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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Dronne et Belle - 1954849)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux,
rantôme
érigord
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
J'ai l'honneur de vous prier d'assister à la réunion du conseil municipal qui se réunira en session ordinaire le :
Mardi 6 mai 2025 à 20 h 00
salle du conseil municipal à Brantôme en Périgord
Conformément à l’article L. 2121-12 du code général des collectivités territoriales (CGCT), vous trouverez, jointes à la présente convocation, les notes explicatives de synthèses relatives à l'ordre du jour.
Au titre de l'article L. 2121-13 du CGCT, vous pouvez également consulter en Mairie tous les dossiers âfférents à l'ordre du jour.
Je vous prie d’agréer, Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux, l'expression de mes salutations distinguées.
Ordre du jour joint.…/.…
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7
Brantôme en Périgord, le 30 avril 2025
Le Maire de Brantôme en Périgord
à
Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux …!… Ordre du Jour
Réunion du conseil municipal du 6 mai 2025
Préambule :
Présentation, par la société Générale du Solaire, d'un projet agrivoltaïque sur la commune déléguée de St Crépin de Richemont ;
Ordre du jour :
1.
2.
Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 08 avril 2028 ;
Information sur les décisions prises en vertu des délégations visées à l’article L 2122-22 du CGCT ;
Affaires budgétaires :
3
4
5.
6
.… Travaux pour compte de tiers : décision modificative n°1 du budget principal 2025 ;
. Attribution des subventions de fonctionnement 2025 aux associations ;
Attribution d'une subvention à l'école de Villars dans le cadre de l'organisation d'un voyage scolaire ;
Fête de la rosière de la commune déléguée d'Eyvirat : attribution d'une dotation à la rosière et à ses demoiselles d'honneur ;
Contribution au transport scolaire : approbation de la participation financière auprès du Syndicat Mixte d'intervention et de Prévention Scolaire (SMIPS) de Nontron ;
Cessions mobilières
8.
ol
Autorisation de cession de l'épareuse KUHN AGRI-LONGER APA734 ;
Autorisation de cession du tracteur tondeur John Deere 1026R ;
Ressources humaines
10.
11.
Création d'un poste d’adjoint technique d'une durée hebdomadaire de 22 heures pour l'entretien ménager des locaux municipaux et la surveillance des enfants au restaurant scolaire ;
Convention de mise à disposition d'un surveillant de baignade diplômé BNSSA par GESALT 24 ,
Affaires immobilières
12.
13.
14.
15.
Cession de la parcelle OA 1138 Route Jaumelet commune historique de La Gonterie Boulouneix ;
Aliénation de deux portions de chemins ruraux sises au lieu-dit Incombas commune historique de Sencenac Puy de Fourches ;
Acquisition de la parcelle B 662p d'une contenance de 1a 07 ca sise La Gravière commune historique de Brantôme ;
Validation d'une servitude sur les parcelles cadastrées section E 573, 567, et 565 sises sur la commune historique de Valeuil ;
Informations complémentaires