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Procès Verbal - Approbation du Proces Verbal de la Reunion du 05 11 2025 DE 2025 68
Document publié le Mercredi 5 novembre 2025 par la commune de Belcastel.
Lien du pdf (Procès Verbal - Approbation du Proces Verbal de la Reunion du 05 11 2025 DE 2025 68)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Mairie de BELCASTEL
12390
MAIRIE DE BELCASTEL - Tél : 05 65 64 52 25
Internet : http://www.mairie-belcastel.fr - E-mail : mairie@belcastel.fr
NOMBRE DE MEMBRES Séance du 10/12/2025 afférents qui ont pris
au Conseil En exercice part à la
Municipal Délibération
11 10 09
L'an deux mille vingt-cinq et le 10 décembre, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Belcastel, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Jean-Louis BESSIERE, Maire.
Présents : Monsieur Jean-Pierre ALQUIER, Monsieur Jean-Louis BESSIERE, Monsieur Daniel BOURDY, Madame Marie-Noëlle DANTAN, Madame Fabienne LANDES, Monsieur Vincent REYNIER, Madame Régine RIGAL, Madame Eliane PARIS, Madame Audrey VIGUIE-BOU.
Absents : Monsieur Jean-Marie BONNEVIALE.
Date de la Convocation : 03/12/2025 Date d'affichage : 03/12/2025
Madame Régine RIGAL a été nommée secrétaire de séance.
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 05/11/2025_DE_2025_68
Le Président de la séance rappelle qu’il s’agit d’approuver, avec ou sans observation, le procès-
verbal de la réunion du Conseil Municipal du 05/11/2025.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré approuve le procès-verbal de la séance du 05/11/2025.
Vote : Pour : 09 ; Contre : 0 ; Abstentions : 0
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait conforme.
Acte dématérialisé,
Le Maire
Jean-Louis BESSIERE
Acte rendu exécutoire par
- Publication le 15/12/2025
- Transmission au contrôle de légalité le