi 9 septembre 2013 par la commune de Felletin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2013 09 09 CM Avis)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
AVIS DU MAIRE
-
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Art. L2121.10 du code Général des Collectivités Territoriales
-
Le conseil municipal se réunira en mairie,
Lundi 9 septembre 2013, à 20H30.
Affiché le jeudi 5 septembre 2013
-
ORDRE DU JOUR
Séance ordinaire
1. Modification du Plan Local d’Urbanisme
Institutions et intercommunalité
2. Convention pour un projet de sentier en bord de Creuse
3. Dissolution du syndicat local d’électricité et adhésion au SDEC
4. Représentation de la commune
Domaine et patrimoine
5. Don d’instruments de musique
6. Renouvellement d’un bail d’habitation
7. Vente d’un bien immobilier au terme d’un crédit-bail
8. Vente de bois
9. Dossier site des Granges
10. Déclaration d’intention d’aliéner
Ressources humaines
11. Création d’un emploi permanent pour avancement de carrière
12. Création d’un emploi non permanent pour le service de la Cantine scolaire
13. Convention Emploi d’Avenir pour l’Accueil de loisirs et la Cantine 14. Contrats uniques d’insertion pour l’entretien des locaux communaux
Finances
15. Ligne de trésorerie
16. Subventions aux associations
17. Décision budgétaire modificative
18. Admission en non-valeur
Achats
19. Lancement d’un marché à bons de commande pour l’éclairage public
20. Achats courants et dépenses de fonctionnement
21. Questions diverses
Le Maire,
Renée NICOUX,
Sénateur de la Creuse