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Séance - DEL24 12 09 4
Séance - DEL24 12 09 11
Séance - DEL24 12 09 45
Document publié le Jeudi 7 novembre 2024 par la commune de Vénissieux.
Lien du pdf (Séance - DEL24 12 09 45)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 10/12/2024
Reçu en préfecture le 10/12/2024 .
ui le webdelib
« ville de ID : 069-216902593-20241209-DEL24_12 09 45-DE
venissieux
Rapporteur Monsieur GAUTIN
République Française
Conseil Municipal
Séance publique 09/12/24
Délibération DEL24_12_09_45
RESSOURCES HUMAINES. Tableau des emplois. Adoption des modifications
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 49
Nombre de présents : 36
Date de la convocation 03/12/2024
Présidente Madame Michèle PICARD
Secrétaire Monsieur Nicolas PORRET
Présent·e·s : Madame Michèle PICARD, Monsieur Nacer KHAMLA, Madame Saliha PRUDHOMME-LATOUR, Madame Véronique FORESTIER, Monsieur Lanouar SGHAIER, Madame Samira MESBAHI, Monsieur Djilannie BENMABROUK, Madame Véronique CALLUT, Monsieur Bayrem BRAIKI, Madame SOUAD OUASMI, Monsieur Nicolas PORRET, Madame Patricia OUVRARD, Monsieur Ndiaye HAMDIATOU, Madame Monia BENAISSA, Monsieur Pierre-Alain MILLET, Madame Valérie TALBI, Monsieur Jean-Maurice GAUTIN, Monsieur Aurélien SCANDOLARA, Madame Yolande PEYTAVIN, Monsieur Pierre MATEO, Monsieur Saïd Hamidou ALLAOUI, Monsieur Jeff ARIAGNO, Madame Nathalie DEHAN, Madame Amel KHAMMASSI, Monsieur Idir BOUMERTIT, Madame Christelle CHARREL, Monsieur Karim SEGHIER, Monsieur Murat YAZAR, Monsieur Benoît COULIOU, Monsieur Albert NIGRA, Madame Marie-Danielle BRUYERE, Monsieur Lionel PILLET, Monsieur Aurélien ARNOULD, Monsieur Cyril SANTANDER, Monsieur Maurice IACOVELLA, Monsieur Alexandre DALLERY
Absent·e·s / Excusé·e·s : Monsieur Lotfi BEN KHELIFA, Madame Sandrine PICOT, Monsieur Farid BEN MOUSSA, Madame Camille CHAMPAVERE, Madame Estelle Sophia JELLAD, Madame Fazia OUATAH, Monsieur Yalcin AYVALI, Madame Fatma LOUCIF HAMIDOUCHE, Monsieur Damien MONCHAU
Dépôt de pouvoir Madame Sophia BRIKH donne pouvoir à Madame Yolande PEYTAVIN, Madame Joëlle CONSTANTIN donne pouvoir à Monsieur Albert NIGRA, Monsieur Yannick BUSTOS donne pouvoir à Madame Patricia OUVRARD, Madame Aude LONG donne pouvoir à Monsieur Benoît COULIOU
Conformément à l’article L313-1 du code général de la fonction publique, les emplois de chaque collectivité sont créés par l’organe délibérant de la collectivité. Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et à temps non complet nécessaire au fonctionnement des services.
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu le code général de la fonction publique,
Vu l’avis du comité social territorial du 7 novembre 2024,
Considérant qu’il convient de prendre en compte les évolutions constantes de l’activité et des personnels en procédant aux créations et suppressions de postes nécessaires.
Le Conseil municipal,
Le rapport de Monsieur GAUTIN, entendu
après en avoir délibéré,
A l’unanimité des suffrages exprimés, Envové en préfecture le 10/12/2624
“È Te RSS
SÉRIE
Reçu en préfecture le 10/12/2024 hs
£
Fubiié le
ID : 069-216952593-20241909-DEL24 12 09 45-DE DÉCIDE
Adopter les modifications du tableau des emplois permanents liées aux créations et suppressions d’emplois aux dates d’effet telles que citées en annexe.
Dire que le montant du crédit ou de la dépense supplémentaire sera imputé au budget de l’exercice en cours et suivants au chapitre 012 : charges de personnel et frais assimilés.
Par délégation du Maire,
Nacer KHAMLA
Premier Adjoint
Le secrétaire,
Monsieur Nicolas PORRET Envoyé en préfecture le 10/12/2024
Reçu en préfecture le 10/12/2024 . MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS webdelib
Publié le
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2024 ID : 069-216902593-20241209-DEL24 12 09 45-DE
Indice . Indice Indice .
Majoré | nice . Majoré | Majoré | lndice EMPLOIS A SUPPRIMER Indice : Majoré EMPLOIS A CRÉER : Majoré Date d'effet a échelon ter échelon
Majoré 1er| &erminal | MOYEN échelon | terminal | M©Yen échelon
1 Agent de maîtrise principal 373 | 508 |M4405 1 Adjoint technique principal de ère | 373 À 475 | 4255 | 01/10/2024
1 Attaché territorial 395 678 536,5 |1 Rédacteur territorial 373 508 440,5.| 09/09/2024
1 Rédacteur principal de 1ère classe 397 | 592 |-4045 |! Adicintadministratfprincipal de | 37 | 425 | 306 | 01/12/2024 2ème classe
1 Adjoint technique principal 2ème Le : casse 367 | 425 |. 396 |1 Adjoint technique 366 | 387 | 376,5 | 04/11/2024