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Déliberation - Liste des deliberations CM du 20.02.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pesse.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 20.02.26)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Économie et finances,
Commune de La Pesse
Département du Jura
Arrondissement de Saint-Claude
Canton de Coteaux du Lizon
Numéro Objet Résumé Décision
010/2026 Cartes Avantages Jeunes 2026/2027 : Partenariat Téléski Le Crêt La commune renouvelle le partenariat pour offrir 1 forfait journée gratuit au téléski Le Crêt à tout détenteur de la carte avantages jeunes 2026/2027. 7 voix Pour
011/2026 Assainissement collectif : Approbation du RPQS 2024 Le RPQS (Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l'Eau) de 2024 est approuvé. Il sera publié sur le site www.services.eaufrance.fr. 8 voix Pour
012/2026 Assainissement collectif : Contrat de prestation d'évacuation des boues de la STEP avec l'entreprise VALTERRA Le contrat permet d'être réactif avec les mêmes tarifs appliqués antérieurement. 8 voix Pour
013/2026 Budget Principal - 413 exercice 2025 : DM n°05 - Virement de crédits correctifs pour le projet Centre Village Il s'agit de réajuster les inscriptions budgétaires dans le budget principal 2025 d'après le plan de financement du projet Centre Village réactualisé le 16/12/2025. Cela permet de mettre à jour les RAR (Restes à Réaliser) en intégrant les recettes liées aux notifications de subvention et à l'emprunt souscrit.
8 voix Pour
La Pesse, le 2 mars 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil Municipal du vendredi 20 février 2026 - 19h00
Etaient présents : Claude MERCIER, Julien CARNOT, Marie-Anne LE METAYER (arrivée à 19h12), Anthony HAREL, Audrey GRANDCLEMENT, Benjamin SEVESSAND, Jean-Christophe LEONARD (arrivée à 19h22), Grégoire JUBERT
Absents excusés : Caroline AUGE-CHEVASSUS, Sandrine GIROD
Secrétaire de séance : Audrey GRANDCLEMENT