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Conseil Municipal - 2013 10 28 CM Avis
Document publié le Lundi 28 octobre 2013 par la commune de Felletin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2013 10 28 CM Avis)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Tourisme,
AVIS DU MAIRE
-
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Art. L2121.10 du code Général des Collectivités Territoriales
-
Le conseil municipal se réunira en mairie,
Lundi 28 octobre 2013 à 20h30
Affiché le jeudi 24 octobre 2013
-
ORDRE DU JOUR
Séance ordinaire
Institutions et intercommunalité
1. Dénomination de la nouvelle intercommunalité
2. Siège social de la communauté
Domaine et patrimoine
3. Dossier site des Granges
4. Mur rue du Bouquet
5. Vente d’une parcelle dans le lotissement de Beaumont
6. Déclarations d’intention d’aliéner
7. Conventions de locations de salles municipales
8. Concession cimetière
Centre de loisirs
9. Vacances de Toussaint : tarif des animations
Finances
10. Prestations de fleurissement IME
11. FDAEC
12. Décision budgétaire modificative
Achats
13. Achats courants et dépenses de fonctionnement
Installation classée
14. Arrêté préfectoral autorisant l’extension de l’exploitation de la carrière du Thym (information – Arrêté en PJ)
15. Questions diverses
Le Maire,
Renée NICOUX,
Sénateur de la Creuse