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Document publié le Mardi 7 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Dronne et Belle - 1213323)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
Brantôme en Périgord, le 01 mars 2023
r a nt Ô m e Le Maire de Brantôme en Périgord
érigord Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux,
J'ai l'honneur de vous prier d'assister à la réunion du conseil municipal qui se réunira en session ordinaire le :
Mardi 07 mars 2023 à 20 h 00
à la salle du Dolmen à Brantôme en Périgord
Conformément à l'article L. 2121-12 du code général des collectivités territoriales (CGCT), vous trouverez, jointes à la présente convocation, les notes explicatives de synthèses relatives à l'ordre du jour.
Au titre de l'article L. 2121-13 du CGCT, vous pouvez également consulter en Mairie tous les dossiers afférents à l'ordre du jour.
Je vous prie d'agréer, Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
# 7
NA] } f 1. {à
l'A LS
d RATINAUD.
Ordre du jour joint.…/.. Ordre du Jour
1.
2.
Réunion du conseil municipal du 07 mars 2023
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 24 janvier 2023 ;
Information sur les décisions prises en vertu des délégations visées à l'article L. 2122-22 du CGCT :
Fonctionnement de l'assemblée
D
ON
À
ww Installation d'un nouveau conseiller municipal ;
Modification de la composition des commissions municipales thématiques permanentes ;
Désignation d'un nouveau délégué titulaire au sein du SDE 24 ;
Désignation d'un nouveau délégué titulaire au sein du SMAEP de La Chapelle Faucher - Cantillac (anciennement SIAEP de La Chapelle Faucher) ;
Désignation d'un nouveau délégué suppléant au sein du Syndicat intercommunal à vocation scolaire et sportive (SIVOSS) ;
Désignation de nouvel élu référent au sein de l'association « Petite cité de caractère » ;
Désignation des représentants au Comité syndical du Parc Naturel Régional Périgord-Limousin (PNRPL);
Budget - Marché public - Autorisation de demande de financements - Participations et tarifications
10.
11.
12.
13.
14.
15.
16.
17.
Présentation du rapport d'orientations budgétaires 2023 ;
Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2022 du budget principal de la commune ;
Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2022 du budget annexe du service « Assainissement Collectif » ;
Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2022 du budget annexe du service « Vente Energies » ;
Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2022 du budget annexe du « Lotissement Lapouge » ;
Attribution du lot 2b du marché de travaux relatif à la rénovation et l'extension de la salle des fêtes de
Sencenac-Puy-de-Fourches en application de l’article R. 2122-2 du CCP ;
Demande de subvention au titre du « Fonds chaleur » pour la chaufferie du futur hôtel de ville auprès du conseil départemental de la Dordogne ;
Demande de subvention au titre du « Fonds Vert » pour l'aménagement et la renaturation des abords du futur hôtel de ville ; 18. Demande de subvention au titre du « Fonds Vert » pour la rénovation du parc luminaire d'éclairage
public ;
19. Organisation de la course « BVB » — saison 2023 : convention de partenariat et fixation des tarifs :
20. Pistes DFCI : versement d’un fond de concours à la communauté de communes Dronne et Belle :
Ressources humaines
21. Création de deux emplois non permanents du 01 juillet au 31 août 2023 pour faire face à un besoin
lié à un accroissement saisonnier d'activité au sein du service technique :
22. Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier
d'activité au sein du service de la police municipale ;
23. Renouvellement de l'adhésion au comité départemental d'action sociale (CDAS) ;
Cessions immobilières et mobilières
24. Demande d'acquisition d'une portion d'un chemin rural sis au lieu-dit « Le Bigot » sur la commune
déléguée d'Eyvirat ;
25. Autorisation de cession de la scène mobile :
Cadre de vie
26. Accord de principe à la participation de la commune aux frais d'étude globale de renaturation de
l'espace rivière de la Dronne au cœur de Brantôme afin de pallier au phénomène de sédimentation :
27. Convention de mise à disposition des anciens ateliers municipaux à destination de la communauté de
communes Dronne et Belle ;
28. Renouvellement de la convention de mise à disposition gratuite d'équipements sportifs au profit de l'association « Tennis Club Brantôme »:
29. Micro-Folie : convention de partenariat entre la commune de Brantôme en Périgord et la communauté
de communes Dronne et Belle relative au fonctionnement et à l'installation du matériel de la Micro-
Folie dans l'ancienne église Notre-Dame ;
Questions complémentaires