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Compte-Rendu - 06 CM du 15 juin
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Capens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 06 CM du 15 juin)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Travail et emploi,
1 Conseil municipal 15/06/2015
Conseil municipal 15/06/2015 20H30
Présents : DANES Richard, BOULOUCH Jean-Denis, RIVIÈRE Marie-Ange, DORBES Jean-Luc, TRIPIER- MONDANCIN Odile, BEZIAUD Pascale, LECUSSAN Corinne, CALLEDE Maud, CASTEL Alain, André GISTAIN, Christophe ABADIE, BARTHEROTTE Carole.
Excusés :
Aurélie ANTONIOTTI donne pouvoir à Jean-Luc DORBES
Jean-Pierre LABOULAIS donne pouvoir à Richard DANES
Marc MIATTO donne pouvoir à Pascale BEZIAUD
Secrétaire de séance : TRIPIER-MONDANCIN Odile
Appel des présents 12
Ouverture de la séance : 20h43
1. Approbation du dernier compte rendu
Justifier à droite.
Remplacer « Il n’y a pas de remplaçant à Mr MESPOULET » par « de Mr MESPOULET ». Approbation du dernier compte rendu par 15
2. Compte rendus de réunions
Règlement intérieur a été modifié suite aux dernières prescriptions : Mr le Maire lit les amendements. Vote du règlement intérieur de la salle des fêtes voté
- Prennent part au vote 15
- Contre : 0
- Abstention : 0
- Pour : 15
3. Étude SOLAGRO
Suite aux pièces fournies SOLAGRO a fait une note d’opportunité. Lecture des remarques de Marc MIATTO par Pascale BEZIAUD. Points négatifs : pour lui ce n’est pas rentable. Qui va gérer un prestataire extérieur ou bien la mairie ? Stratégie de renouvellement des préfabriqués ? Point positif : dossier clef en main, performant, enclin à amener des subventions.
Jean-Denis BOULOUCH a examiné les taux de subvention.
Aide de la région : 50% du surcoût de la solution bois/ à la solution fioul.
Chaufferie : 48 000 dépenses éligibles :
Réseau : 23 000 => subvention 11 500
Conseil départemental 40% plafond 50 000 euros. Chaufferie uniquement. 26000 => subvention : 10 411 euros. Sur l’ensemble 45 400 euros de subvention soit 58,96% de subvention.
Jean-Luc DORBES pose la question de la pertinence du circuit d’eau chaude sachant qu’il n’y a à proprement parler que la cantine qui en a la nécessité et pour les enfants il y a un cumulus indépendant.
Corinne LECUSSAN repose la question de construire en dur pour rentabiliser davantage le système d’isolation. Problème : d’autres priorités comme la voirie sont aussi à envisager. Jean-Denis BOULOUCH signale que le CAUE vient le 26 juin pour l’extension du bâtiment de la cantine : on peut peut-être lui demander une étude pour toute la reconstruction en dur.
Une discussion s’ensuit.
Pour l’achat de la chaudière à bois :
- Prennent part au vote 15
- Contre : 0
- Abstention : 2
- Pour : 13 2 Conseil municipal 15/06/2015
4. Questions diverses
Jean-Luc DORBES : le plateau de la bascule devait être remplacé par un plateau fer. Question proposition : combler en gravier roulé 20/40 : coût peu élevé et sécurisation du lieu.
Richard DANES : « la ruche qui dit oui » organise un marché. En raison des travaux sur l’Avenue Danflous, elle a été autorisée à utiliser la salle de fêtes jusqu’à fin juin. Question : si on continue à lui prêter la salle gratuitement toutes les associations vont vouloir en bénéficier 2h. Il s’agit de décider si on fait payer une somme symbolique : 5 euros. On en reparlera au prochain conseil.
Loisir diffusion : pour avoir un devis pour les jeux du lotissement le Bousquet. Souci avec le personnel / Morgane qui a décidé de ne pas renouveler le contrat. Viviane a été prise pour un CDD jusqu’au 9 juillet. Suite à cela Pascale BEZIAUD et Jean-Luc DORBES ont reçu la référente de pôle emploi. Recrutements prévus au 1er septembre.
La séance est levée à 22H41.